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"content": "COMMISSION EUROPEENNE\n\nBruxelles, le 10 -04- 2001\n\n. | sG2001)D/ 28762\n\nm\" 1998/2110\n\nMonsieur ie Ministre,\n\nJ’ai l’honneur de vous remettre le texte d’un avis motive de la Commission adresse ä la\nRepublique frangaise au titre de l’article 226 du trait& instituant la Communaute\neuropeenne en raison d’une mauvaise application des dispositions de la\ndirective 91/271/CEE relative au traitement des eaux urbaines residuaires.\n\nVeuillez agreer, Monsieur le Ministre, les assurances de ma haute consideration.\n\nu _e 0 . Pour la Commission\n\n \n\np-J.: doc C(2001) 957 final\n\n‚Son Excellence\n\nMonsieur Hubert VEDRINE\nMinistre des Affaires etrang£res\nQuai d’Orsay 37\n\nF - 75007 PARIS\n\nRue de la loi 200, B-1 “ ” , _ ”",
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"content": "COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES\n\nBruxelles,ie 10 04 2001\n\nC(2001) 957 final\n\nAVIS MOTIVE\n\nadresse a la Republique frangaise\nau titre de l’article 226 du trait& CE\nen raison d’une mauvaise application des dispositions de la directive 91/271/CEE\nrelative au traitement des eaux urbaines r&siduaires\n\n—",
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"content": "_ AVISMOTIVE\nadress€ ä la Republique frangaise\nau titre de l’article 226 du traite CE\n\nen raison d’une mauvaise application des dispositions de la directive 91/271/CEE\nrelative au traitement des eaux urbaines residuaires\n\nLE CADRE JURIDIQUE COMMUNAUTAIRE\n\nLa directive 91/271/CEE du Conseil, du 21 mai 1991, ci dessous appelee la\ndirective, telle que modifiee par la directive 98/15/CE de la Commission du\n27 fevrier 1998, concerne la collecte, le traitement et le rejet des eaux urbaines\nrösiduaires ainsi que le traitemment et le rejet des eaux usdes provenant de certains\nsecteurs industriels. Elle a pour objet de protöger l'’environnement contre une\ndeterioration due aux rejets des eaux residuaires precitees.\n\nL’article 5, paragraphe 1, de la directive dispose que les Etats membres\nidentifient, pour le 31 d&cembre 1993, les zones sensibles sur la base des criteres\ndefinis ä l'annexe II.\n\nLa partie A de l’annexe II pr£cise les criteres d’identification des zones sensibles:\n\"une masse d'eau doit &tre identifite comme zone sensible si elle appartient & l'un\n\ndes groupes ci-apres\":\n\n©) - Lacs naturels d’eau: douce, autres masses d'eau- douce, estuaires et eaux\ncötieres, dont il est etabli qu'ils sont eutrophes ou pourraient devenir\neutrophes ä breve &cheance si des mesures de protection ne sont pas\nprises.\n\n— L’annexe_precise en-outre-qu'il\"pourrait-&tre-tenu compte des aspects -ci-—\n\napres lors de l’examen des &l&ments nutritifs ä reduire par un traitement\ncomplementaire\":\n\n1) lacs et cours d’eau debouchant dans des lacs/bassins de\nretenue/baies fermdes oü il est Etabli que l’echange d'eau est faible,\nce qui peut engendrer un phenomene d’accumulation. Il convient\nde-prevoir une &limination du phosphore dans ces-zones,; A moins\nqu'il ne puisse &tre d&montre que cette &limination sera sans effet\nsur le niveau d’eutrophisation. Il peut €galement £&tre envisage\nd’eliminer l'azote en cas de rejets provenant de grandes\nagglome£rations;",
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"content": "il) estuaires, baies et autres eaux cötieres ou il est &tabli que\nl'echange d’eau est faible, ou qui regoivent de grandes quantites\nd'’elements nutritifs. Les rejets provenant des petites\nagglomerations sont generalement de peu d’importance dans ces\nzones, mais, en ce qui concerne les grandes agglom£rations,\nl'elimination du phosphore ev/ou de l'azote doit Etre prevue, ä\nmoins qu'il ne soit d&montre que cette Elimination sera sans effet\nsur le niveau d’eutrophisation.\n\nb) Eaux douces de surface destinees au captage d’eau potable et qui\npourraient contenir une concentration de nitrates superieure ä celle prevue\npar les dispositions pertinentes de la directive 75/440/CEE du Conseil, du\n16 juin 1975, concernant la qualit€ requise des eaux superficielles\ndestindes ä la production d’eau alimentaire dans les Etats membres, si des\nmesures ne sont pas prises.\n\nc) Zones pour lesquelles un traitement complementaire au traitement prevu &\nl'article 4 de la presente directive est necessaire pour satisfaire aux\ndirectives du Conseil.\n\nL’article 5, paragraphe 2, de la directive pr&voit que les Etats membres veillent ä\nce que les eaux urbaines residuaires qui entrent dans les systemes de collecte\nfassent l'objet, avant d'etre rejetees dans des zones sensibles, d'un traitement plus\nrigoureux que celui qui est decrit & l'article 4, et ce au plus tard le\n31 decembre 1998 pour tous les rejets provenant d’agglomerations ayant un\nEquivalent habitant (E.H.) de plus de 10 000.\n\n \n\nL’article 5, paragraphe 3, de la directive precise que les rejets provenant des\nstations d’epuration des eaux urbaines residuaires visees au paragraphe 2 du\nm&me article repondent aux prescriptions pertinentes de l’annexe I point B.\n\nParmi les prescriptions pertinentes figurent celles du tableau 2 de l'annexe I\ndeterminant les prescriptions relatives aux rejets provenant des stations\n\nd'epuration des eaux urbaines residuaires et effectues dans des zones sensibles\n\nsujettes A eutrophisation, telles qu'identifiees & l’annexe II, point A, sous a), de la\ndirective. Ces dispositions ont &t& modifiees par la directive 98/15/CE precitee,\nlaquelle devait &tre transposee pour le 30 septembre 1998 au plus tard.\n\nL’article 5, paragraphe 4, de la directive dispose toutefois que les conditions\nrequises d'une station d’epuration au titre notamment du paragraphe 2 du m&me\narticle ne s'appliquent pas necessairement aux zones sensibles, sil peut £tre\nprouve& que le pourcentage minimal de reduction de la charge globale entrant dans\ntoutes les stations d'&puration des eaux residuaires urbaines de cette zone atteint\nau moins 75 % pour la quantite totale de phosphore et au moins 75 % pour la\nquantite totale d’azote.\n\nL’article 5, paragraphe 5, de la directive requiert que les rejets des stations\nd’&puration qui sont situes dans les bassins versants pertinents des zones sensibles\net qui contribuent ä la pollution de ces eaux fassent l’objet des m&mes obligations\nque les rejets effectues directement dans les zones sensibles.",
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"content": "L’arlcle 5, paragraphe 6, de la directive prevoit que les Etats membres veillent 3\nce que la liste des zones sensibles soit revue au moins tous les quatre ans.\nL’article 5, paragraphe 7, de la directive prevoit que les Etats membres veillent ä\n\nce que les zones identifides comme sensibles ä la suite de la revision prevue au\nparagraphe 6 se conforment aux exigences precit&es dans un delai de sept ans.\n\nL’article 16 de la directive impose que soit publie tous les deux ans un rapport de\nsituation concernant l’&vacuation des eaux urbaines residuaires et des boues et\nque ces rapports soient transmis par les Etats membres ä la Commission des leur\n\npublication.\n\nL’article 17 de la directive prevoit que les Etats membres etablissent, au plus tard\nle 31 decembre 1993, un programme de mise en «uvre de la directive et qu’ils\ncommuniquent & la Commission, au plus tard le 30 juin 1994, les informations\nrelatives au programme (article 17, paragraphes 1 et 2).\n\nL’article 17, paragraphe 4, de la directive precise que les me&thodes et modeles de\npresentation ä adopter pour les rapports relatifs aux programmes nationaux sont\ndetermines selon la proc&dure prevue ä l'article 18 de la directive.\n\nAux termes de cette proc&dure, la Commission a adopte, le 28 juillet 1993, la\ndecision 93/481/CEE relative aux modeles de presentation des programmes\nnationaux pr&vus ä l’article 17 de la directive 91/271/CEE du Conseil.\n\nLa decision determine les modeles que doivent suivre les Etats membres pour\nl’Etablissement du Tappoxt relatif A leur programme national de mise en &uvre de\n\nTa directive.\n\nF AITS ET PROCEDURE\n\nPar lettre de sa repr&sentation permanente aupres de l'’Union europeenne du\n17 17 aoüt üt 1993 ‚a° 1355), le gouvernement de la Republique frangaise a\n\n_communique comme mesures.de transposition-de-la-directive-les-articles-10-et35-\n\nde la loi 92-3 sur l'eau et les actes röglementaires d’application de ces dispositions\nlegislatives alors Edictes, A savoir les decrets du 29 mars 1993 93-742 relatif aux\nprocedures d’autorisation et de declaration pr&vues par l’article 10 de la loi et\n93-743 relatif A la nomenclature des operations soumises ä autorisation ou. ä\ndeclaration en application de l'article 10 de la loi. Les dispositions de la directive\nvisant les industries &taient, selon les autorites frangaises, transposees par\nlarticle L.35-8 du code de la sante publique et dans le cadre de la legislation\nrelative aux installations classees pour la protection de l’environnement par\nl'arröt& du ler mars 1993.\n\nPar lettre de sa representation permanente aupres de l’Union europeenne du\n16 septembre 1994 (n° 1382), le gouvernement de la Republique francaise a\n\ncommunique le decret 94-469 du 3 juin 1994 relatif ä la collecte et traitement des\n\neaux usces mentionnees aux articles L.372-1-1 et L.372-3 du code des communes\nconstituant le decret d'application de l'article 35 de la loi sur l'eau.",
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"content": "8.\n\n9.\n\n10.\n\n \n\n11.\n\n12.\n\nPuis le gouvernement de la Republique frangaise a communique le rapport prevu\n\nen application de l'artice 17 de la directive ainsi que larröte du\n23 novembre 1994 portant delimitation des zones sensibles et les arrätes du\n\n‘22 decembre 1994, respectivement relatif ä la surveillance des ouvrages de\ncollecte et de traitement des eaux usees mentionndes aux articles L.372-1-1\net L.372-3 du code des communes, et fixant des prescriptions techniques relatives\naux ouvrages de collecte et de traitement des eaux usdes mentionnees aux\narticles L.372-1-1 et L.372-3 du code des communes.\n\nPar lettre du 30 juillet 1997 (X1/14341), la Commission a demand& que, dans le\ncadre des rapports bisannuels de situation pr&vus ä l'article 16 de la directive et de\nla transmission ä la Commission d'informations relatives ä la surveillance des\nrejets et des boues des stations d’&puration, lui soient communiques les criteres\nretenus pour l'identification de chaque zone sensible ainsi que les prescriptions\nrelatives aux rejets dans ces zones sensibles.\n\nAa lettre du 30 de&cembre 1997 (RP n? 2204) en r&ponse ä la lettre pr&c&dente de\nRT Commission du 30 juillet 1997, les autorites de la Republique frangaise\nprecisent les modalites de la delimitation des zones sensibles operee au titre de la\ndirective 91/271/CEE precitee.\n\nPar lettre du 16 avril 1998 (X1/5964), la Commission a adresse une demande\nd'information aux autorites frangaises portant sur le respect par ces autorites des\nobligations decoulant de la directive 91/271/CEE dans la designation initiale et la\nrevision des zones sensibles, l'affaire ayant &t& enregistr&e au registre des cas\ndecel&s d’office de la Commission sous le numero 98/2110.\n\nLes services de la Commission indiquent que; pour autant que l’information\ndisponible soit complete, que l’identification initiale effectuee par les autorit&s de\nla Republique frangaise semble r&veler certaines lacunes, toutes les masses d’eau\neutrophisees n’ayant pas &te düment identifiees comme zones sensibles.\n\nDans la m&me lettre, les services de Ja Commission demandent egalement que les\n\n_ autorit&s de la Republique frangaise leur indiquent systematiquement les criteres\n\nutilises pour la designation de chaque zone sensible ainsi que sur les prescriptions\nrelatives aux rejets des agglomerations concerndes, demande deja formulee\nnotamment dans la lettre precitee du 30 juillet 1997(XT/14341) et restee sans\nreponse appropriee.\n\nLes autorites frangaises ont repondu ä cette demande d’information par\ndeux lettres de leur Representation permanente aupres de l'’Union europgenne en\ndate des 22 juillet (RP n° 1216) et 28 juillet (RP n° 1281).\n\nLe 23 avril 1999, la Commission a adresse aux autorites frangaises une lettre\n(X1/5041) rappelant l’öch&ance du 31 decembre 1998 pour la mise en &uvre de\nlarticle 3, paragraphe 1 (collecte pour les agglomerations dont l'&quivalent\nhabitant (EH) est superieur ä 10 000 et qui rejettent dans les zones sensibles), de\nl'article 5, paragraphe 2 (traitement plus rigoureux que secondaire pour les\nagglomerations dont l'&quivalent habitant (EH) est superieur & 10.000 et qui\nrejettent dans les zones sensibles), et de l’article 14, paragraphes 2 et 3 (rejets de\nboues) de la directive 91/271/CEE. Les services de la Commission ont demande ä\n\n5",
