NAF 15.11.2011 - Ares(2011)1216983_tableau_ detaille_ERU_octobre_2011

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Autosurveillance 2007-2008 Station de Remarques Commission Avis Motivé                                                               Agglomération             traitement des                                                                                                                                                                               5(2)                                                                                                                                                                                                        procédures administratives                      2012                          DCO                                              DBO5                                            NG                                                 NK                                           PT eaux usées Type de traitement en                        Date de        Date de                           Date de      Date de                                                                                                                                                        date de                                                                                                                                                                                                                                                                                        Année Charge                           Charge                     Charge                   Charge                 place au 15 octobre 2010                                                       Date de                                   Ecart avril                                                                                                 date de mise           Date de                                                                                                                                                                                                                                                                                      Année de Charge                                                                                                                                                                                                                                                                             conformité       conformité     conformité                       conformité    conformité                                                                                                                                                      signature                                                                                                                                                                                                                                                                                    prévisionnell N°                                 Code SANDRE                                                  traitement performan    échéance                                                                                     polluante en    Capacité        polluante en      Capacité  polluante en  Capacité   polluante en  Capacité            : primaire                                                          conformité                                    2008         date de                                                                                      en demeure signature de                                  jan                                                                                              Flux                                          Flux                       Flux                    Flux                 Flux                 Flux           référence Bassi                   N°                                                              polluante capacité <                                   Code SANDRE                           code sandre                                                                               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                              (mise en eau)                                  Octobre     démarrage                                       Nature des travaux                                   de la         l'autorisatio                 O N D  vie mg/l           kg/j Rend. kg/j       mg/l         kg/j Rend.     sortant mg/l        kg/j Rend.      sortant mg/l entrant      Rend.      sortant mg/l entrant     Rend.     sortant                                      Investissement    X        Y n               Identification                                                       générée (E  charge                                            agglo                               STEP                                                                                                                                                                             la date du 1er      article 5.2  article 5.2 au                    eau) article article 5.2 au                                                                                                                                                  agence par           r                                                                                               kg/j                                          kg/j                       kg/j                    kg/j                 kg/j                 kg/j                           conformité re                                l'agglomération                                               insuffisant traitement conformité                                                                                    station (EH)       2006          station (EH)        2008   station (EH)    2009     station (EH)    2010        3P : plus rigoureux                                                    article 5.2 au 15                               2011 en    des travaux                                                                                      collectivité         n de rejet H)                                                                                                                                                                                                                                                                             octobre 2011        réponse    1er septembre                       5.2 au 1er   14 octobre                                                                                                                                                          la                                                                                                                                                                                                                                                                                       performance en 2006                          en 2008                    en 2009                  en 2010                        phosphore                                                          octobre 2010                                    mois                                                                                                      par le Préfet par le Préfet d'avril 2008       2009                          mai 2011         2011                                                                                                                                                       collectivité                                                                                                                                                                                                                                                                                        s 3N : plus rigoureux azote une nouvelle station a été mise en eau le 24 septembre 2010. Il                  28/05/2007 s'agit d'un SBR (sequancing batch reactor) dont le réglage est                     DLE 31/12/2007 P                                                                                              complexe notamment pour le traitement de l'azote compte tenu                     29/05/2007 SN     2    65      FR 292        PICARDIE      30000102738         TERGNIER             16.400                  1           1       Déc. 08  030000102738            Tergnier     030273801000     TERGNIER       FR_SA_03207      20.100         43.000            26.900          43.000     26.900      43.000       29.933      32.000                3NP                  OUI                           40359            40444            40445        40445          3          01/11/08       de la technologie. Les autres paramètres sont très bien traités.                                      39804           39307                                                                                                                      14,52                     60                                                                      1,61                   67                 février à aout 2011     2011        17.706.082   669553  2515843 30/06/2010 N                                                                                                                                                                               Phosphore Le temps de mise en route est plus long que sur une technologie                  11/04/2008 classique. nouvelle station d'épuration . Les performances                      Echéancier malheureusement encore fournies par nos services sur un                         09/07/2007 la nouvelle station est mise en eau le 14 octobre 2011. (travaux P + 30/03/2009 P     30/03/2009 P    30/03/2009 P 30/03/2009 P                                  stationhttp://www.hydroplus.info/presse/environnement/actualites/ Haute-                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         dossier loi sur SN    27     2      FR 106                      30000127229          EVREUX              95.000                  1           1       Déc. 11  030000127229           EVREUX        032722901000      EVREUX        FR_SA_03207      95.000         100.000           90.000         100.000     92.000      100.000      87.000      100.000               3NP                  OUI            40908          partiel          partiel          partiel      partiel       -2         26/10/09             1713/assainissement/un-contrat-de-42-millions-deuros-pour-                                       39801           39392                  60,8          9119,6          92,9        649,7      12,3        4074,2         96,7      132,4     45,1        867,9        44,3       483,8         2,9          867,2        96,4       31,3        3,1      102,7       67,9      33,0        Janv-aout 2010        2012        48.610.490   513873  2449194 Normandie                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              l'eau) 31/12/2011       31/12/2011      31/12/2011    14/10/2011                                 degremont-a-evreux http://le-gea.fr/page/2287/traitement-des-eaux- 27/03/2008 usees Echéancier la nouvelle station de 20 200 EH a été mise en eau en avril 2011. En 2010, la charge entrante était de 19 000 EH. Extension possible à 26 920                            Programmé EH. Mise en place d'une filière de traitement par boues activées avec                                au traitement azote et phosphore, complétée par un traitement                               CODERST                                                                                                                                                                                                                                                                                      Janvier – aout Languedoc-                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             bactériologique dans les lagunes. La lagune recueillera également les RMC    34     1      FR 169                      60000134140     MEZE-LOUPIAN             60.633                  1           1                060000134140 MEZE LOUPIAN            060934157001        MEZE        FR_SA_06228      28.800         18.817            19.000          18.817     26.200      18.817       18.977      18.817                3NP                  OUI            40178          40452            40633            40652        40652         15         30/06/09        excédents de forte pluie pour éviter qu'ils aillent directement dans l'étang       39269          du 24/09/09.        