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"content": "13.\n\n14.\n\n \n\n recevoir un tableau et une carte des zones sensibles, bassins versants\n\ncorrespondants et agglomerations concernees par l'echeance du\n31.decembre 1998, ainsi que copie des dispositions regissant les rejets de boues.\nEnfin, la lettre rappelle que le rapport de situation prevu ä l'article 16 de la\ndirective doit £tre publie au plus tard le 30 juin 1999 et immediatement transmis ä\nla Commission. Cette lettre fixait un delai de quatre mois pour la rEponse, venant\na ech&ance le 23 aoüt 1999.\n\nConsiderant que cette lettre &tait restde sans r&ponse et n’estimant pas pouvoir\nconclure des reponses apportees & sa demande d’information par la Republique\nfrangaise que cette derniere proc&dait A une application correcte de la directive, la\nCommission a adresse aux autorites francaises une lettre de mise en demeure du\n22 octobre 1999 (SG(1999) 8354).\n\nDans cette mise en demeure &tait expos& un premier grief tir& des lacunes\nconstatees dans l’identification par les autorites frangaises des zones sensibles,\ntoutes les masses d’eau eutrophisees n’ayant pas &t& düment identifiees.\nLa Commission constatait qu’en raison d’une interpretation erronee de la notion\nd’eutrophisation et compte tenu que devaient ötre prises en compte les zones pour\nlesquelles les rejets d’eaux urbaines residuaires contribuent de facon significative\na cette eutrophisation, les autorites frangaises avaient omis de prendre en compte\nla totalit@ des zones qui auraient du l’&tre, cette identification devant intervenir\navant le 3ldecembre 1993 conform&ment ä l’article 5, paragraphe 1 de la\ndirective.\n\nL’Evaluation de la Commission se fondait sur les SDAGE des differents bassins\n\n—hangais, sur certaines &tudes mendes par les Ägences de l’eau et ’IFREMER\n\n16.\n\nI.\n\nainsi ‚que sur 1 ‘&tude. realisee en Fevrier 1999 pour la Commission par la\nsociet€ ERM dont les autorites francgaises ont regu copie.\n\nLa mise en demeure re£pertoriait les differentes zones sensibles non identifiees par\nla France dans les bassins Seine-Normandie, Loire- -Bretagne, Artois-Picardie et\nRhöne-Mediterrande-Corse ainsi que dans l’ile de la Reunion.\n\nLa mise en demeure exposait un deuxi&me grief tir& de l’absence de traitement\nplus rigoureux des rejets d’eaux urbaines r&siduaires en violation des dispositions\nde l’article 5, paragraphes 2 et 5, de la directive tant pour ce qui concerne les\nzones sensibles identifiees par les autorites frangaises que pour celles qui auraient\ndü £&tre identifiees comme telles.\n\nLe troisieme grief expos& dans la mise en demeure etait relatif A l’absence de\nrevision par les autorites francaises des zones sensibles avant le\n31 decembre 1997 conformement aux exigences de l’article 5, paragraphe 6, de la\ndirective.\n\nIl etait ensuite reproche aux autorites frangaises d’avoir transmis un programme\nde mise en oeuvre de la directive tel que pr&vu par son article 17 non conforme\naux prescriptions de celle ci en ce qu’il n’etait pas prevu d’appliquer les\ndispositions des articles 3 et 5 de la directive dans de nombreuses agglomerations\nde plus de 10 000 &quivalents habitants du territoire de la Republique frangaise.",
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"content": "21;\n\n22,\n\n \n\n \n\n\"Recemment, dans le cadre des travaux de la Commission d’Oslo et de Paris pour\n\nla protection de la Mer du Nord, a &te etablie une liste des facteurs de causes de\nl'eutrophisation marine, des facteurs d’accompagnement, des effets directs et des\neffets indirects. Cette liste mentionne comme effets directs possibles des effets sur\nla communaute du phyptoplancton ou des macrophytes (biomasse, blooms,\nproduction primaire, changements d’especes, modification de la distribution en\nprofondeur), ainsi que sur la communaut& du microphytobenthos (biomasse et\nproduction primaire). Comme effets indirects, outre la diminution de la teneur en\noxygene, sont indiqu&s la modification de la structure des communautes\nbenthiques (sur le fond), la mortalit& de poissons, la modification des\nEcosystemes, l’augmentation de la teneur en matiere organique, la modification\ndu PH, l’augmentation de la turbidite et la toxicite de certaines algues.\n\nIl faut aussi signaler la toxicite de certains metabolites d’algues apparaissant en\neaux douces du fait d’apports excessifs d’el&ments nutritifs et d’autres effets\nindesirables de l'eutrophisation en eaux douces comme l'’encombrement des prises\nd’eau, l'alt&ration du goüt et de l'odeur des eaux eutrophisees lorsqu'elles sont\ndestindes la production d’eau potable, la necessite de traitement plus complexes\net coüteux, etc. (voir document A.I.D.E.C - Colloque sur le \"Phosphore, ses\nderives et leur comportement dans le milieu naturel \" - Expos& introductif en\nannexe]).\n\nPar rapport ä ces approches exhaustives des perturbations indesirables, les\nautorites frangaises donnent un caract£re tres restrictif A cette recherche d’effets\ndommageables, en limitant en general ceux ci & leurs manifestations les plus\nextremes. \\\n\n] convient aussi de relever que l’annexe II de la directive indique que non\nseulement les zones eutrophes, mais aussi celles qui pourraient le devenir ä breve\nEcheance si des mesures de protection ne sont pas prises, doivent &tre identifiees\ncomme sensibles. Ainsi l'’existence seule des facteurs de cause (niveau eleve\nd’enrichissement des eaux en nutriments) associce ä l’existence de facteurs\nenvironnementaux_favorables, par exemple des conditions _hydrodynamiques\nfavorables, est suffisante pour conclure que le risque d’eutrophisation existe et que\nla zone devrait ötre identifite comme sensible.\n\nLa Commission releve que les autorites frangaises se rallient desormais ä\nl’interpretation donnee par la Cour de justice dans son arr&t du 29 avril 1999\n(affaire C-293/97) qui a &cart& une interpretation de la directive 91/676/CEE\nlimitant l’identification des eaux aux cas de pollution d’origine exclusivement\n\n| agricole. En suivant le type de d&marche retenue par la Cour s’agissant des\n\npollutions par les nitrates d’origine agricole, il convient donc ici d’identifier les\nzones alimentees de fagon significative par des nutriments d’origine urbaine.\nPar consequent, Ja Commission est conduite en second lieu A r&affirmer que la\ndemarche progressive adoptee par la France dans sa designation des zones\nsensibles n’est pas, selon elle, conforme aux exigences de la directive et a pour\nconsequence de retarder indüment la mise en place des mesures de protection\npr&vues par celle-ci.",
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"content": "22. Il faut ä cet egard rappeler que, conformement & l'article 5 paragraphe 1 de la\ndirective, Pidentification des zones devait clairement et imperativement £tre\neffectuee \"pour le 31 decembre 1993\", et qu'ä cette date, la designation initiale\ndevait &tre complete au regard des criteres fixes par la directive, toute masse d'eau\neutrophisee ä cette date devant &tre identifite comme zone sensible.\n\nLa revision des zones sensibles suppose quant ä elle que l’Etat membre n’avait\npas connaissance des caracteristiques de la masse d’eau concernee lors du stade\ninitial d’identification. Cette connaissance nouvelle de criteres devant mener ä\nV’identification de la masse d’eau concernee comme zone sensible lors d’une\nrevision peut £tre liee A une am&lioration des conditions de surveillance du milieu\naquatique, A une Evolution liee au developpement urbain ou A une augmentation\ndes phenomenes d’eutrophisation. L’argument de la France consistant ä affirmer\nque de telles evolutions ne peuvent se ressentir dans un pas de temps aussi reduit\nque quatre ans ne peut &tre retenu surtout quand on considere le fait que les\nphenomenes d’eutrophisation apparaissent subitement, ä partir du depassement\nd’un seuil d’apports en &l&ments nutritifs.\n\nSi les autorites frangaises ont proc&de par arr&t& ministeriel du 31 aoüt 1999 A des\ndesignations suppl&mentaires de zones sensibles, celles ci ne peuvent avoir pour\neffet de pallier les carences constatees dans la designation initiale de ces zones\ntelles qu’elles ont &t& relevees dans la mise en demeure adresse ä la Republique\nfrangaise.\n\n23, Compte tenu des observations qui precedent les autorites frangaises trouveront\n\nci-dessous les zones pour lesquelles la Commission estiment que la Republique\n\n——#Hangaise a manque aux obligations qui’ lui incombent en vertu de l’article 5,\nparagraphe 1, et de l’annexe II de la directive.\n\nS’agissant du bassin Seine-Normandie\n\n24. Si l’ensemble des eaux de mer du littoral du bassin Seine-Normandie ont te -\n_designees comme zone sensible ä d’autre titre que l’eutrophisation comme le\nsoulignent les autorites frangaises dans leur reponse & la mise en demeure, c’est ä\ntort que la baie de Seine n’a pas &t& consideree comme eutrophisee.\n\n \n\nLes autorites frangaises tout en reconnaissant l’enrichissement en nutrients et les\ntaux de chlorophylie &leves observes par ’IFREMER semblent limiter A une\nbaisse severe du taux d’oxygene dissous la preuve d’une &ventuelle\neutrophisation. Or une these recente!(voir notamment les conclusions gen£rales\naux pages 203 4 207 en annexe II), finance par IFREMER, conclut au contraire ä\nune relation entre les apports d’azote et de phosphore par la Seine d’une part et la\nproduction phytoplanctonique d’autre part. Elle indique que les simulations\neffectudes montrent que la reduction des flagelles serait importante en cas de\ndiminution des apports d’azote (l’apparition reguliere d’une espece toxique de\nflagell&s, Dinophysis, am&ne regulierement les autorit&s sanitaires ä interdire le\n\n \n\n1 Modelisation du devenir ä moyen terme dans l'eau et le sediment des &löments majeurs (N, P, Si) rejetes\npar la Seine en Baie de Seine - Philippe Cugier - Universit€ de Caen/Basse-Normandie - 7/4/1999\n\n3",
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"content": "I.\n\n26.\n\nMP\n\n28.\n\n2%\n\n. ramassage des coquillages en Baie de Seine: perturbation indesirable caus&e par\n\nl’eutrophisation). I] s'agit bien lä d'une perturbation indesirable, tout comme celle\ncausde par l’algue Phaeocystis. (voir page 50 du SDAGE Seine-Normandie).\nDes Etudes de modelisation montrent le röle preponderant de la Seine dans\nl'apparition de cette algue. (voir &tude ERM page 3).\n\nLes autorites frangaises n’ont par ailleurs pas identifi€ comme sensibles les\ntrongons de la Seine et de ses affluents en aval de la confluence avec l’Andelle\npourtant designes comme eutrophes par le SDAGE (page 50) et l’&tude ERM\n(pages 24 A 26).\n\nS'agissant du bassin Loire-Bretagne\n\nSi la Commission peut finalement partager l’avis de la France sur le caract&re non\nsignificatif des apports d’origine urbaine en Loire moyenne et aval ainsi que dans\nles baies de St Brieuc et de Lannion, elle doit en revanche maintenir son grief\npour les autres sites cites dans la mise en demeure tels qu’ils figurent dans\nl’etude ERM: estuaire de l'Elom, baie de Douarnenez,. de Concarneau,\ngolfe du Morbihan, rade de Lorient ainsi que les rivieres Couesnon, Gouessant,\nTrieux, Laita/Elle et Blavet pour lesquelles les autorites frangaises ne contestent\nd’ailleurs pas l’eutrophisation d’origine urbaine. Pour ces masses d’eau\neutrophisees, la contribution des eaux urbaines residuaires au flux global de\nnitrates rejetes est nette (voir tableaux page 36 et 38 &tude ERM). L’argument.de\nla France sur la tr&s forte predominance des apports agricoles en Bretagne - 99% -\nn'est pas pertinent car il faut calculer les contributions respectives non pas d'une\nfagon globale mais pour chaque entit€ hydrographique. Le tableau de la page 36\n\n—de l!&tude ERM montre bien que les apports urbains, pour les eaux cötieres citees\n\nci-dessus, ne sont pas negligeables. L’eutrophisation en Bretagne se traduit par\n\ndes &chouages de macro-algues sur les cötes, dont les effets indesirables sur\nl'’equilibre entre especes sont &vidents.\n\nPour ce qui concerne la Vilaine, la Commission constate que la France a designe\nson bassin versant comme sensible, mais pas la baie de Vilaine elle m&me\npourtant tout aussi eutrophisee comme l’etablissent le SDAGE ainsi que le\nrapport d’etude realis€ en novembre 2000 par ’IFREMER sur la commande de la\nDirection generale Environnement de la Commission (en annexe III, pages 20\net 29).\n\nLa Commission constate &galement que si concernant la Sevre Niortaise les\nautorites francaises indiquent que la concentration de nitrates a justifi& le\nclassement en zone vulnerable au titre de la directive, la ville de Niort, situee sur\nle bassin versant et comptant plus de 10.000 EH, contribue elle aussi ä cette\npollution, ce qui justifierait le classement de la Sevre Niortaise Egalement en zone\nsensible.\n\nEnfin la Commission note que la France ne conteste pas les manquements dans\nV’identification des fleuves cötiers venddens Yon, Lay et Vendee, dont il resulte\nde l’&tude ERM (pages 48 ä 51) que dependant egalement du mäme bassin ils\nsont eutrophises.\n\n10",
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"content": "30.\n\n\"S’agissant du bassin Artois-Picardie\n\nS’agissant des eaüx littorales, les autorites frangaises font valoir dans leur reponse\nä la mise en demeure que le littoral de la region ne connaltrait pas de phenomene\nmarqu& d’enrichissement de ses eaux en nutriments tout en reconnaissant\ncependant l’existence de blooms de micro-algues Phaeocystis qui ne seraient\ncependant pas lies aux apports azotes et qui en l’absence de baisse de la\nconcentration en oxygene dissousne caracteriserait pas une perturbation de\nl’equilibre des organismes presents dans l’eau.\n\nToutefois, il resulte du rapport d’etude realise en novembre 2000 par !’IFREMER\n(en annexe III, page7), qu’ont &et€ constates sur environ une dizaine d’anndes\nl’apparition repetee chaque annde au printemps d’importantes et spectaculaires\nefflorescences de Phaetocystis, avec un accroissement de la biomasse\nehlorophylienne conjointement avec l’augmentation des teneurs moyennes en\nnitrates d dans 1’ Caäu, le milieu marin ı reagissant donc aux appül rts de seis azotes.\nSi les sites de Boulogne sur Mer et de Dunkerque ne semblent pas touches par les\nphenome£nes d’anoxie, on y releve pas moins une tr&s importante concentration de\n\nPhaeocystis. Cette zone devait donc bien £tre designde comme sensible.\n\nPour ce qui concerne les eaux continentales, l’ötude ERM( pages 5 ä 9) fait\nreference au taux de chlorophylle A, au PH et au taux d’oxygene ce qui constitue\ndes signes averes d'eutrophisation ou de risques d’eutrophisation au sens de la\ndirective. Cette &tude indique que, sur la base des resultats du r&seau national d\n\ndonnees sur l’eau, on peut conclure ä une eutrophisation continentale sienificative\nsur l’ensemble du reseau hydrographique compris entre l’axe Aa canalisde/Escaut\n\n_ d’une part et la frontiere belge d’autre part. Au sud de cet axe, l’eutrophisation est\n\nsaracterisee en aval des agglomerations: la Scarpe en aval d’Arras, le canal\nde Lens en aval de Lens notamment. L’eutrophisation de la rivitre Somme est\negalement averee le long de son cours. Le SDAGE mentionne d’ailleurs que\nl'ensemble du bassin Artois-Picardie a vocation ä &tre une zone sensible\n\n_S’agissant du bassin Rhöne-Mediterranee-Corse_____ BE\n\n>,\n\nSi a la suite des arguments pre&sentes par les autorit&s frangaises dans leur r&ponse\na la mise en demeure contestant l’eutrophisation la Commission est amende ä\n\n_ abandonner son grief pour ce qui concerne la rade de St Tropez elle ne peut en\n\nrevanche relativement ä la riviere Vistre que constater que les autorites frangaises\nreconnaissent la \"qualit& de milieu enrichi a l'aval de Nimes\" et donc maintenir\nson grief pour ce qui concerne l’absence d’identification de cette zone d’ailleurs\negalement retenue comme eutrophisee par le SDAGE.\n\nPar ailleurs, s’agissant de l’&tang de Thau, alors m&me que les autorites frangaises\ny reconnaissent un phenomene d’enrichissement des eaux en nutrients, la\nCommission constate qu’il ressort de l’etude de l’IFREMER precitee (en\nannexe III, pages 16-17) que les compose&s azotes notamment issus du bassin\nversant de cette lagune consomment de l’oxygene durant leur phase de\nremineralisation, ce qui est ä l’origine des phönom£nes de malaigues observ& de\nfacon recurrente en 1982, 1983, 1987, 1990 et 1997 qui se manifestent par le\ndeveloppement de foyers d’anoxie avec production d’hydrogene sulfure et\n\n1l",
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"content": "32.\n\nHL2.\n\n33.\n\n \n\n\"toxicit€ du milieu aquatique entrainant de nombreuses pertes de coquillages; le\n\ngrief initial doit donc aussi &tre maintenu pour cette zone\n\nEn conclusion\n\nLa Commission prenant acte que la France a procede & lidentification de zones\nsensibles ä la Reunion le 31/8/99 et ne pouvant determiner s'il s'agit d'une\nidentification tardive au regard des exigences de la directive, estime donc que la\nRepublique frangaise a manque aux obligations qui lui incombent en vertu de\nV’article 5, paragraphe 1, et de l’annexe II de la directive pour ce qui concerne les\nbassins Seine-Normandie, Loire-Bretagne, Artois-Picardie et\nRhöne-Mediterrande-Corse en omettant d’identifier les zones ci dessus Evoquees\ncomme zones sensibles au titre de l’eutrophisation.\n\nSur Pabsence de traitement plus rigoureux des eaux urbaines residuaires\nrejetees dans les zones sensibles\n\nL’article 5, paragraphe 2, fait obligation aux Etats membres de soumettre, au plus\ntard le 31 decembre 1998, les rejets, dans les zones sensibles, d'’eaux urbaines\nresiduaires entrant dans les systemes de collecte & un traitement plus rigoureux\nque le traitement secondaire pour toutes les agglomerations ayant un EH de plus\nde 10000. En outre, le paragraphe 5 du m&me article soumet ä la meme\nobligation les rejets de stations d’epuration d’'eaux urbaines residuaires qui sont\nsitues dans les bassins versants pertinents des zones sensibles et qui contribuent ä\nla pollution de ces zones.\n\n34. __Or il apparait que tel n'a pas &te systematiquement le cas en France.\n\n35;\n\nTII.2.I. Rejets dans les zones sensibles identifiees par les autorites francaises\n\nDans un premier temps, en l’absence de reponse des autorites frangaises & la lettre\n\nprecitee du 23 avril 1999 demandant des informations sur ce point aux autorites\n\nfrangaises la Commission ne pouvait que se fonder sur les termes depourvus de\n\ntoute ambiguit& de4aJettre-eireulaire du 6 janvier 1999-de Madame le Ministrede-\nl'’Environnement et de l’Amenagement du Territoire aux prefets des d&partements,\n\nparue dans le suppl&ment du Moniteur des Travaux publics et du Bätiment du\n\n23 avril 1999. Cette circulaire souligne en effet que seules 38 % des\n\nagglomerations concernees respecteraient l'&cheance du 31 decembre 1998, 27%\n\nayant un retard superieur de un ä trois ans et 35 % un retard superieur & quatre\n\nans. La lettre-circulaire cite une liste d'agglomerations de plus 100 000 EH, parmi\n\nlesquelles les suivantes, qui rejettent dans des zones sensibles identifiees par les\n\nautorites frangaises et ne respectent pas l’echeance du 31 decembre 1998:\n\nMontpellier, Mulhouse, Boulogne/mer, Saint-Etienne, Nancy, Clermont-F errand,\nAlberville, Dijon, Besangon, Aix en Provence, Angoul&me, Loudeac-Callouet,\nAuxerre, Coudekerque Branche, Cherbourg, Villefranche sur Saöne, Mäcon,\nVitrolles en Provence, Tarare et Vichy.\n\n12",
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"content": "‘Mais dans leur reponse du 12 decembre 2000 (RP n° 3346), les autorites\nfrangaises ont elles m&me reconnu que pour 130 agglomerations dont la liste a Ete\nproduite en annexe ä cette r&ponse, les &quipements de traitement des eaux\nurbaines residuaires n’&taient pas, ä l’echeance du 31 decembre 1998, conformes\n\naux exigences de la directive.\n\nIIIL.2.2 .Rejets dans les zones qui auraient dü Etre identifices comme sensibles par\nles autorites frangaises\n\n36. Linsuffisance de la designation en zone sensible decrite plus haut entraine\ninevitablement que l'obligation de l'article 5, paragraphe 2, de la directive\nd'imposer un traitement plus rigoureux que le traitement secondaire ä toutes les\nagglomerations ayant un EH de plus de 10.000 rejetant des eaux urbaines\nresiduaires dans ces zones sensibles n'a pas Et prise en compte.\n\n37. La Commission estime donc que la Republique frangaise a mangque ä l’obligation\nqui lui incombe en vertu de l'article 5 de la directive de mettre en @uvre un\ntraitement plus rigoureux des rejets d'eaux urbaines r&siduaires dans les zones\nsuivantes qui auraient dü &tre designdes comme sensibles: en Seine-Normandie: la\nbaie de Seine, la Seine et ses affluents en aval de sa confluence avec l'Andelle; en\nLoire-Bretagne: l'estuaire de l'Elorn, la baie de Douarnenez, la baie de\nConcarneau, le golfe du Morbihan, la rade de Lorient, la baie de Vilaine, les\nrivieres Couesnon, Gouessant, Trieux, Laita/Elle et Blavet, les fleuves cötiers\nvendeens Yon, Lay, Vendee et Sevre Niortaise; en Artois-Picardie: les eaux\nlitttorales, le reseau hydrographique compris entre l'Aa canalisde/Escaut d’une\npart et la frontiere belge d’autre part, la Scarpe en aval d'Arras, le canal de Lens en\n_—avalde Lens, la Somme dans sa totalite; en Rusue, Mediterran&e-Corse: la riviere\n\nVistre. et l’&tang de Thau.\nPOUR CES MOTIES,\nLA COMMISSION,\n\nobservations par lettre de mise en demeure du 22 octobre 1999 (ref. SG(1999) D/8354) et\ncompte tenu de la reponse du gouvernement frangais du 25 fevrier 2000,\n\nEMET L'AVIS MOTIVE\n\nau titre de l’article 226, premier alinea , du traite instituant la Communaute europeenne\nque:\n\n- en ayant omis d’identifier les zones ci dessus &voqu&es comme zones sensibles au\ntitre de l’eutrophisation pour ce qui concerne les bassins Seine-Normandie,\nLoire-Bretagne, Artois-Picardie et Rhöne-Mediterranee-Corse,\n\nE en ayant omis de soumettre ä un. traitement plus rigoureux les rejets d’eaux\nurbaines residuaires des agglomerations ayant un Equivalent habitant de plus de\n10 000 dans des zones sensibles ou qui auraient dü £tre identifidces comme\nsensibles,",