39819                  95,8         1822,5           84,0        274,0       7,5         823,1         97,2      21,4      18,6        183,0        65,3       53,3         15,5          185,0        73,0       44,2        3,7      20,3        44,1      10,5       2011. Bon depuis       2012         5.391.097   701 265 1 825 136 Roussillon                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           juillet 2001 de Thau. Les résultats à partir de juillet 2011 montrent que les                           Autorisation performances sont atteintes. http://mezinfos.midiblogs.com/archive/                            prévue pour 2011/04/18/meze-travaux-de-la-station-d-epuration-nuisances-possibles-                               octobre c.html cette station traite parfaitement le phosphore depuis 2007. Une déphosphatation à 60% a été installée dès 2000 pour 185 millions d'euros, la nitrification et une dénitrification à 30% ont été mises en place en 2007 pour un montant de 463 millions d'euros. Le résultat spectaculaire pour la Seine a été le retour du Saumon. La mise en eau du traitement de l'azote est effective depuis le 29 septembre 31/12/2007                                                                                               2011. La mise en route des installations de traitement de retour des PARIS ZONE PARIS ZONE                                                                                                                                                                                                               Phosphore                                                                                                      jus de retour du traitement des boues va être effectuée sous               15/02/2008 SN    75    44      FR 141      Ile-de-France   30000175056        CENTRALE -                                                                 030000175056                         037800501000      Seine Aval    FR_SA_03207    7.002.400      8.333.333         6.295.324       7.500.000  7.600.000    7.500.000   7.635.940    7.500.000              3NP                  OUI                           40725            40725            40779        40815         -3         01/09/09                                                                                                                              39422                  65,6         816.000         86,6 %      109.620     16,7        328.000       91,5 %    27.900     36,1       82.190       26,8 %    60320,0        11,5         82190       76,8 %     19.160,0      0,8     10.580      86,5 %    1430,0             2009            2012       322.000.000    587627 2442167 CENTRALE                                                                                                                                                                                                                31/12/2011                                                                                                     quelques jours. Le montant des travaux a été de 322 millions               échéancier Seine Aval Azote                                                                                                      d'euros. Les performances devraient être bonnes au début de l'année prochaine. Ces travaux vont permettre d’améliorer également le traitement du phosphore et de l’azote réduit ce qui fait que l’on ne sera pas très loin en 2012 des objectifs de la Directive cadre sur l’eau. En 2008 année à hydraulicité moyenne les teneurs en orthophosphates à l’aval de la station respectaient les objectifs de 0,5 mg/l. http://www.seineavaldemain.siaap.fr/ la station a été mise en eau à la fin de l'année 2010. Les performances sont bonnes sur l'azote et le phosphore depuis avril 2011. La technologie utilisée est la même qu'à Tergnier le SBR, ce qui nécessite un temps de Haute-                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           mise en route plus long que sur les autres filières plus classiques de type SN    76    23      FR 1190                     30000176351         LE HAVRE            286.800                  1           1       Mar. 10  030000176351          LE HAVRE       037635101000     LE HAVRE       FR_SA_03205     310.000         300.000          290.000         300.000    310.000      300.000     340.000      400.000               3NP                  OUI            40178          40360            40497            40497        40497         11         01/12/07                                                                                           38987              39637           39400                       71,6            24118,4      84,6        3714,0      15,4          9123,8      91,2      800,7     12,8         2403,2      72,4        663,0          9,0        2375,8       80,3        467,0      1,3      278,2       76,2       66,1   Janv-aout 2011        2011        77.481.424   441560  2500053 Normandie                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           boue activée à aération prolongée. http://www.agglo-lehavre.fr/ delia-CMS/projets/all-1/article_id-/article_principal_id-/ folder_id-/topic_id-113/eau-assainissement.html Les travaux de la nouvelle station ont démarré en février 2010 et           07/05/2007 (loi vont s'achever d'icile janvier 2012. Lenouveu retard d'un mois               sur l'eau) s'explique par les intempéries un traitement partiel du phosphore a            19/10/2007: été mis en place en 2008. Vu la vétusté de la station il ne permet            traitement P FONTAINEBLEA                                                                                      FONTAINEBLE                     FONTAINEBLEA                                                                                                                                                                             30/06/2008 P   30/06/2008 P     30/06/2008 P    30/06/2008 P 30/06/2008 P SN    77    32      FR 126      Ile-de-France   30000177186                              34.400                  1           1       Déc. 10  030000177186                         037701401000                    FR_SA_03207      31.500         35.000            37.000          35.000     35.000      35.000       34.183      35.000            2 +P partiel             NON                                                                                        11         28/02/10       pas d'atteindre les objectifs recherchés mais a permi d'améliorer de          28/12/2007Ec             39633           39365                  115,8        3079,6           74,6        782,8      24,5        1078,2         84,7      165,5     43,6        352,4        17,1       292,3        42,7          348,2        17,8       286,1       2,2      44,0        66,8      14,6        Janv-aout 2010        2012        20.987.866   630182  2380594 U                                                                                              AU                           U-AVON                                                                                                                                                                               30/01/2011 N   15/12/2011 N     15/12/2011 N    15/01/2012 N 15/01/2012 N manière importante les performances. A noter que suite à un retard                 héancier sur la procédure administrative (passation des marchés) la               09/04/2009: consignation des fonds du marché de travaux 6,8 millions d'euros a             consignation été réalisée par le préfet http://www.fontainebleau.fr/?station-d-             de fonds epuration La nouvelle station membranaire de 60 000 Eh a été mise en eau le 3 octobre.. Les décalages de délais sont en partie liés aux LIMAY                                                                                           LIMAY                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         intempéries de cet hiver mais également à des problèmes de génie SN    78    37      FR 132      Ile-de-France   30000176335                              27.500      1           1           1       Juin. 10 030000178335                         037833501000        LIMAY       FR_SA_03207      35.300         27.000            27.500          27.000     22.450      27.000       41.776      27.000                3NP                  OUI            40543          40542            40603            40756        40819         10         01/09/09                                                                                           39217              39997           39415                  301,4        1844,2           62,2        696,9      155,5        776,9         54,4      354,0     73,1        216,5        23,1       166,4        72,9          215,8        23,2       165,8       3,8      20,9        58,6       8,6              2009            2011        18.948.100   557040  2442067   , PORCHEVILLE                                                                                      PORCHEVILLE                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               civil sur le chantier, puis ce derniers jours à un problème de programmation des automatismes : http://www.ville-limay.fr/site/ article.php?id_page=32&id=416 Traitement provisoire du phosphore mis en place depuis avril 2008 05/11/2007 ROSNY-SUR-                                                                                                                                                                              30/04/2008 P   30/04/2008 P     30/04/2008 P    30/04/2008 P 30/04/2008 P                                     sur l'ancienne station. La nouvelle station a été mise en eau en SN    78    38      FR 134      Ile-de-France   30000178361          MANTES              82.000                  1           1       Déc. 10  030000178361           MANTES        037853101000                    FR_SA_03207      83.000         135.417           87.000         135.417     88.000      135.417      88.483      135.417               3NP                  OUI                                                                                         5         01/07/09                                                                                      