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"content": "Ja Republique frangaise a manque aux obligations qui lui incombent en vertu des\narticles 5, paragraphes 1,2 et 5, et de I’annexe II de la directive 91/271/CEE ainsi que de\nl’article 10 du traite instituant la Communaute europeenne.\n\nEn application de l'article 226, premier alinea, du trait& instituant la Communaute\neuropcenne, la Commission invite la Republique frangaise ä prendre les mesures requises\npour se conformer au present avis motive, en designant de nouvelles zones sensibles, en\nsoumettant les rejets d’eaux r&siduaires des agglomerations concernees ä un traitement\napproprie et en foumissant les elements d’information sollicites par la Commission dans\nun delai de deux mois A compter de la reception de.celui-ci.\n\nFait ä Bruxelles, le 10 -04- 2001\nPar la Commission\n\nANNEXES\n1. Colloque de I’A.I.D.E.C. sur « Le phosphore, ses derives et leur comportement\n\ndans le milieu naturel »; expose introductif pp-1-7 ——\n\n1. These soutenue le 7 avril 1999 par Monsieur P. Cugier ä l’Universite de\nCaen/Basse-Normandie; conclusion generale; pp 203-207\n\nII. ° Rapport de l’etude realisee en novembre 2000 par ’IFREMER ä la demande de la\nCommission (pages 7, 16-17, 20 et 29).\n\n14",
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"content": "Anmecı\n\nL\n\n \n\n \n\nı\n\nA.I.D.E.Cc.- COLLOOUE SUR \"LE PHOSPHORE, SES DERIVES\nET LEUR CONPORTEMENT DANS LE MILIEU NATUREL\".\n\nExpose& Introductif\n\nDE I.G.G.R.E.F. _ M.1.S.E. - SECRETARIAT\nE\n\nZ'ETAT 'AUPRES DU PREMIER MINISTRE CHARGE DE\nL'ENVIRONNEMENT\nLE. DEVELSPPEKENT DES_KANIFESTATIONS DE LS ENIGROPR ISA, To\n\nC'une forme d'alt&ration des eaux. d&sign&e couramment\nsous le nom, d'\"eutrophisation\". et Provoqu&e par un.\nenrichissement. excessif des milieux aquatiques ’\nen subStances nutritives (azöte et\nphosphore notamment) favorisant le developpenent exüu-\nberant. des vegeraux, des algues en particulier. -\n\nEn eau profonde et calme, les algues\npPrennent un grand developpement parfois ä caractäöre\n\ntres rapide et temporaire, sous forme de \"fleurs d'eau\",\n\nLa bri®vete du cycle vital de certaines esp&ces, la\nSecr&etion de Substances r&gulatrices, l'&puisement plus\nOu Roins marqu& du milieu et l'&volution des autres\npärametres (&clairement, temperature) peuvent induire\n\nSUr un m&me site .au cours de l'ann&e des Successions de\ndEveloppements d'algues ou’ möme de fleurs d'eau.consti-\n\ntuees d'espäöces ou de groupements d'esp&ces differentes:\n\nGiatom6es, chlorophyce&es, Cyanophycöes,,,\n\n. 'En eau peu profonde les algues unicellu-\nlaires Peuvent c&der la place aux plantes sup£rieures\naAquatiques et/ou aux algues filamenteuses,\n\nEtre consid&rable et son apparition tr&s rapide. La\nConsistance Physique des eaux et la couleur en sont\ndirectement affect&es ce qui Constitue une gene directe\nPour ]l'ensemble des utilisations des eaux et tout\nd'abord' pour les op&@rations de pr&l&vement.,",
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"content": "=D]\n\nD'autre part, certaines espäces secr&-\ntent des substances malodorantes, inhibitrices, voire\ntoxiques en quantites suffisantes pour cr&eer de graves.\nnuisances, La majeure Partie de cette Diomasse non conson-\n‚m&e par les autres niveaux trophiques constitue des r&si-\ndus ConSsommateurs d'oxygäne et gen&rarteurs d'envasement\net alimenie des d&composeurs dont certains secrätent ä leur\ntour des m&etabolites dommageables Pour diverses utilisa-\ntions de l'eau.\n\nEn öutre, s'ils fournissent de l'oxygöne\nPendant le Jour par photosynihäse, les veg&taux en cönsom-\nment par respiration le jour’ et la nuit ; leur d&veloppe-\nment massif entcraine une variabilit& importante du pH (en\n‚eaux peu tamponn&es) et des veneurs en oxygene pouvant.\naller: jusqu'ä des Situations. anoxiques en fin de nuit,\n\ncClimats temp&r&s, les manifestations de l'eutrophisation\nSont accentu6ses par la stratification induisanr des diffe-\nSences importantes entre les couches Sup&rieures ou\n\"epilimnion'\" chaudes, riches en oxyzene et oü domınent les\nPh&enom£&nes de production et: les couches inf&rieures ou\n\"hypolimnion' plus froides, desoxygändes, et oü dominent\nles Pphönomänes de d&composition. Les rösidus organiques\nSedimentes induisent une hypoxie des fonds parfois tr&s\nPFononc&e qui modifie le comportement des sediments\n(relargage d'&l&ments anterieurement stock&äs) et accentue\nla d&egradation de la qualit& des eaux : dissolution de\nComposös metalliques.notamment le fer et manganäse.\n\nEn milieu marin, et Surtout dans les\nzZones ]littorales Peu renouveläes, des phenomänes analogues\napparaissenc sous l'influence des apports terrigenes. ei se\ntraduisent par des troubles divers : developpement eXplosif\ndes ulves, \"mar6es vertes\", eaux color&es, disparition ‘des\n\n:herbiers (posidonies),...\n\nCertaines conditions met&orologiques\neStivales Particuliöres (absence de vent, 'crues des. fleuves\n\nqQuent une Stratification des eaux et une accentuation des\nnuisances : mortalitäs des Poissons de fond par anoxie,\nProlif&ration de dinoflagelles Secr&teurs de toxines ren-\ndant les coquillages impropres & la Consommation, däterio-\nFation de la qualit& des plages,.,, De tels phenomänes ont\nPu &tre observ&s .ces derni®res anndes notamment sur le\nlittoral breton. '",
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"content": "- 3 _\n\n. ' Ainsi des apports excessifs SOUS forme\nMinerale ou Organique de substances, a priori normalemen+\nassimilables Par l'&difice biologique, donnent lieu de\nTacon Sirecte ou indirecie et 8@neralement Gifferges dans .\n.le temps (et) Ou l'espace ä des troubles Profonds äu fonc-\ntionnement des Syst&mes aquatiques,\n\nTotale ou Partielle des especes ConSommätrices ]es Plus\nsersibles et notamnment les Poissons.\n\nji L'ensemble des uUtilisations des eaux\nSe trouve äffecte par ces troubles, y Compris des usages\nSinplenent \"m&caniques\" comme ]a navigation ou la Produc-\ntion Eee (eeonbremean- des prises d'eau) ou le Simple\ntransfer de l'eau dans. les Canaux., Certaines nuisances\nPOUVent äffecte; ]a sSante humaine dans le cas de ]a bDaigna-\nGe et de 1a Preparation de l'eau Potable. Les probl&mes\n\nLa Gegradarijon generale de Ja Qualite de J'reau et la neces-\nSit& de l'&limination Physique des algues exigent une con-\nSommarion @accrue de r&eactifs et Compliquent les etapes\nSuivantes Au traitement Ges eaux er la maintenance des\nreseaux (corrosion, Consommation des bacteriostatiques\nresiduels,.. Les metabolites Secr6tes par les algues et\nles autres Organismes abondanis dans les eaux eutrophisges\nOU resultan+ de:leur decomposition Peuvent engenärer des\nCompos&s halogenes indesiradles lors.des traitements d'oxy.\nSation ou de desinfection des eaux brutes : Ces metabolites\nalterent egälement les Gualites Organoleprjques (goüt,\n'‘odeur) des eaux brutes et vraitees,\n\nmaintenant bien etadlie pour certains 8roupes dialgües,\nChrysophycses, dynophycses, Cyanophyc6es, et d'organismes\nassocies, \\ z \\\n\n. Cette voxicite Peut se mManifester de\nfacon directe par des mortalit6s de Poissons ou d'animaux\ndomestiques & l'abreuvement Ou indirecte a l'&gard de\n\nzones Alteintes l'interdiction de la cueillette, de la\n\"OMMercialisation‘ et de ]la cConsommation des mollusques\nfiltreurs (huftres, moules),",
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"content": "5 a 3 An\n\nUne partie de ces toxines resiste ä& cer.\ntaines op&rations de traitement courant des eaux ; aucune\nintoxication humaine aigu& lie & la consommation d'eaun'a\ncependant &t& observöe en raison des faibdles concentrations\nexistant normalement dans les eaux pr&leväes.:Des recherches\nrecentes ont cependant mis en &vidence des effets subl&etaux\nsiznifıcatifs caus&s par des eaux de distribution gravenenc\naffect&es par l'eutirophisation (dommages hepatiques, zgastro-\nenterites,.,.,) et des r&actions Pyrog&niques ont &t& .rele-\nv&es chez les malades traitös par hemodyalise. Les metaboli-\ntes en cause sont egalement fortement suspeci&s d'reffets\nmutag£önes, teratogänes et gonadotoxiques. De plus diverses\naffections (allergies, dermatites,...) sont sSusceptibles\n\nd'atteindre les baigneurs en contäct avec les eaux contanmi-\nn&ees .\n\nL'aspect inasthätique de certaines fleurs\nd'eau handicape les utilisations r&äcr&atives des plans d'eau\natteints et nuit & la qualit& de l'environnement qu'ils cons\ntituent,\n\nCes types de probl&ämes ä& des degr&s varia-\nbles de gravit& sont assez generalises sur L'ensemble du\nterritoire e: ont incit& les diverses Agences de Bassinä\nOrganiser d'importants programmes d'&tudes et-de lutte\ncompl&tant les programmes de recherche pluriannuels de plu-\nSieurs instituts scientifiques, \\\n\n2 - LE ROLE DU PHOSPHOREDANS LES PHENOMENES D'EUTROPHISATION\n\nLa degradation des eaux due ä-un excös\nG'apport de Substances nutritives est essentiellement due\nAUx modifications des pPeuplements sous l'influence de ces\napports, : “ ?\n\nAussi les hydrobiologistes et les ütilisa-\nteurs cherchent & etablir, en vue d'applications pratiques,\nla relation Susceptible d'exister entre la composition chi-\nmique .des eaux (notamment leur teneur en sels nutritifs) et\nl'effet sur les organismes aquatiques notamment sur la Pro-\nducetion Primaire. \\ '\n\nCependant l'exp&rience montre qu'il n'exis-\nte Das de relation directe entre concentration en elements\nnutritifs et Production primaire ni entre celle-ci et la\nteneur en oxygene des couches profondes dans les lacs.\n\ntante,",
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"content": "PERS.\n\nI\n\n- 6 -\n\nil apparait d'ailleurs de plus en plus\n<lairement, qu'en dehors des apports nutritifs., d'autres\nfacteurs ayant une action sur les composantes de base\ncomme la. tempsrature ou une influence directe sur les Beu-\nplements : alt&rations de l'habitat aquatique, reduction.\ndes debits ä l'&tiage, jouent un röle notable et peut-ätre\nimportant dans les manifestations de l'eutrophisacion.\n\nIl est difficile de Cistinguer dans les\nsituations globalement observees sur le terrain la part\nde responsabilite rDevenant ä&ä chacun des elements nutritifs\nl'azote et le phosphore jouent un röle majeur mais de nom-\nbreuses autres sustances interviennent egalement : sur le\nplan nutritionnel PFoprement dit (carbone, Silicium, soufre,\nPotassium...) ou comme stimulants ou r&gulateurs (oligo-\n\nelSöments, vitamines, Secr&tions ectöcrines des vegetaux...).\n\nL'augmentation dans les eaux de la concen-\ntration de l'un des deux nutrients majeurs (N et P) entrat-\nne .une \"carence relative\" pour. l'autre, compte tenu du’\nTaPPOrt existant entre les deux dans la matitre vivante,\n\nLe rapport des Concentrations N/P est ainsi & considärer\navec attention. |\n\nL'apparition des Cyanophyc@es dont de\nnombreuses espäces Peuvent fixer lL'azote atmospherique\n(aggravant ainsi les apports initiaux ) semble attribuable\na un d&ficit relatif en azote provoqu& par les fFleurs d'eau\ndes especes les pr&c&dani. L'aspect dynamique des phenomäönes\n3'eucropnisarion est ainsi tr&s important d'oü lL'inter&s\nle la mod&lisation Pour l'aovborder utilement.\n\ns Les scientifiques S'accordent ä& attribuer ..\nle röle Principal au phosphore dans le declenchement des\nmanifestations de l'eutrophisation en_eau douce ; comme les\nAPPOTtS de cet &läment apparaissent relativement plus mal-\n\nla situation et cela a pu ätre demonträ& dans des cas con-\nSrets d'intervention novamment sur les lacs. Le d&veloppe-\nnent des r&seaux de mesure, l'avancement des travaux de\nmod£&lisation Permettent maintenant de Situer les Priorites.\n\nd'intervention Pour öbtenir le meilleur r&esultat au-meilleur\ncoüt.\n\nUne focalisation exclusive des efforts\nsur le phosphore serait cependant dangereuse, Zn",
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"number": 22,
"content": "= 7 =\n\nEn effet de nombreux travaux scientifiques. montrent qu'en\nmilieu littora] et marin l'azote semble dien Jouer le röle\nprincipal. D'autre part il convient d'&tre tr&s vigilant\nsur l'&volution des modes de gestion des eaux et Ä'utilisa-\ntion des bassins versants .imperm&abilisation des sols\n\npar l'urbanisation et les voies de communication, preleve-\nMENTS excessifs r&duisant les debits, modes de culture\nTfavorisant l'Erosion et le transfert des eläments vers\nl'eau ... qui Pourraient compromettre au moins partiellemenn\nle r&sultat des efforts d'une diminution des apports en\nPhospahore.,\n\nCette Evolution met en lumiöre les inci-\ndences des diverses 'politiques nationales sectorielles\n(agriculture, amönagement du’ territoire, urbanisme, trans-\nPorts...) sur le r&egime et la qualit& des eaux. Ces poli-\ntiques generalement accompagnees d'actions incitatives\ninfluencent largement les decisions d'un grand nombre\nG'aczeurs individuels et provoquent des impacts importants.\nLa responsabilite personnelle ou collective de ces acteurs\nPeut se trouver mise en Cause en raison des effers sur\nl'environnement provoqu&s par leur activite professionnelle.\nCes Situations induisent alors des conflits. ou des attaques\neRvers telle ou telle profession alors que la responsabilite\nreelle incomde au moins en partie & la collectivitws nationa-\nle r&pur&e. adherer. dans son ensemble: aux principaux choix\nEconomiques,\n\nLe röle ‚important, guoique non exclusif,\ndu phosphore dans les phenomönes G'eutrophisation etant\nzeconnu, il s'agit tout d'abord d'en preciser les origines\n\n(industrie, agriculture, rejets domestiques ı transferts\nnaturels...), puis de mieux comprendre et quantifier les\nrelations entre: les apports et les diverses activites &cono-\nmiques, “ -\n\nEnsuite le comportement du phosphore en\nfonction de ses differentes formes sera etudi6& ainsi que\nles m&canismes de transfert (sol - eau, sediments - eau,\nassimilation par les veg&taux). Un expos& sera consacre ä\nla mod&lisation des phenome&nes globaux en milieux aquatiques\net un autre aux probl&mes sp&ecifiques des milieux marins.\n\nLa troisiöme partie sera consacr&e ä\nl'&Etude des possibilit&s et limites de reduction des apports\nde phosphore aux milieux aquatiques par diverses actions\n(Evaluation des risques, techniques d'assainissement et \",\nG'Epuration; actions dans l'agriculture, l'industrie , le\ndomaine de la consommation).",
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"content": "Aıneı\n\n£ : er\nSaN remer\nee ze\n\nAGENCE DE LEAN\nSEINE-NORMANDIT\n\nN° attribug par la bibliotheque\n\nI\nUNIVERSITE de CAEN/BASSE- NORMANDIE\n\n \n\nU.F.R. .-Sciences de la Terre\nTHESE\n\npr&esentee par\n\net soutenue\n\n \n\nle 7 avril 1999\n\nen vue de l’obtention du\n\nDOCTORAT de l’UNIVERSITE de CAEN\n\n.Specialite : Terre Enveloppe Fluide\n- (Arröte du 30 mars 1992)\n\nTitre :\n\nModelisation du devenir a moyen terme dans !’eau etle\n. sediment des elements majeurs (N, P, Si) rejetes par la\nSeine en Baie de Seine.\n\nDirecteur de thase\n\nJURY\n\nRapporteur\nRapporteur\nDirecteur de thase\nResponsable scientifique\nResponsable scientifique\nExaminateur\n\n Examinateur\nExaminateur\n\n \n\nPr\n\nbr",
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"content": "6. Conclusion generale et perspectives.\n\n‚6.1 La dynamique de la baie de Seine.\nLa baie de Seine est une zone ol l’hydrodynamique est fortement influencde par la\narce. La circulation residuelle conditionne le transport des El&ments dissous et partiellement\ncelui des matiöres particulaires mais le modele a permis de mettre en Evidence que la marde\nn’etait pas seule responsable de ce transport. Par exemple, l’effet du vent en surface peut\nmodifier localement le sch&ma de circulation, ainsi que la structure et la r&partition de la\nmasse d’eau. De plus, les gradients importants de densit& qui existent A l’embouchure\ninduisent une circulation particuli&re (inversion de la circulation entre la surface et le fond\ndans la zone nord du panache) qui conditionne la r&partition de l’eau douce de la Seine dans la\nbaie. Ainsi, l’eau douce en surface s’Etale preferentiellement selon une direction ouest, nord-\nouest, alors qu’au fond, une direction sud-ouest le long de la cöte du Calvados est privilegiee.\nCes ElEments.viennent completer et pr&ciser ä l’embouchure, le schema de circulation\nresiduelle determine par Le Hir et al. (1986). La circulation r&siduelle de maree obtenue gräce\nau modele en baie de Seine est en bon accord avec celle du modßle de la Manche (Salomon et\nBreton, 1991) m&me si l’on se place assez proche des limites marines du maillage baie de\nSeine.\n\nLe couplage avec un modele sedimentaire a permis de repr&senter correctement l’ordre\nde grandeur des concentrations en matieres en suspension, que ce soit pour les fortes turbidites\nde l’estuaire dues ä la pr&sence du bouchon väseux, ou pour les plus faibles turbidites de la\nzone du panache. De plus, les zones preferentielles de de&pöt ont pu &tre identifiees gräce au\nmodele. Elles sont au nombre de trois et correspondent A la zone immediatement A la sortie de\n’estuaire situee entre le Havre et Trouville, ä la zone cötiere du Calvados situee entre\nOuistreham et Trouville, et ä la zone cöti£re situge entre le cap de La Heve et le cap d’Antifer.\nCe resultat est en bon accord avec les donnees de coüuverture sedimentaire (Avoine et al.,\n1996). Enfin, le modele identifie &galement une zone de d&pöt plus faible le long du la cöte du\npays de Caux entre le cap d’Antifer et St Valery-en-Caux. Toutefois, il n’y a pas de plise en\ncompte de l’effet de la houle dans le modele; ce qui entraine sans doute une surestimation des\ndepöts dans les zones peu profondes.\n\n6.2 La production phytoplanctonique en baie de Seine.\n\nLa baie de ‘Seine orientale apparatt comme une zone de’ tres forte ‚production '\nphytoplanctonique ; 5 ES valeurs de production calculees dans le panache peuvent en effet\ndepasser 400 & m’” an’ de carbone et reflötent l’etat tres eutrophis€ du milieu. Les 22 anndes\nsimul&es par le modele n’ont pas montre de nette augmentation de la production et des\nconcentrations ana lDsre en chlorophylie a, avec l’augmentation des apports d’azote par la\nSeine.\n\nLe modele a permis de mettre en Evidence les principaux phenom£nes qui gouvernent la\nproduction primaire en baie de Seine, et plusieurs facteurs interviennent pour limiter la\nproduction phytoplanctonique:\n\n- La limitation par la lumi£re joue un röle important ä l’embouchure de la Seine ä\ncause des fortes turbidites lies aux apports. Le panache turbide, plus etendu au printemps du\nfait des forts debits, repousse le bloom de diatomdes plus au large, ä hauteur de Ouistreham.\nAu cours.de l’Et£, la chute des debits r&duit l’extension du panache turbide, et la production se\n\n19\noO\n©",
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"number": 26,
"content": "fait alors plus pr&s de l’embouchure, le long de la cöte. Au large, oü la turbidite est faible, la\nlumitre est limitante en &t€ pour les diatomees par effet d’inhibition dü aux trop fortes\nintensites lumineuses en surface. Les flagell&s, qui ont un optimum lumineux beaucoup plus\nEelev& que les diatomees, voient par contre leur croissance tr&s peu limitee par la lumiere au’\nlarge.\n\n- La limitation par les sels nutritifs est &galement un facteur de contröle important.\nPour les diatomees, les deux principaux €l&Ements limitant la production dans le panache sont\nle phosphate au printemps, puis la silice A partir du debut de l’Ete. L’azote est en quantite telle,\ndu fait des tr&s forts apports par la Seine, qu’il n’est jamais limitant dans le panache. Plus au\nlarge, la limitation se fait par la silice et l’azote. Dans le panache; les flagell&s sont limites ä la,\nfois par l’azote et le phosphate au moment de leur p£riode productive, alors qui au large c’est\nl’azote qui est Jargement limitant.\nL’augmentation des apports d’azote et la diminution des apports de phosphate par la Seine au\ncours des 20 demieres anndes semble avoir invers€ les röles limitants de l’azote et du\nphosphate sur la croissance des diatomees dans le panache. Ainsi, l’absence d’Evolution\nflagrante de la production, malgr& l’augmentation des apports d’azote sur 20 ans, s’explique\npar la diminution simultande des apports de phosphate, qui est alors progressivement devenu\nl’element limitant.\n\nLes flagelles apparaissent de maniere plus ou moins importante selon les annees, et la\nqualit& des apports semble &tre un facteur d£terminant de leur d&veloppement. En effet, les\nannees propices au d&veloppement des flagell&s coincident avec celles oü le rapport Si/P et/ou\nle rapport SYN dans les apports de la Seine sont les plus faibles. Differentes etudes ont dejä\nmontre& que la diminution du rapport Si/N en milieu cötier a tendance ä augmenter le ratio\nflagell&es/diatomees (Radach, 1992 ; Schollhom et Graneli, 1993 , Escaravage et al., 1995 ;\nSommer, 1995). Les r&sultats du mod&le confirment cela, mais ils indiquent Egalement une\ncorr&lation avec les variations du rapport Si/P.\n\nEnfin, les conditions met&orologiques et notamment la plus ou moins forte insolation\nestivale ont une influence non negligeable sur la production phytoplanctonique. C’est ainsi\nque l’insolation estivale forte de l’annee 1989 a eu pour consäquence une augmentation\nsensible de la production phytoplanctonique totale sur l’ensemble de la baie de Seine, et une\napparition plus pr&coce des flagelles. \\ “\n\n6.3 Reponse de l’Ecosyst&me ä une reduction des apports d’azote ou de phosphate.\n\nLa question de savoif comment Evoluerait ce systeme eutrophis€ en reponse A une\nreduction des apports en Elements nutritifs d’origine anthropique est importante, et souvent\nposee dans une perspective d’amelioration et de contröle de la qualit@ du milieu marin cötier.\nLe modele Ecologique est aujourd’hui le seul outil capable de fournir une tentative de reponse\nä cette question cruciale. La r&alisation de sc@narios de r@duction d’apports, par la Seine,\n\n‚d’azote mineral et de phosphore mineral en baie de Seine a montr& une reponse sensible en\n\nterme de production phytoplanctonique. La r&duction des flagell&s est nettement plus\nimportante que celle des diatomees, surtout en cas de diminution des apports l’azote. Le taux\nmaxımal d’abattement de la production des flagell&s est proche de 60% en cas de reduction de\nl'azote alors qu’il ne d&passe pas 20% en cas de limitation des apports de phosphate. Ceci\npeut £tre atiribug au fait que d’autres sources contribuent ä alimenter le milieu en Elements",