traitement du           39610           39412                  61,8         9472,3           90,5        903,1       8,6        3837,4         96,7      125,2     44,0        917,6        28,8       653,7        36,6          904,2        39,8       544,4       1,8      108,5       75,2      26,9       Janv-juillet 2010   2011-2012      21.510.000   549979  2445212 SEIN                                                                                                                                                                               30/04/2011 N   31/07/2011 N     31/07/2011 N    31/07/2011 N 21/09/2011 N                                    septembre 2011. http://www.leparisien.fr/yvelines-78/le-chantier- P pour-la-station-d-epuration-a-debute-03-02-2010-802164.php La nouvelle station a été mise en eau en juillet 2011 Les retards          30/11/2007 Loi AUVERS-SUR-                                                                                      AUVERS-SUR-                      AUVERS-SUR-                                                                                                                                                                                                                                                                                         sont liés à des problèmes techniques pour la réalisation du GC et                sur l’eau SN    95    21      FR 118      Ile-de-France   30000195039                              22.250      1           1           1       Déc. 09  030000195039                         039503901000                    FR_SA_03207      21.100         18.667            14.700          18.667     16.000      18.667       45.050      18.667                3NP                  OUI            40422          40451            40693            40739        40739         10         31/12/08                                                                                                              39414           39437                  123,6        2341,6           86,6        313,5      23,0         799,7         92,7      58,3      34,5        235,2        62,8       87,5         30,5          233,8        66,9       77,3        5,2      30,4        56,6      13,2        Janv-aout 2010     2011-2012      13.561.673   587024   2452116 OISE                                                                                            OISE                           OISE                                                                                                                                                                                                                                                                                             aux intempéries de l'hiver dernier http://www.siammaf.fr/Accueil/          18/09/2008 fin tabid/869/language/fr-FR/Default.aspx                       des travaux 31/12/2007                                                                                                                                                                             23/03/2007 loi Extention en cours pour le traitement de l'azote total. La station CERGY-                                                                                          CERGY-                                                                                                                                                                                                                Phosphore                                                                                                                                                                                   sur l’eau SN    95    27      FR 120      Ile-de-France   30000195127                             225.000      1           1           1       Déc. 11  030000195127                         039545001000 Neuville sur Oise. FR_SA_03207     438.500         200.000          370.000         200.000    208.300      200.000     208.300      200.000                3P                  NON                           40908            40908            40908        40908          0         14/01/09          traite déjà le phosphore http://bgxfh2kk-3744.spluw2.com/page/                                      39821           39437                  89,0         25707,0          87,8       3127,0      18,0        8963,0         92,9      639,0     55,9       2584,0        25,0     1939,0         16,1         2536,0        78,1       556,0       1,9      323,0       79,6      66,0              2009            2012        68.604.756   580 565 2 445 160 PONTOISE                                                                                        PONTOISE                                                                                                                                                                                                                31/12/2011                                                                                                                                                                             13/05/2009 fin 38111/Station_d%27Epuration_de_Cergy_Neuville_|_95.html Azote                                                                                                                                                                                 des travaux TOTA                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   614.801.488 789.350                                                                                                                                   8.065.700      9.211.234         7.257.424       8.377.901  8.424.850    8.377.901   8.529.642    8.466.901                                                                                                                                                                                                                                                                                                      67,2         893.505         86,6 %      120.081     16,9        357.476       91,6 %    30.197     36,3       89.950       28,1 %    64659,0        12,1         89856       76,3 %     21.332,2      0,9     11.508      85,5 %    1668,9 L 138.203.112 stations restant non conformes                                            329.483      335.000                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           NC LEGENDE OUI station dont les                                                                                                                                                                                                                                                                                                    agglomération dont les performances en station conforme                                                                                            travaux ont                                                                                     procédures administratives mises en place pour             station d'épuration conforme en performance sur                                                                                                      nitrification sont bonnes mais paramètre non station conforme en équipement                                                 station conforme en équipement à la                                                                  station conforme en équipement                                                                                         en équipement                                                                                              commencé                                  station conforme en équipement                                s'assurer de la mise aux normes                                    le paramètre donné                                                                                                                                 exigé par la directive NON station non                                                                                                                                                                                                                                                         station d'épuration non conforme en performance station non conforme en équipement                                               station non conforme en équipement                                                                 station non conforme en équipement                                                                                        conforme en                                                                                                                                      station non conforme en équipement                                                                                                sur le paramètre donné équipement
1

Performances globales de chaque station d'péuration. Données 2007 ou 2008 lorsque la station d'épuration a été mise en service récemment Agglo                                 avis motivé                                                                       avis motivé mérati                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       avis motivé commission                                                                           mise en conformité station                                                             mise en conformité réseau                                                                                                                                                            DCO                                                                                      DBO5                                                                                            NGL                                                                                                NTK                                                                                        PT commission                                                                        commission on Commentaire Agglomération                                                                                   Arrêté de mise en Code                              Nom agglomération    Nom agglomération         Nom STEP                                                                                                                                                       charge (e.h.)                     charge (e.h.)                                                                                                                       