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"number": 27,
"content": "nutritifs (apports du large, apports de l’Orne, remin£ralisation de la matiere organique). Les\ndiatomees, qui repr&sentent la majeure partie de la biomasse phytoplanctonique, ont une\nreaction nettement moins importante et la reduction maximale de leur production deEpasse &\npeine 20% pour l’azöte, et 15% pour le phosphate. Cependant, aux faibles pourcentages de\nreduction d’apports (<25%), la r&ponse des diatomees est plus forte pour le phosphate que\npour l’azote. Ainsi, si une reduction des apports d’origine anthropique &tait envisagee, ıl\nsemble que le choix entre l’un ou l’autre des El&ments nutritifs (N ou P) depende\nessentiellement :\n\n\\ - du resultat recherche, c’est-ä-dire, soit une reduction ‘de la biomasse\nphytoplanctonique totale (essentiellement les diatomees), soit une reduction uniquement des\nbiomasses de flagell&s afin de prevenir les &ventuelles especes toxiques.\n\n- de la limite des possibilites techniques en terme de contröle des apports d’azote et de\nphosphate.\nAinsi, jusqu’A 25% de reduction, le phosphate semble £tre plus efficace sur les diatomees\nalors que les flagell&s r&agissent mieux & l’azote. Pour des i\nl’azote est toujours plus fort A la fois sur les diatomees et les flagelles.\n\ndu erieures, l’effet de\n\n2\nra\niu\n\n6.4. Ameliorations envisageables du modele.\n\nLe modele 3D de la baie de Seine.permet de reproduire correctement les principales\ncaracteristiques de l’&cosyst&me. En compataison avec le modele compartimental de la baie de\nSeine (Guillaud et Menesguen, 1998), la representation des structures tridimensionnelles\ncomplexes de la zone du panache et de la repartition des &l&ments dissous (sels nutritifs,\nsalinit&, temperature) et particulaires (matieres en suspension, phytoplancton) ont £te\ngrandement ammeliordes. De plus, le modele 3D prend en compte la Seine jusqu’ä Poses,\npermettant une representation continue depuis la baie jusque la limite amont de propagatıon\nde la märee dans l’estuaire. Toutefois, au cours de son utilisation, des differences ont pu &tre\nnotees, dans certaines conditions, entre les valeurs simmulees des variables et leurs valeurs\nmesurees. Certaines de ces variables ont peu d’influence sur le fonctionnement de\nl’Ecosystöme, et il est alors inutile de chercher a mieux les repr&senter. D’autres, par contre,\nont une plus forte incidence et il peut &tre interessant de chercher ä mieux les simuler afın\n\nyd’ameliorer les performances globales du modele.\n\nIl est apparu que le mod£le sous-estime parfois les stratifications halines verticales A\nl’embouchure. Comme nous avons pu le voir, ceci peut ayoir une repercussion non\n\nnegligeable sur la r&partition en surface et au fond des sels nutritifs au niveau du panache. De:\n\nm&me; les strätifications verticales jouent &galement un röle sur la repartition du\nphytoplancton et notamment des flagelles. Ainsi, une des premieres am&liorations du modele\nserait de chercher ä mieux repr&senter ces stratifications. Dans un premier temps, une nouvelle\nparame&trisation de l’amortissement visant ä renforcer la stratification doit &tre Etudiee, peut\n&tre au prix d’une reduction du pas de temps de calcul pour des raisons de stabilite. Toutefois,\nsi cette solution n’apparait pas efficace, le recours A un modele de la turbulence plus &labore\npeut &tre envisag& (par exemple, modele «enk», ou«k,L »). :\n\nLe choix de ne pas considerer le tassement dans le modele a £Et& fait dans le but\nprincipal de r&duire les temps de calcul. Les couches de sediment dans le modele ont done une\ndensit& constante qui correspond ä celle des depöts frais. Afın d’eviter une surestimation des\nphenom£nes de remise en suspension du fait de l’absence de tassement, il n’a pas &t& possible\nde definir des couches de sediment dans toute la baie. La condition initiale considere donc un\nfond rigide dans la baie (sauf l’estuaire ot il existe un stock de sädiment pour alimenter. le\n\n205",
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"number": 28,
"content": "bouchon vaseux) et les d&pöts se creent au cours de la simulation, a partir des matieres en\nsuspension apportees par les rivieres et uniquement dans les zones ou les conditions\nhydrodynamiques le permettent. Comme le tassement n’est pas pris en compte, tout le\nmateriel particulaire amen€ par la Seine, qui alimente les depöts, garde constamment les\ncaracteristiques &rosives d’un sediment en cours de consolidation. Ainsi, l’enchainement de\nplusieurs anndes de simulation, utilisant en condition initiale la situation finale de l’annee\npr&c&dente, entrainerait ä la longue une quantit& de södiment Erodable trop importante, et par\ncons&quent des turbidit&s trop fortes. Toutefois, A l’Echelle de l’annee, les r&sultats montrent\nune bonne coherence entre la simulation et les mesures pour. les MES malgr& l’absence de\ntassement. Au regard de ce qui nous interesse, c’est A dire, principalement une bonne\nreproduction des turbidit£s moyennes pour la production primaire, ce r&sultat est suffisant. :\nCependant, cela n’est sans doute plus vrai si l’on s’interresse vraiment au transport et ä la\nreproduction fine des structures sedimentaires dans la baie. Le tassement jouera alors un röle\nplus important. La prise en compte du tassement devrait permettre l’enchainement des\nsimulations, et une repr&sentation plus realiste des fonds de la baie, avec des couches de\nsediment de densit& variable sur l’ensemble de la zone. De plus, la simulation du sediment\nuniquement dans les zones de d£pöts, ne permet sans doute pas de repr&senter correctement le\nröle de stockage qu’il peut avoir vis-A-vis des El&ments nufritifs, et du relargage Eventuel\npermettant de compenser en partie les reductions d’apports en El&ments nutritifs mineraux par\nla Seine. La meilleure prise en compte des sediments par lintroduction du tassement\npermettrait d’Eclairer cette question et de determiner la part des stocks de matiere organique\nsedimentaire et de sa remineralisation sur la production phytoplanctonique.\n\nL’effet des vagues sur la remise en suspension serait Egalement une amelioration du\nmödele permettänt notamment de pr&ciser les zones de depöt et l’intensite de ces depöts en\nmilieu cötier peu profond.\n\nLe raffinement du maillage horizontal dans la partie orientale de la baie et dans la\nSeine apparait suffisant-pour reproduire correctement les structures du panache. U ne semble\npas necessaire de modifier ce maillage pour une etude globale de la baie de Seine. Par contre.\npour des cas d’£tude particuliers, certaines zones pourront necessiter un raffinement , on peut\npar exemple chercher ä representer plus finement la baie des Veys a l’ouest, ou la zone du port\npetrolier d’Antifer. Sur la verticale, le raffinement choisi est de 2 m pour les couches de\nsurface, l’Epaisseur de ces couches augmentant ensuite en profondeur. D est apparu que cetie\ndiseretisation peut s’averer trop grossiere si l’on souhaite reproduire les maximums de\nflagell&s de sub-surface plusieurs fois observ&s dans le panache de la Seine au niveau de la\npycnocline situde vers 5 & 7 m. Ainsi, des couches plus fines (mais donc plus nombreuses)\npourraient Etre envisagees, tout en sachant que cela aura un coüt immediat au niveau du temps\nde calcul.\n\nPour le modele Ccologique, 2 compartiments phytoplanctoniques sont consideres (les\ndiatomees et les flagell&s). Les diatome&es repr&sentent la majeure partie de la biomasse\nphytoplanctonique et composent done la quasi-totalitE de la chlorophylle a. Des mesures\nrealisees en avril 1996 (Videau, 1996) ont montre une composition du phytoplaricton\nconstitude de diatomees pour 98.6%, le reste Etant des flagelles. La comparaison entre la‘\nchlorophylle a simulee et mesuree, entre 1976 et 1984 au point 2 et 4 du RNO, a montr& une\nbonne capacit€ du mod£le A reproduire la majorite des pics et leurs fluctuations interannuelles.\nCependant certains decalages entre les pics simules et mesures peuvent &tre observ&s , de\n\n \n\n3\n\nm&me certaines fluctuations importantes de la chlorophylle a mesürdes ne sont pas reproduites\npar le modele, celui-ci donnant une valeur plus lissee. Ceci peut s’expliquer par le fait que le\nmodele ne considere qu’une esp&ce de diatomee alors qu’en realite plusieurs especes peuvent\nEire presentes en mäme temps ou se succe&der (Videau, 1996). Ainsi les differents pics de\n\n208",
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"content": "chlorophylle a correspondent souvent ä des especes differentes. Une Evolution du modele\npermettant de mieux repr&senter les differents pics mesur&s consisterait A considerer plusieürs\nespeces, de diatomees, chacune ayant ses caracteristiques propres (taux de croissance,\noptirhums nutritionnels ou lumineux). Par ailleurs, le modele reproduit globalement les .\ngrandes tendances pour les biomasses de flagell&s en distinguant les anndes moyennes comme\n1988 ou 1989, d’une ann&e particulierement forte comme 1990. Toutefois l’intensite, ainsi\nque la date. d’apparition des maximums, ne sont pas toujours correctement reproduites.\nComme dans le cas des diatormnees, les flagell&s sont constitu&s par differentes especes en baie\nde Seine et, selon les ann&es, ce ne sont pas les mömes qui pr&dominent (voir 4.1.2.3). Ces\ndifferentes especes ayant des caract£ristiques physiologiques propres, elles pourront apparaitre\na des Epoques differentes. Le modele qui.ne considere qu’une seule esp£ce, fournit une.\nreponse globale moyenne. La distinction entre differents Compartiments pour les flagelles\nserait dönc Egalement une am&lioration sensible du modele. De plus, la mobilit& des flagelles\nqui leur permet de se deplacer dans la colonne d’eau en fonction des conditions\nenvironnementales (concentration en seis nutritifs, temperature, lumiere,...) est negligee dans\nle modele (3.4.3.3). Ainsi, les maximums simul&s sont toujours en surface mais jamais en\nsubsurface, commie souvent observe. Une meilleure representation de la dynamique des\nflagell&s pourrait sans aucun doute permettre de mieux simuler ce compartiment.\n\n6.5 Perspectives d’utilisation du modele.\n\nLe modele 3D de la baie de Seine est un outil performant dont la richesse des resultats\nn’a’pas pu &tre totalement explöitee au cours de ce travail. Les possibilites sont multiples et on\npeut citer. par exemple:\n\n- la multiplication des sc&narios de reduction des apports.en considerant toutes les\nformes d’azote et de phosphore (detritique, adsorb&), ou en distinguant les apports (Orne, baie\ndes Veys) autres que la Seine, est une application directe qui permettrait de quantifier la part\nrespective.de ces differents facteurs,\n\n- ’&tude des temps de s&jour et des temps de transit des masses d’eaux dans la baie est\nun point qui n’a pas &t& aborde ici, et qu’il conviendrait d’etudier afin de mieux cerner\nl’influence des differents types d’eaux sur l’Ecosysteme ; des sc£narios selon les differentes\nconditions de debit des rivieres (crues, &tiages, debit moyen) et/ou selon differentes conditions\nde vent permettrait.d’etablir des cartes de r£partition des differentes masses d’eaux, de\n«l’äge » des eaux douces,... En i\n\n- la modelisation des contaminants amene&s par la Seine et leur devenir dans la baie\nnotamment en relation avec la production phytoplanctonique est Egalement une perspective .\nd’etude importante ; le couplage avec un modele de bioaccumulation pourrait Egalement\npermettre d’am&liorer l’Etude du transfert et de la bioaccumulation de pollüants comme les\nPCB dans la chaine trophique (Loizeau, 1993),\n\n- le couplage avec un mod&le permettant de repr&senter le developpement et la\nlocalisation des principales esp£ces benthiques en baie de Seine peut &tre envisag£, en relation\navec une meilleure representation du fond sedimentaire par l’introduction du tassement dans\nle modele mais aussi les transports sableux et les Echanges verticaux specifiques aux\nsediments mixtes.",
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"content": "PREAMBULE\n\nCe rapport, realis& dans le cadre d’une commande de la DG XI de la Commission\nEurop£enne, est ne du souhait commun de la DG XI et de P’IFREMER de faire un point sur la\nconnaissance scientifique actuelle de l’&tat d’eutrophisation des cötes frangaises. Ce travail a\npour but de prösenter un certain nombre de donndes permettant de mettre en relief les\nsp£cificites des differents sites francais susceptibles d’eutrophisation, mais aussi de rassembler\nP’expertise des divers scientifigues sp£cialistes de la question A PIFREMER, de facon ä\ncontribuer & l’information des pouvoirs publics, tant francais qu’europeens, qui sont en charge\nde la bonne application des r&solutions de la Convention d’Oslo et de Paris.\n\nLa liste des auteurs, dont les noms figurent en töte des paragraphes correspondants, est\nla suivänte:\n\nAlain Aminot (DEL/Ecologie Cötiöre/Brest)\n\nCatherine Belin (DEL/Microbiologie et Phycotoxines/N antes)\nAnnie Chapelle (DEL/Ecologie Cötiere/Brest)\n\nJean-Frangois Guillaud (DEL/Ecologie Cötiere/Brest)\nMichel Joanny (DEL/Applications Op£rationnelles/Brest)\nAlain Lefebvre (DEL/Laboratoire cötier de Boulogne)\n\nAlain Menesguen (DEL/Ecologie Cötitre/Brest)\n\nMichel Merceron (DEL/Ecologie Cötiere/Brest)\n\nJean-Yves Piriou (DEL/Service Rögional/Brest)\n\nPhilippe Souchu (DEL/Laboratoire cötier de Säte)",
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"content": "l\n\nBr\n\nphenom£ne d'eutrophisation. Dans l'estuaire de la Seine, les fortes hypoxies observees en periode\nestivale sont en fait essentiellement dues A la nitrification de l'ammonium, qui provient en grande\npartie de la station d'&puration d'Ach£res, situee ä l'aval de Paris (Billen er al., 1999)..]l n'y donc pas lä\nde relation entre une production excessive de matiere organique phytoplanctonique au sein de\nl’estuaire, r&sultant d'un enrichissement en nutriments, et l'apparition des conditions hypoxiques.\n\nDans l'estuaire de la Loire de fortes desoxygenations se developpent €galement en vive-eau\ndurant l'Etiage ; elles sont dues ä l'oxydation, au sein de l'estuaire, de la matiere organique' d'origine\ncontinentale dont une grande part provient de la production massive de phytoplancton en Loire amont\n(Sauriau ef al, 1996) ; ces fortes hypoxies, entrainant des mortalites de poissons au sein de l'estuaire,\nsont le r&sultat d'une eutrophisation, mais qui se situe en milieu fluvial, et contre laquelle des\nprogrammes de lutte ont &t& engages par l'Agence de I'Eau Loire-Bretagne (en particulier reduction des\napports en phosphore dans le bassin versant).\n\nEn region Nord — Pas de Calais, les &tudes environnementales entreprises sur le milieu marin\ndans les anndes 70 se sont appuy&es sur la mise en place de r&seaux d’observation comme le RNO sur\nle site de Dunkerque, et sur la surveillance Ecologique des rejets de la centrale nucleaire de Gravelines.\nUne premiere analyses des donnees ainsi acquises pendänt un peu plus de 10 ans a permis de degager\nde cette surveillance hydrobiologique deux faits majeurs :\n\n(i) l’importance de la repetitivite des efflorescences du nanoplanctonte Phaeocystis sp.\n(Prymnesiophyc&e), qui colonise pratiquement.chaque annee les eaux littorales en avril-— mai et\nconstitue alors un Evenement &cologique remarquable. On constate alors un changement de coloration\nde l’eau, une odeur parfois naus&abonde ä la cöte. L’eau devient gluante et peut &tre A l’origine de\nphenom£nes impressionnants d’&cume (foaming) sur le littoral. Il est de plus tres vraisemblable que\ndes mortalit&s constatees r&sultent de la surcharge organique de l’eau, amenant Episodiquement des\nanoxies du milieu (Grossel, 1990). Ces manifestations de Phaeocystis sp. sont reconnues dans les\nzones marines voisines (par exemple, la partie sud de la Mer du Nord) comme pouvant avoir des\nconsöquences dramatiques sur la structure et le fonctionnement des &cosystemes benthique et\npelagique (Lancelot & Rousseau, 1994 ; Weisse et al., 1994; Lancelot et al., 1987 ; Wassmann,\n1994).\n\n(ii) une tendance bien &tablie, durant une p£riode allant de 1976 (söcheresse) ä 1982-83 (crues\nrecord), montrant une &volution conjointe des teneurs moyennes en nitrate dans l’eau et en\nchlorophylle. La tendance ä l’accroissement de la biomasse chlorophyllienne resulte en fait\nessehtiellement de l’augmentätion des biomasses durant les mois d’avril et mai (dominance de’\nPhaeocystis sp.). En effet, sur la periode 76-83, la biomasse double pendant ces deux mois, alors\nqu’elle n’augmente que de 20 % le reste de l’ännde (Grossel, 1990). Le milieu marin littoral reagit\ndonc & l’Evolution des apports telluriques, tout specialement ceux de sels azotes.\n\nSuite & cette &tude, afin de considerer I’&volution spatiale (3 radiales: Baie de Somme,\nBoulogne sur Mer et Dunkerque) et temporelle (prelevements mensuels — analyse ä long terme) du\nprocessus d’enrichissement du milieu en sels azotes et d’apparition d’efflorescences”\n\n‘phytoplanctoniques, le r&seau S.R.N. (Suivi Regional des Nutriments) a &te initi& en 1992 & l’initiative\n. de P’IFREMER et de l’Agence de I’Eau Artois Picardie (Mirlicourtois et al., 1993). L’observation des\n\nresultats sur la periode 1992-1999 permet de reveler un cycle saisonnier des nutriments\n(essentiellement nitrate, phosphate et silicate) en rapport &troit avec le cycle de developpement des\nprincipales especes phytoplanctoniques. La succession des phytoplanctontes est caracterisee par\nl’apparition des diatom&es qui se developpent aux depens des stocks importants de nitrate, phosphate\net silicate presents ä la fin de l’hiver. Phaeocystis sp. se d&veloppe ensuite ä partir d’un stock de\nnutriments appauvri en silicate (ce qui est d&favorable au developpement des diatomees), puis les sels\nnutritifs atteignent leur concentration minimale en te. Les sites de Boulogne sur Mer et de Dunkerque\nne semblent pas touch&s par le phenomene d’anoxie du.milieu, bien que les concentrations en\nPhaeocystis sp. aient pu atteindre respectivement 1,9 et 28 millions de cellules par litre au niveau de la\n\nstation cötiere des radiales de Boulögne sur Mer et de Dunkerque. L’interieur de la baie de Somme est\n\nplus touch€ par le phenomene de. desoxygenation lie ä l’eutrophisation qui peut s’aggraver\nperiodiquement pour deux raisons essentielles (i) processus de stratification des masses d’eau sous\ncertaines conditions m&t&orologiques et en marde de morte eau et (ii) fortes biomasses du bivalve\nCerastoderma edule (Rybarczyk, 1993).\n\n1",
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"number": 35,
"content": ". Il est &galement ä noter que dans les sites de mer ouverte, il s’agit quasiment toujours de\nplages sableuses (Piriou ef al., 1991), dont l’albedo favorise aussi l’&clairement. Les plages envasdes\nproches du d£bouche de Bande fleuves charriant des sediments, fins en sont exemptes,\nL’eutrophisation dans ces sites se manifeste alors plutöt sous sa forme phytoplanctonique, comme en\nbaie de Vilaine (Merceron, 1987). En revanche le substrat des lagunes atteintes par les proliferations\nmacroalgales est souvent vaseux (Venise, M&jean, Tunis auparavant). Mais elles sont tres peu\nprofondes, et un Eclairement notable peut pen£trer jusqu’au fond. D’ailleurs, l’abattement drastique de\nla proliferation d’ulves dans la lagune de Venise en 1993-1996 a &t& attribue par Sfriso et Marcomini\n(1996) en grande partie ä la remise en suspension de la vase due & la fois au mauvais temps de deux\nprintemps successifs, et au dragage de bancs de palourdes japonaises nouvellement installes. Pour ces\nauteurs les processus en jeu ont &t& soit un obscureissement de la colonne d’eau ou un depöt de\nsediment fin sur les thalles induisant üne diminution de leur croissance, soit la suppression des\nsubstrats durs favorables a la fixation des propagules d’ulves, par le d&pöt des vases.\n\nC/Un apport d’azote inorganique\n\nUn apport d’azote inorganique est &galement necessaire pour qu’une proliferation algale ait\nlieu. Le facteur limitant la prolif&ration macroalgale est l’azote comme l’ont prouv& quasiment tous les\nauteurs ayant trait€ de la question. Parmi eux Sfriso er al. (1988), Fujita ei al. (1989), Möenesguen et\nPiriou (1995), Pedersen et Borum (1996). La corr&lation positive entre l’abondance des marees vertes\nannuelles sur un site et le flux azöte delivr& sur ce site en p£riode de croissance des ulves apporte au\nniveau de l’Ecosysteme entier un argument en faveur du röle fondamental de l’azote ; celui-ci est\nconfirmg, au niveau des algues elles-m&mes, par l’Evolution saisonnitre compare&e de leurs teneufs en\nazote et phosphore: alors que la teneur .en phosphore reste &levee, celle en azote subit\nsyst&matiquement une profonde descente en fin de printemps, l’amenant durant ]’&t& au niveau connu\npour interdire la croissance de l’algue. Enfin, huit ans de dephosphatation des effluents urbains des\nagglom£rations littorales bordant un site atteint en France (baie de Saint-Brieuc) n’ont pas r&ussi &\nprovoquer une diminution de la prolif£ration des ulves. Le relargage en solutiori du phosphore, present\nen abondance dans le sediment, l’emp£che d’tre limitant.\n\nL’ulve est capable d’utiliser l’ion nitrate et l’ion ammonium avec cependant une preference\npour ce dernier (DeBusk et al., 1986 ; Floreto et al, 1993 ; Riccardi et Solidoro, 1996). Sur le terrain,\nles flux d’azote soutenant les mardes vertes sont tr&s generalement & forte dominance nitrique. Au\ndebouche de certaines stations d’&puration, le flux ammoniäcal est parfois dominant (Merceron,\n1999a). La grande capacite de stockage des nutriments par les ulves leur permet d’utiliser au mieux les\napports sporadiques de sels nutritifs par les cours d’eau en crue.\n\nEn groupant tous les sites de proliferation d’une m&me zone, il appärait que l’importance des\nmar6es vertes n’est pas proportionnelle aux flux azot&s locaux. En fait, leur influence est modulee par\nle contexte g&omorphologique et hydrologique local. Cet effet du site inclut la vitesse du cöurant\nresıduel, la profondeur, la turbidite, la granulomeätrie du substrat, etc.. En revanche, en comparant sur\nun m&me site plusieurs anndes differentes, on observe generalement cette correlation (Menesguen et\nPiriou, 1995). Neanmoins, dans certains sites de Bretagne qui sont depuis longtemps le siege de\nmarces vertes et oü les flux azotes sont tres abondants, ıl arfive que la biomasse algale dans les\npremieres vagues soit tellement forte qu’elle produise un auto-ombrage. C’est alors l’Eclairement qui\nse substitue & l’azote dans le röle du facteur limitant (Merceron, 1999b). Cette non utilisation de\nl’azote par les ulves situdes au bord de l’eau pourrait ötre ä l’origine de l’extension observee du\nphenomene jusqu’ä pres de 20 m de profondeur en certains sites de Bretagne.\n\n2 Malaigues\nA. Chapelle, P. Souchu\n\nEn raison d’une quasi absence de mar&es et d’un fort ensoleillement, les milieux lagunaires\nmediterraneens sont particulierement sensibles & l’eutrophisation. Les composes azotes et phosphor&s\nissus du bassin versant ont des temps:de r&sidence El&ves qui permettent aux sels nutritifs d’effectuer\nplusieurs cycles «production primaire/remin£ralisation » avant d’&tre disperses dans les eaux",