Collecte  Équipement   Notification  date de début des     date de fin des                              contrat agence dat     date de début       date de fin des     Arrêté de mise en                                                                                                      Conc. Sortie           Flux entré           Rend. Épuratoire         Flux sortie         Conc. Sortie           Flux entré           Rend. Épuratoire         Flux sortie            Conc. Sortie               Flux entré           Rend. Épuratoire             Flux sortie              Conc. Sortie           Flux entré            Rend. Épuratoire           Flux sortie         Conc. Sortie           Flux entré           Rend. Épuratoire           Flux sortie              période Code agglo     Région                                                                          Code STEP       charge (e.h.) taille agglo 2006 charge (e.h.) 2006 capacité 2006  taille agglo 2007 charge (e.h.) 2007 capacité 2007                     capacité 2008                    capacité 2009    Charge 2010     Capacité 2010  Échéance Conformité Article 3   Conformité Article 4   sujette à                                                                                         demeure ou CE                                   commission             BD-ERU               BD-ERU                                                                                                                                                            2008                              2009                                                                                                                           15/10/2011  15/10/2011 marché travaux       travaux             travaux                                 signature collectivité   des travaux            travaux             demeure                                                                                                                mg/l                   kg/J                    %                     kg/J                mg/l                   kg/J                    %                     kg/J                   mg/l                       kg/J                    %                         kg/J                      mg/l                  kg/J                      %                      kg/J                mg/l                  kg/J                      %                     kg/J           d'autosurveillance découpage                                                                                       autirisation rejet La station de Campo Del Oro va être mise en eau début novembre permettant une décharge de près de 40% des flux arrivant sur la station de Sanguinaires. Cela devrait donc permettre de mettre en conformité de manière provisoire cette station en attendant la refonte du site qui s'opérera sur 2012 et 2013. Un comité de pilotage mensuel a été mis en place depuis mai 2011 sous l'égide du Préfet. Une réunion a eu 01/11/2011 Campo                                                                                                                 lieu le mardi 11 octobre sur place avec le CEMAGREF et le chef de projet ERU pour Dell Oro                                                                                                                     s'assurer que la mise en conformité provisoire sera bien opérationnelle d'ici la fin de 31/12/2011         09/07/2008 pour le                                                                                             l'année. Le député maire d'Ajaccio et le secrétaire général de la préfecture y ont 26/04/2010 Campo mise en conformité       dossier loi sur l'eau                                                                                          participé. Le CEMAGREF confirme cette hypothèse sous la seule réserve que la Ajaccio Sanguinaires                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         01/09/2011         dell oro        provisoire de 3  FR96   06000012A004     Corse                               Ajaccio 1       Ajaccio Sanguinaires       60920004001        80.000            70.000           70.000           80.000            61.400           61.400           80.000           67.000           80.000           73.000          80.000           89.000          80.000        2000           C                      NC                 x           C           NC                                                               et 13 aout 2010 sur           39793                   _                   _                               station soit exploitée au maximum. La collectivité et l'exploitant nous ont apporté des                140,7                 3711,8                   61,4                 1431,2                47,3                 1549,4                   70,7                  453,9                   38,6                       0,0                     0,0                      503,2                      37,9                 440,5                    10,1                    396,1                3,9                   49,8                    17,9                    40,9                    2010 (ex Région Ajacienne)                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       sanguinnaire  01/04/2012refonte      Sanguinaire            le planning de                                                                                           garanties en ce sens. Lors du basculement début novembre, un comité de pilotage sanguinnaire       01/09/2013 mise          Sanguinnaire                                                                                            hebdomadaire sera mis en place pour s'assurer du respect de cet engagement. Un en conformité                                                                                                                           suivi renforcé de l'installation sera assuré pendant quelques mois. En ce qui définitive de                                                                                                                     concerne la refonte du site, les offres des concurrents devrait être remises début Sanguinaire                                                                                                                    novembre avec un choix de la collectivité courant décembre. Les travaux de refonte démarreront au deuxième trimestre 2012. http://www.ca-ajaccien.fr/lactualite/chantier-de-construction-de-la-station- d%E2%80%99epuration-de-campo-dell%E2%80%99oro-une-station-pour-le-futur Les travaux de la station de traitement des eaux usées de Baillif sont terminés depuis le 27 septembre 2010 pour une capacité de 30 000 EH. La montée en régime est en 24/04/2007 et                                                                                                   cours. le marché pour les travaux du réseau de Saint-Claude est en cours 08/12/2009 (système                               30/11/2008 FR157                              Basse terre (Sainte                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 d'attribution et devrait être attribué en octobre 2011. Les travaux de la dernière                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           mi-oct à déc 2010 70000197105 GUADELOUPE                             Basse terre              Baillif            79710500001           _              13.000           10.000            5.000            13.000           10.000            5.000           13.000            5.000           13.000           5.000           12.630          30.000        2005          NC                      NC                             NC          C        sans objet          39927               40448            de collecte sur le         sans objet           31/12/2011             41394                                                                                                                                     49,0                  798,7                   86,9                  104,9                19,5                  379,1                   89,0                  41,6 6                                    Claude)                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            tranche vont démarrer en décembre 2011 pour se terminer en avril 2013.                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      (nouvelle steu) bourg de Saint-                             dernière tranche                                               Des travaux de raccordement de plusieurs zones ont déjà eu lieu en 2009 et 2010 Claude)                                                                                            avec la suppression de microstations de quelques centaines d'équivalents habitants. Transfert des effluents sur Bastia sud avec extension de la station d'épuration de Bastia-sud. Suite à des problèmes rencontrés avec l'assistance à maitrise d'ouvrage, le dossier a pris du retard. L'opération est complexe car il faut faire passer une canalisation sous la voirie d'accès aux ferries qui longe le bord de mer et donc gérer la circulation automobile en même temps que le chantier. Un arrêté de mise en demeure de la communauté d’Agglomération de Bastia a été calé sur le nouveau projet au 4 novembre 2010 encadrant toutes les étapes. 21/12/2005 +                                                                                                     Le marché de conception réalisation a été attribué le 15 septembre 2011 20/04/2010 sur                                                                                                 conformément au planning prévisionnel. Le reste du planning ne bouge pas. 17  FR89   06000012B033     Corse         Bastia Nord         BASTIA- Nord          BASTIA- Nord           60920033002        40.000            34.202           34.202           45.000            34.202           34.202           45.000           34.202           45.000           36.493          45.000           35.300          45.000        2000           C                      NC                             C           NC         40831             40954               41623                                         40486                   _                   _                                                                                                                                      293,5                 3860,0                   63,8                 1398,4               167,8                 2224,2                   64,1                  799,3                                                                                                                          76,7                 474,1                    20,7                    375,8                2,7                   58,8                    77,9                    13,0                    2010 respect nouveau planning                                                                                                                    - Date de dépôt du permis de construire : 15/11/2011 ; - Début des travaux : 15/02/2012 ; - Mise en eau : 15/12/2013 ; - Réception du projet : 15/04/2014. Un comité de pilotage a été mis en place le 18 novembre 2010 à l'instar de ce qui s'est mis en place sur Versailles. Des réunions ont lieu chaque mois pour faire un point d'avancée du dossier. Le chantier a démarré en mars 2010. Le chantier se termine d'ici la fin de l'année. http://www.bordeaux-info.com/2010/10/08/la-communaute-urbaine-de-bordeaux-et- FR8    50000133063    Aquitaine      BORDEAUX             BORDEAUX       Bordeaux - Louis Fargue     0533063V003            _              630.000          420.000          370.000           520.224          387.553          370.000          383.333          370.000          343.500         300.000         395.868          300.000       2000          NC                      NC                             C           NC         39979             40238               40908                   39281                 39446                   _                   _                  39281               lagence-de-leau-adour-garonne-ont-signe-un-accord-cadre-le-6-octobre-2010/                       94,5                34667,3                   72,5                 9520,5                29,2                13745,6                   78,6                 2938,2                   34,3                     3619,4                   24,9                     2716,0                      27,2                3808,8                    29,9                   2678,0                1,8                  465,2                    62,3                   177,1                    2010 Nouvelle station d'épuration de 93 000 EH. Suite à la résiliation du marché pour irrégularité 17/07/2006 dossier                                                                                             en janvier 2009, un nouvel appel d'offres a été lancé. Le nouveau marché a été notifié en loi sur l'eau                                                                                           septembre 2009 et les travaux ont démarré en février 2010 pour se terminer en aout 2011. en attente des résultats d'autosurveillance                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        janv à août 2011 PROVENCE-                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         15/07/2008 arrête Bormes-Les                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            http://www.ville-bormes.fr/LinkClick.aspx?                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             (nombreuses 24  FR309   60000183019  ALPES-COTE    Bormes-le-lavandou                            Le Batailler          60983019001           _              52.500           52.500           90.000            68.800           68.800           90.000           44.300           90.000           45.600          90.000           46.000          90.000        2000           C                      NC                             C           C          40060             40224               40785          d'autorisation de rejet        39437                   _                   _                                                                                                                                      129,8                 3352,3                   81,0                  637,1                42,7                 1349,8                   84,5                  209,4                   60,7                      418,1                   20,5                      332,2                      44,5                 330,3                    32,0                    224,6                1,2                   39,1                    84,6                     6,0 mimosas                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    fileticket=ccfWdMdYEyQ%3D&tabid=38&language=fr-FR                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          valeurs rédhibitoires D'AZUR                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         30/10/2009 réaliser                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           en DBO5 et DCO) les travaux de mise en conformité Extension du traitement biologique. Réhabilitation réseaux et séparation des eaux pluviales. Ces travaux ont permis de limiter les apports sur la station par temps de pluie et donc les déversements d'eaux usées en période pluvieuse. Hormis ces travaux d'amélioration du fonctionnement du réseau, il n'y a pas de constat de 30  FR92   06000012B050     Corse             Calvi               Calvi                 Calvi              60920050001        41.000            40.167           40.167           60.000            40.167           40.167           60.000           12.539           60.000           43.200          60.000           39.950          60.000        2000          NC                      NC                 x           C           C        sans objet          39887               40512                   38517                 39427              sans objet             39082                                déversement par temps sec. Les travaux d'amélioration du traitement de la station                    68,4                 1259,7                   85,5                  182,4                13,5                  489,7                   92,6                  36,3                    29,6                       0,0                     0,0                      67,5                       24,6                 147,8                    62,1                    56,0                 1,7                   18,2                    79,1                     3,8           2011 janvier à mai sont maintenant terminés. Les performances sont bonnes sur les cinq premiers mois de 2011 http://www.corsematin.com/print/10610? title=Calvi%20La%20station%20d%26%23039%3B%C3%A9puration%20un%20ave nir%20qui%20coule%20de%20source Traitement actuel physico-chimique. Passage en biologique par construction d'une 27/07/2006 dossier                                                                                       nouvelle station d'épuration. La notification du contrat de délégation de service public PROVENCE-                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             loi sur l'eau                                                                                               a été faite le 20 décembre 2008. Les travaux s'achèveront en décembre 2011. 31  FR313   60000106079  ALPES-COTE    Cannes Mandelieu     Cannes Mande lieu    Cannes Mandelieu          60906079001        326.600           225.000          225.000          225.000           206.967          206.967          225.000          221.266          225.000          200.000         225.000         188.950          225.000       2000           C                      NC                             C           NC         39813             39994               40908                                         39385                   _                   _                                                                                                                                      157,9                20482,1                   64,3                 7309,9                80,9                 9420,4                   60,3                 3743,7                                                                                                                          41,5                2181,7                    11,8                   1923,9                0,7                  244,6                    86,4                    33,3            janv à août 2011 28/03/2008 fin de                                                                                                         http://www.devisubox.com/dv/distributeur/lyonnaise/aquaviva.php D'AZUR                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                travaux station : Création d'un nouvel ouvrage à boues activées de 40 000 EH sur le site de la lagune actuelle, avec extension future à 80 000 EH. La mise en service de la première tranche permettra la mise en conformité ERU. En attendant, le fonctionnement de la lagune actuelle a été rétabli en 2008 de manière à traiter au mieux les effluents. La collectivité a délibéré le 18 septembre 2007 sur le lancement du nouveau projet. Le marché de maîtrise d'œuvre a été notifié le 25 septembre                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Valeurs 2008. L’avant projet a été publié en juin/juillet 2009, la notification du marché de                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             rédhibitoires en travaux s'est faite en juin 2010 pour un démarrage du chantier en août 2010. Il était                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  DBO5 Bilans nécessaire de consolider le terrain avant de lancer les ouvrages de génie civil. Des FR453   90000197302    GUYANE     CAYENNE LEBLOND      CAYENNE LEBLOND         Lagune Leblond          99730200001           _              16.470           14.823            6.400            16.470           16.470            6.400           16.470            6.400           16.440           6.400           19.600           6.400        2000          NC                      NC                             NC          NC         jun-10            40391               41153                   38883             pas d'agence             40178                41153                                                                                                                                     118                                            66                                         32                                            79                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   ponctuels et non mesures seront prises en parallèle sur les zones avec des microstations de quelques                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                sur 24 H. en attente centaines d'habitants pour s'assurer de leur bon fonctionnement. Des courriers ont                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   des nouveaux été envoyés en décembre à ce titre aux maîtres d'ouvrage privés. http://www.europe-                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        ouvrages guyane.eu/index.php?option=com_content&task=view&id=332&Itemid=445 Collecte : Il n'y a pas de déversements identifiés par temps sec si ce n'est au niveau de la station du fait de l'insuffisance actuelle de capacité. Des travaux sur le réseau sont prévus en parallèle de ceux effectués sur la station afin de raccorder de nouvelles zones de collectes qui sont actuellement traitées par microstations et fiabiliser le réseau actuel. A la suite des éléments échangés avec la Commission, 7 Stations d'épuration ont été fusionnées dans Fort de France. Il subsiste une partie de la population non raccordée sur la zone en continuité d'urbanisation. Un programme de raccordement a été acté qui se terminera fin 2011. Le reste de la population sur la zone urbanisée est équipé d'assainissement non collectif (ANC). Un programme de contrôle de ces gros ANC est en cours pour s'assurer de leur bon fonctionnement. Le maître d’ouvrage CACEM a établi et délibéré sur un programme d’extension du réseau de collecte public sur des zones équipées avec des micro stations éloignées de la zone DILLON 1, Pointe de                                                                                                                                               104 120 total des                  129417 total des                130 000 total des                                                                                                                                                                                                                                                                                centrale de l'agglomération, programme qui s’étale sur la période 2009-2020, et qui nègre, DILLON 2, Acajou,                                                                                                                                            charges produites                 charges produites                charges produites                                                                                                                                                                                                                                                                                     prévoit la réalisation des branchements suivants à la fin 2011 dans la zone en FR194   80000197209   Martinique     Fort de France      FORT-DE-France                                