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"number": 37,
"content": "oc£aniques. La consommation d’oxygene durant la phase de remineralisation est ä l’origine de la\nmalaigue.\n\nLes malaigues, Evenements r¤ts dans les larunes me&diterrangennes\n\nLes malaigues correspondent ä une chute de la teneur en oxygene de l’eau pendant des\nperiodes de calme et de chaleur. Des foyers d’anoxie se developpent avec production d’hydrog&ne\nsulfure. Les eaux prennent une couleur blanc laiteux, due aux processus bact£riens anagrobies. Le\nmilieu devient toxique pour les animaux et les vegetaux qui s’y trouvent.\n\n—— Däns la lagune de Thau, depuis 1975, annee oü le phenomene a touche V’ensemble.de la\n\nren,\n\nlagune et entrain& de nombreuses pertes de coquillages, la malaigue est r&apparue en 1982, 1983,\n1987, 1990 et 1997 avec une ampleur variable selon les anndes (Tournier et al, 1990 - Pichot et al.,\n1990 - Frisoni et Cepja, 1989, Souchu et al., 1998a). Pres de Montpellier, les lagunes palavasiennes\nsont egalement atteintes (Amanieu ef al, 1975, Caumette et Baleux, 1980), comme d’autres lagunes\nmediterraneennes, par exemple Venise, Sacca di Goro ou Orbetello en Italie (Cioffi et al, 1995,\nPugnetti eral., 1992)\n\nLa malaigue : un des&quilibre lie ä une forte concentration en matiere organique qui se propage ä la\n\nfaveur de conditions meteorologiques particulieres-\n\nEn se referant aux observations historiques sur la lagune de Thau, trois phases sont retenues\n\npour le suivi d’une malaigue : la formation, la propagation et l’arr&t.\n- Formation : Elle est liee A une degradation massive de matiere organique, entrainant une forte\ndemande en oxyg£ne. Elle peut apparäitre soit dans certaines zones-föyers, en bordure de la lagüne,\nsoit au fond ä des profondeurs superieures A 6 m, en cas de stratification thermique (Souchu et al,\n1998b). Les foyers sont des lieux de fortes concentrations en matiere organique ; ils ont &t& r&pertories\npar Pichot er al. (1990). En 1997, l’origine est un foyer de bordure, le Mourre blanc, petit port\nconchylicole ot debouche un cours d’eau temporaire, le Negue Vaques (Souchu ei al, 1998a). Le\nMourre Blanc est riche en algues vertes (Gerbal et al, 1996) et en matiere orgänique provenant de\nl’activite conchylicole.\n\nLe declenchement est vraisemblablement li& ä une degradation des algues, abondantes au\nbord, acc£leree par de fortes temperatures. Lors de la malaigue de 1987, les algues vertes et les\nrhöodophyc&es &taient en d&composition au Mourre Blanc une semaine avant la malaigue (Lauret,\ncommn. pers.). Le declenchement pourrait aussi Etre lie ä l’apport ponctuel de matiere organique par le\ncours d’eau lors de fortes pluies ou par les d&chets de detrocage des.huftres cultiv£es.\n\n- Propagation : Le processus de crise anöxique a &t& decrit par plusieurs auteurs (Caumette, 1992 ;\n\nMarty et al., 1990 ; Roden et Tuttle, 1992, Souchu et al., 1998a). La matire organique au foyer se\n\nmin£ralise et induit une consommation d’oxygene. Quand tout -l’oxygene est consomm&, le’\nmetabolisme aerobie de d&gradation cede la place A une d&gradation anaerobie.de la matiere organique\n\npar reduction des sulfates (processus dominant la reduction des nitrates, Marty et al., 1990 ; Roden et\nTuttle, 1992 ; Jorgensen, 1982). Il y a creation de compos&s sulfur&s toxiques pour le milieu, dont une\n\npartie diffuse dans l’eau et reagit & son tour avec -l’oxygene pour former des sulfates, renforgant la\ndemande en oxygene. Une partie des sulfures produits pre&cipite avec le fer pour former de la pyrite\n\n(Jorgensen, 1977 ; Blackbum et Blackburn, 1993).\n\n- Arröt : La reaeration, processus tampon d’echanges entre l’oxygene de l’air et de l’eau, permet de\n\nreoxygener la colonne d’eau, d’autant plus que l’intensit€ du vent est grande (Riley et Stephan, 1988).\nLa r&aöration joue aussi dans la diffusion des compos&s sulfures vers l’atmosph£ere (Caumette, 1992).\n\n10%",
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"content": "u\n= 3, Les raisons de la sensibilite d'un site marin ä l’eutrophisation\n\n3.1 Le röle majeur de I’hydrodynamique\nA. Menesguen\n\nL’hydrodynamique regle le transport et la dilution des nutriments dissous, des particules et\ndes algues en suspension, conditionnant le temps de rösidence moyen de ces dernieres dans les\neaux enrichies par les apports terrigenes. Trois types de sites peuvent s’avärer propices ä\nl'eutrophisation : .\n\n® Les lagunes, de profondeur souvent tres faible (- 1 a5 m), quasi-ferm&es puisque\n\nn’echangeant de l'eau avec la mer ouverte qu’au travers de passes, constituent des\n\nexemples de sites & confinement statique de l’eau, par les terres environnantes. Leur\n\nhydrodynamique est instable, totalement conditionnde par le r&gime des vents. Le modele\n\nnydrodynamique bidimensionnei de la lagune palavasienne du Mejean _(littoral\n\n; mediterraneen), realise par B. Millet (Centre Oc&anologique de Marseille) montre ainsi\nl'etablissement de cellules convectives differentes selon la direction du vent (Fig. 6).\n\n \n\n \n \n \n\n \n \n\n \n\n \n \n\n \n \n \n\nVENT a\n...\nSS ..\nZr Neeren A\n1 EZ\noch bed,\n1\nv N\nI EIIENN,\n774 eeeeen‘) IrıanS\nGreuıseer! I.\nn RO N 3 Pyrn.d\nkuss er//BhlhRl 002.0\n\\ssannmmrss//h LI E02. WED\nwann n22PPPP III 1.. 872 ' nor\nANSSNNNN 7A LZZ, FPI IE SET S N\npen, 277% MORE ER RN. >= Bee Re\nSION NS ZT LIT TEEN 22 SANS a\nIIIIIUNSIIGIEE 122222\nSULEGCGEEE TEILEN NIS 22720 .n.n\nIS... = = w an\nNSSSSHZZZZEERRETESSSESSIZZEZZIIIIIOSSSIET EEE\n\"GP ee\nSIISSSHHE INT ISSEZ ES II anne\nEN N 2 5 ee\nNm N nn mne\n\n \n\nnn\n\n \n\nrt ousete\nNR wei N\n\n \n \n\nx\nzomun. SUITE,\nKEAGTTEZSSSSSISSITUNNENNT N\nham RUN .. a ne\nNT DS EI ELEKTR\n. wntte, um .\nSEI SITE m ESTER 334\ner e hgaau NIE!\nnn ns: na hN\n\n \n \n \n \n \n\n \n \n \n\nran\n\n \n\n \n \n\n \n \n \n\n \n\n.u——un.,\n\nFigure 6. Champs de courants stationnaires dans la lagune du Mejean calcules :\na) pour un vent de N.E, 4m/s b) pour un vent de N.W, 4m/s\n\n20",
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"content": "Le couplage de ces processus verticaux avec le transport horizontal est rendu delicat par\nevolution diff&rente du decoupage vertical des colonnes d'eau adjacentes et la necessaire prise\nen compte des apports lateraux de flottabilite dans le calcul de l'&volution de la pycnocline de\nchaque colonne d'eau. Le transport horizontal peut ätre simul& sur la base du formalisme\nmulticompartimental (modele en boites) ou par r&solution num&rique des &quations de Navier-\nStokes et d’advection-dispersion de constituants.\n\n3.3.2 Application aux cötes frangaises\n\nLe long des cötes frangaises de l’Atlantique et de la Manche, deux types de modeles\nEcologiques ont &t& realises par IFREMER pour tester l’effet de divers sc&narios de r&ductions\nd’apports:\n\nal Des modeles de facades, & faible r&solution spatiale :\ne La Manche (Hoch et Menesguen, 1997),\ne Le plateau continental atlantique frangais (Loyer et al., 2000).\n\nb/ Des modeles locaux, & resolution spatiale fine, pour des zones cötieres\nparticulierement affectees par des probl&mes d’eutrophisation :\n® La Baie de Seine, en Manche orientale (Guillaud et Menesguen, 1998, Guillaud et\nal., 2000, Cugier, 1999),\n° Les Baies de Saint-Brieuc et Lannion, en Bretagne-nord (Menesguen, 1998),\n° La Rade de Brest, en Bretagne occidentale (Le Pape et Menesguen, 1997),\ne La Baie de Vilaine, en Bretagne-sud (Chapelle et al., 1994).\n\nDans les deux cas, le mode&le est d’abord utilis& pour &valuer la variabilite interannuelle de\nla production primaire, gräce & l’emploi de s&ries temporelles de mesures des variables forgantes\n(parametres meteorologiques journaliers, debits et concentrations des nutriments dans les\nprincipales rivieres). Dans une seconde phase, quelques taux de reduction arbitraires (50 %,\n100 %,...) sont appliques aux concentrations de nitrate ou de phosphate dans certaines rivieres,\nceci pour une ann&e meteorologique donn&e.\n\nEn Manche, un modele, representant la transport residuel de mar&e gräce & une\nmosaique de 71 compartiments &ventuellement stratifies en deux couches, a montr& que le total\ndes apports d’azote par les rivieres debouchant en Manche n’etait responsable que de 15 % de\nla production phytoplanctonique annuelle de la Manche, 7 % dus a la Seine, 8 % & l’ensemble\ndes autres rivieres frangaises. Le doublement des apports terrigenes d’azote induit une\naugmentation de 6 % de la production totale de la Manche, tandis que leur reduction de moitie la\ndiminue egalement d’environ 6 %. Le doublement ou la reduction de moitie des apports\nterrigenes de phosphore a un effet negligeable sur la production phytoplanctonique de la\nManche, aux environs de 0,5 %. Un’ resultat interessant de ce modele simulant ‘les\ncompartiments diatomees et dinoflagell&es est que l’effet des apports d’azote est quatre fois plus\nprononce sur la production des dinoflagelles que sur celle des diatom&es, pourtant largement\ndominante. Pour le plateau continental atlantique frangais, un modß&le tridimensionnel, de maille\n5 km x5km et poss&dant 10 couches sur la verticale, est en cours d’utilisation pour l’application\ndes m&mes scenarios a la Loire et ä& la Gironde.\n\nDans le cas particulier de la Baie de Seine orientale, qui montre de fortes biomasses\nphytoplanctoniques durant le printemps et l’&te, une simulation continue des vingt annees 1976-\n1995 a montr& une derive de la limitation des blooms de diatome&es, initialement le fait du silicium\nau printemps, puis de l’azote en &t& durant les ann&es 70, d&sormais le fait du phosphore au\nprintemps, puis du silicium en &t& depuis les anndes 90 ; ceci est dü ä la trös forte reduction des\napports industriels de phosphore issus des usines d’engrais chimiques, ainsi qu’ä la reduction du\nphosphore d’origine urbaine (Fig. 15).\n\n29",
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