80000197209           _                                                                                                                                      148.700                          148.700                          148.700       2000          NC                      NC                             NC          C        sans objet       sans objet          sans objet               sans objet            sans objet             39447                40908                                                                                                                                       -                      -                      -                      -                   -                      -                      -                      -                      -                          -                      -                          -                         -                     -                        -                       -                   -                     -                        -                      - Chateauboeuf, Godissart,                                                                                                                                            – 93 220 total des                 110082 total des                123 800 total des                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        continuité d'urbanisation : Longpré                                                                                                                                                     charges entrantes                 charges entrantes                charges entrantes - secteurs Bd Maurice Bishop-Pointe de la Vierge-Texaco : 3 035 EH - morne Morissot : 150 EH - Calvaire : 120 EH - Kerlys-Eaux découpées : 370 EH - Rte des religieuses-Ravine Bouillé-Rte de la Folie : 2750 EH Ainsi, un total de 6 425 EH seront raccordés d'ici la fin de l’année 2011. Modernisation de la station de SAINT-FONS via la mise en place d'un traitement de la pollution azotée, traitement des eaux en temps de pluie et extension à 983 000 EH -Saint-Fons : les travaux ont démarré en septembre 2008. - Mise en service de la station : 31/10/2010 - Réception : 25/02/2011. Construction d'une nouvelle STEP (La Feyssine) de 300 000 EH. Les dates de l'échéancier correspondent à la STEP de la Feyssine car St-Fons sera conforme après les travaux de la STEP St-Fons et Mise LYON Pierre Bénite- FR412   60000169123 RHONE-ALPES        Saint Fons             LYON            Lyon - Saint Fons        60969199001           _             1.114.200        1.114.200         700.000          1.114.200        1.114.200         700.000         1.089.000         700.000          938.000         700.000         976.260          983.000       2000           C                      NC                             C           C        sans objet          39721               40616                 sans objet            sans objet                _                   _                                       en service de la STEP de Feyssine le 14/03/2011. Nous avons un problème                                  66,5              130948,5                    85,3              19224,8                  15,0              50359,7                     91,4               4333,3                                                                                                                           10,9              12956,5                        75,8               3135,5                   3,3              1723,9                        43,7                972,9     Janv-mars 2011 d'importation du fichier depuis avril qui ne nous permet pas d'avoir des plus récentes. Etant donné que les performances étaient déjà très bonnes sans la Feyssine jusqu'en mars. Il y a peu de chance qu'elles se dégradent à partir d'avril. http://www.lyoncapitale.fr/mobile/journal/univers/Actualite/Environnement/Une- station-d-epuration-nouvelle-generation-a-la-Feyssine http://archiecl.canalblog.com/ archives/2010/03/20/17296924.html Ajout d'un étage biologique à la station d'épuration. La taille agglomération intégrait en 2004 la charge de Roquebrune Cap Martin non collectée qui fait l'objet d'un projet de station d'épuration spécifique dont les travaux ont commencé en février 2010 et 22/12/2005 dossier                                                                                         se termineront en mars 2012 Le système de collecte de Menton est conforme. Mise PROVENCE-                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        JANV-mai 2011 loi sur l'eau                                                                                                en eaux effective depuis le 20 octobre du réacteur biologique. Début de l'auto 79  FR336   60000106083  ALPES-COTE         MENTON              MENTON                MENTON               60906083001        61.000            88.282           88.282           120.000           68.784           68.784           120.000          53.933           80.000           47.516          80.000           50.933          80.000        2000          NC                      NC                             C           C          39721      1er trimestre 2009         40482                                         39423              sans objet             36891                                                                                                                                    115,7                 4619,0                   82,1                  825,8                44,3                 2503,6                   87,4                  316,3                   47,5                      399,9                   24,6                      301,7                      46,9                 399,9                    25,6                    297,6                0,6                   49,8                    92,9                     3,5         correct depuis mars 28/03/2008 fin des                                                                                         surveillance le 18 décembre 2010. Il y a encore eu quelques problèmes sur la DBO D'AZUR                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                2011 travaux                                                                                               en début d'année mais la station fonctionne correctement depuis mars 2011. (Voir graphiques joints) http://www.nicematin.com/article/menton/menton-la-station- depuration-mise-aux-normes-biologiques http://www.immocotedazur.fr/MENTON- mise-aux-normes-de-la.html Raccordement en décembre 2007 de la ZI de Meyzieu à la nouvelle station de Jonage mise en service en septembre 2007 permettant d'abaisser la charge sur la station de Meyzieu. Il y a une nette amélioration puisque les concentrations moyennes en rejet en DBO5 et DCO ont, en 2008, été divisées par 2 par rapport aux                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    janv à juillet 2011. données 2007. La baisse de charge n'est toutefois pas suffisante pour l'atteinte des                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Attention les performances.                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     valeurs rédhibitoires supérieures à 50 mg/l correspondent Une nouvelle mise en demeure a été prise pour imposer un nouveau programme à la                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     à des évènements collectivité pour atteindre les performances avant la fin 2011. Un traitement physico-                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               exceptionnels au niveau des débits. 30/05/2005                                                                                                    chimique a été mis en place début 2010 (déclaration de travaux déposée en                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Ils plombent donc la 80  FR415   60000169123 RHONE-ALPES         Meyzieu               LYON                Meyzieu              60969282001        60.000            86.300           86.300           33.333            69.100           69.100           33.333           39.700           33.333           29.700          33.333           32.300          33.333        2000           C                      NC                 x           C           C        sans objet        30/09/07              40908            autorisation loi sur       sans objet                _                   _ préfecture le 2 juillet 2009 , la mise en place d'aménagements complémentaires « 142,0                2843,5                    83,3                 475,8                 45,6                1138,5                    86,6                 153,0                    61,2                     309,4                    29,6                     217,9                       57,4                290,2                     33,7                   192,4                  1,2                  36,8                    88,4                     4,2               moyenne. Voir l'eau temps de pluie » (bassin d'orage de 3 000 m3 et filière temps de pluie de 700 m3/h)                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 courbe de détail. On peut donc est programmé d'ici la fin 2011 des opérations de délestage progressives sur le                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                considérer cette réseau concernant 20 % de la charge de temps sec, échelonnées en 3 phases entre                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        station comme 2009 et 2011.                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           conforme en performance avant L'injection de Chlorure ferrique à partir de mai 2010 a permi d'améliorer la situation.                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             même la fin des Les valeurs rédhibitoires en DBO5 depuis le début de l'année 2011 sont liées à des                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        travaux conditions exceptionnelles de débit. On peut donc considérer qu'avant même la fin des travaux les performances sont bonnes. Notification de marché de maitrise d'œuvre le 30/11/2008. Mise aux normes de la station de Neuville (future capacité 34000 EH) dont les travaux ont démarré et construction d'une station d'épuration sur la ZI de Genay. Le flux rejeté en direct dans le milieu naturel est estimé à 322 kg DBO5 en 2005 (étude NEUVILLE SUR 87  FR419   60000169143 RHONE-ALPES    Neuville sur Saône                        Neuville sur Saône        60969143001        33.000            36.800           31.400           18.000            55.100           49.700           18.000           20.200           18.000           16.300          18.000           17.430          18.000        2000          NC                      NC                             NC          NC         40237             40298               40908                   39268                 39436                40298                40908                               d'impact) soit 5 400 EH. Ce flux sera supprimé avec la nouvelle station d'épuration                  101,0                 2173,7                   64,2                  778,8                27,3                  835,4                   74,9                  210,1                                                                                                                          13,1                 180,7                    43,0                    103,0                2,8                   25,3                    12,2                    22,2                    2010 SAONE                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                http://www.enviscope.com/index.php? option=com_content&view=article&id=9681:nouvelle-station-depuration-en-chantier- a-fleurieu-neuville-sur-la-saone&catid=47:eau&Itemid=62 La station a été mise en eau début juin. IL n'y a pas encore de données             absence de données    absence de données      absence de données    absence de données   absence de données    absence de données      absence de données    absence de données      absence de données       absence de données       absence de données        absence de données        absence de données    absence de données       absence de données      absence de données   absence de données    absence de données      absence de données      absence de données      Pas de données d'autosurveillance au niveau des performances. 108 FR368  100000197410   REUNION        Saint - Benoît      SAINT-BENOIT 1         Saint - Benoît        1097410NSTE         15.953             8.635              0          pas de station        8.635        pas de station   pas de station      16.600        pas de station      16.700       pas de station      16.700       pas de station   2000          NC                      NC                             C           C         30/11/09         01/02/10              40694                   39069               sans objet            01/02/10              40694                                                                                                                              d'autosurveillance    d'autosurveillance      d'autosurveillance    d'autosurveillance   d'autosurveillance    d'autosurveillance      d'autosurveillance    d'autosurveillance      d'autosurveillance        d'autosurveillance      d'autosurveillance        d'autosurveillance        d'autosurveillance    d'autosurveillance   d'autosurveillance absence  d'autosurveillance   d'autosurveillance    d'autosurveillance  d'autosurveillance absence  d'autosurveillance    2011 sur nouvelle http://www.villedesaintbenoit.com/index.php?                       absence de station    absence de station      absence de station    absence de station   absence de station    absence de station      absence de station    absence de station      absence de station       absence de station       absence de station        absence de station        absence de station    absence de station           de station          absence de station   absence de station    absence de station          de station          absence de station             steu option=com_content&view=article&id=123&Itemid=528&lang=fr Station d'épuration : construction d'une nouvelle station de 235 000 EH. Il convient de noter que le choix de l'assistance à maîtrise d'ouvrage a été retardé ; en effet, l’appel d'offres cassé 4 fois, a été systématiquement relancé. L'appel d'offres pour les travaux a été lancé le 15 avril 2009. Les délais de remise des offres ont été reportés au 17 janvier 2010. Le marché a été attribué en mai 2010 pour un 109 FR369  100000197411   REUNION         Saint - Denis        SAINT-DENIS     STEP DE LA JAMAÏQUE        109741100001        138.000           132.581          132.581          61.667            153.095          153.095          61.667           120.000          61.667           150.000         61.667          150.000          61.667        2000    NC+ info charge        NC+ info charge                       NC          NC        30/04/10           40451             30/10/13                  39069             pas d'agence            01/09/09            30/10/13                               démarrage des travaux effectif le 30 septembre 2010 avec une fin des travaux en                     527,3                19414,3                   57,7                 8215,7               205,0                 7845,0                   58,1                 3284,0                   38,2                      658,5                    6,6                      615,0                      37,6                 636,5                     4,8                    606,0                6,1                  124,8                    20,8                    98,9                    2009 octobre 2013. : Le projet de station est accompagné d’un programmation de travaux pluriannuels destinée à résorber progressivement les différents dysfonctionnements du système de collecte http://www.zinfos974.com/Debut-des-travaux-de-refoulement- en-vue-de-la-construction-de-la-STEP-du-Grand-Prado_a17596.html charge et capacité                     2.548.137        2.319.455        1.814.400         2.430.144        2.280.438        1.814.400        2.224.763        1.923.100        2.079.531       1.853.100       2.194.721        2.161.100 totale non conformité au 10                                                                                                                                                                                             1.052.178         921.167 octobre 2011
2

Normal                                                                                                                                                                                                 Niveau   Compli area (NA) / Complia                                             Code                                                                                                                  Capacité Capacité             ance                      date de Generate                        Complianc Code                                                                                      Taille                                           Capacité                     traitement                                     Conformit Conformit                                                                                                                                                                                             DCO                                                 DBO                                           NGL                                            NTK nce                                             SANDR                           Taille agglo Taille agglo                                                               nominale nominale                    Date conformité   référence                      STEP : date   STEP : date                                                                                                                      arrêté de mise en                                     Dco flux       DCO Rend. DCO       Flux            DBO flux    DBO Rend. DBO Sensitive                                                                                                                                                                                                        article                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Flux            NGL Flux                   Flux               NTK flux                 Flux    Pt Conc.    Pt Flux                  Flux Code 2006          Name 2006     d load                        e Article   du     Nom de la région dpt                Nom de l'agglo                               agglo  Code de la STEP    Nom de la STEP        nominale en                     existant                                      é perf     é perf                                                                                        Commentaire                                                                     contrat agence       Conc.                                               Conc.                                         Conc.                    Rend.                 Conc.                 Rend.                                       Rend. area or  Article 3                                            E de                             2008         2009                                                                   en EH en en EH en             4 au   échéance initiale performan                     début travaux  mise en eau                                                                                                                           demeure                                           entrant                        kg/J                entrant                  kg/J                  entrant                  kg/J                entrant                 kg/J       mg/l     entrant                  kg/J (Pe) 2006                        4 2006   bassin                                                                                    2010                                            EH en 2008                       au 1er                                        DCO        DBO                                                                                                                                                                                                mg/l                                                mg/l                                          mg/l                                           mg/l catchment   2006                                              l'agglo                                                                                                                  2009     2010                1er                        ces mars 2011 (SA/CASA)                                                                                                                                                                                                           mars traitement                                                                                       Projet de traitement séparé de l'abbatoir et de l'agglomération. Mise en place d'un filtre planté. La taille                                                absence     absence        absence       absence    absence    absence      absence    absence    absence     absence      absence    absence    absence    absence    absence    absence    absence    absence    absence     absence SAINT-JEAN-SUR-                                                                          060000     SAINT-JEAN-SUR-                                                           SAINT-JEAN-SUR- 373 FR060000101364                       2.900   SA/CASA         -       NC      RMC      RHONE-ALPES     01                                      5.200       5.200       6.850   060901364001                               1.900     1.900    1.900   secondair    NC        41030           2010       N           N        40695         41030                              agglomération devrait atteindre 200 Eh http://e-marchespublics.com/                                                                 d'autosurv d'autosurveill d'autosurv d'autosurveil d'autosurv d'autosurveil d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurveil d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv REYSSOUZE                                                                             101364         REYSSOUZE                                                                REYSSOUZE                                              e                                                                                                                        poser_une_question_marches_publics_4221_105515.html                                                                            eillance       ance         eillance       lance    eillance     lance      eillance   eillance   eillance      lance      eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance    eillance 10/09/10 la taille de l'agglomération est très fluctuante. Un projet de nouvelle station d'épuration est en cours. Les 030000                                                                                                                                    traitement 386 FR030000102758  VAILLY SUR AISNE     3.000   SA/CASA         -      41.274    SN        PICARDIE      02             VAILLY SUR AISNE         1.050       1.050       2.780   030275801000    VAILLY SUR AISNE           1.600     1.600    1.600                NC        40908           2010       N           N        40581         40908      travaux ont débuté en février 2011 http://m.lunion.presse.fr/article/autres-actus/le-chantier-de-la-station-                                  39989             556        307,8             21         229,9       290       167,3          11       105,2                                                       64       25,9         10       25,5       11,8       3,57          1        3,66 102758                                                                                                                                     primaire                                                                                                                                         depuration-suivi-de-pres 28/11/2007 et 24/07/2008 Conforme en 2008. Les travaux de la nouvelle station ont démarré en mai 2011 http:// traitement                                                                                                  www.guignicourt.fr/crbst_103.html http://www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-offres- 030000 492 FR030000102211     GUIGNICOURT       5.400   SA/CASA         -       NC       SN        PICARDIE      02                GUIGNICOURT           3.360       3.360       3.900   030236001000       GUIGNICOURT             3.000     3.000    3.000   secondair    NC        41060           2010       N           N        40805         41060            reconstruction-station-epuration-remplacement-reseau-assainissement-lateral-aisne-1441627.htm                                           39989             316         622              85          93,3        71        266           92         21         69                                20,4       23,9       30,4         34       20,1       8,02       11,9         32        2,37 102211                                                                                                                                         e                                                                                             http://www.lunion.presse.fr/article/autres-actus/guignicourt-une-station-depuration-moderne-et-mieux- adaptee                                            28/11/2007 et 26/11/2009 traitement                                                                                         Les travaux de la nouvellle station devraient démarrer en octobre 2011. Le dossier loi sur l'eau a été 030000 543 FR030000102361           GUISE       9.000   SA/CASA         -       NC       SN        PICARDIE      02                      GUISE           8.600      10.093       9.000   030236101000             GUISE             9.000     9.000    9.000   secondair    NC        41274           2009       N           N        40820         41274           déposé le 03/03/2011 http://www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-offres-travaux-reconstruction-                      28/11/07             25/06/09         133,53       829,9           85,9         112,1     21,58       308,8        93,5        18,1      37,6                                           29,7                                         2,5 102361                                                                                                                                         e                                                                                                                                 station-epuration-guise-guise-1460310.htm Le projet de nouvelle STEP a été ralenti en raison d'un problème de maîtrise foncière. Une enquête traitement                                                                                           publique de DUP pour expropriation a dû être mise en oeuvre. L'arrêté de DUP pris le 16/02/2010. 030000                                                                                                                                                                                                                                           Recours déposé le 16 avril 2010 contre l'arrêté de DUP et de cessibilité publique. Les travaux ne 280 FR030000102110          BRAINE       2.100   SA/CASA         -       NC       SN        PICARDIE      02                     BRAINE           3.066       4.283       2.000   030211001000            BRAINE             1.000     1.000    1.000   secondair    NC        41426           2009       N           N        41061         41426                                                                                                                              28/11/07             14/09/09           180         266              81          50,8        50        109           87        14,1      38,9         27,7          58        11,5      29,3       27,7         69         8,7      14,6        4,3         69         1,3 102110                                                                                                                                                                                                                                            peuvent démarrer tant que la CCVA n'a pas l'usage du terrain et n'a pas versé les indemnités au e propriétaire du terrain proprio.http://www.lunion.presse.fr/article/autres-actus/braine-assainissement-un- kilometre-sous-terre traitement                                                                                           Le projet de nouvelle station intyercommunale Villeneuve-Volx a été retardé. Les travaux devraient PROVENCE-ALPES-        060000 109 FR060000104242        Villeneuve     3.350       NA          -       NC      RMC                      04                    Villeneuve        3.910       3.330       3.280   060904242002        VILLENEUVE             3.150     3.150    3.150   secondair    NC        41455           2010       N           N        41061         41455         démarrer enjuin 2012. http://www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-offres-coordination-sps-cadre-                                                              212,6       347,4           72,9          94,3      52,2       149,0        84,5        23,1      67,5         35,5         16,0      29,8       67,5       35,5       16,0       29,8        8,9        5,0       21,0         3,9 CTE-AZUR          104242                                                                                                                                         e                                                                                                                 operation-construction-station-epuration-intercommunale-1450548.htm 03/08/07             11/01/01 traitement                                                                                          Le projet de nouvelle station intyercommunale Villeneuve-Volx a été retardé. Les travaux devraient PROVENCE-ALPES-        060000 83 FR060000104245            Volx       3.000       NA          -       NC      RMC                      04                        Volx          3.680       3.870       3.695   060904245001              VOLX             3.167     3.167    3.167   secondair    NC        41455           2010       N           N        41061         41455        démarrer en juin 2012. http://www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-offres-coordination-sps-cadre-                                                              180,0       331,8           77,8          73,7      34,7       144,6        90,2        14,2      62,1         28,9         20,8      20,6       62,1       28,9       20,8       20,6        9,1        4,0       23,9         3,0 CTE-AZUR          104245                                                                                                                                         e                                                                                                                 operation-construction-station-epuration-intercommunale-1450548.htm 03/08/07             11/01/11 LA station actuelle est composée d'un décanteur digesteur suivi d'une infiltration. Le rejet ne respecte pas globalement les normes de rejet en concentration. Cependant, du fait de l'infiltration d'une partie du AGNIERES-EN-                                                    PROVENCE-ALPES-        060000        AGNIERES-EN-                                                             AGNIERES-EN-                                       traitement                                                                                      rejet, les flux rejetés dans le milieu récepteur sont modérés. Un premier appel d'offres en janvier 2010 a 63 FR060000105002                       2.700       NA          -       NC      RMC                      05                                      3.480       3.840       3.840   060905002001                               3.000     3.000    3.000                NC        41000           2009       N           N        40645         41000                                                                                                                              06/12/07             12/11/09          232,2       259,6           66,0          88,2     122,2       132,1        64,9        46,4      61,5         54,3         34,3      35,6       61,5       54,3       34,3       35,6        8,4        7,0       30,6         4,9 DEVOLUY                                                           CTE-AZUR          105002            DEVOLUY                                                           DEVOLUY VILLAGE                                        primaire                                                                                        été déclaré infructueux – Les travaux de la nouvelle STEP ont commencé en avril 2011, à la fonte des neiges, et après la fermeture de la station de ski. Durée prévue des travaux : un an http:// www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-offres-mise-normes-extension-station-epuration-agnieres- La commune a abandonné en mars 2009 un projet déjà bien avancé pour élaborer un nouveau projet ce traitement                                                                                     qui a entraîné un 1 an de retard. Une dérogation à la loi littoral a été accordée le 23 décembre 2010. Les                                                    absence     absence        absence       absence    absence    absence      absence    absence    absence     absence      absence    absence    absence    absence    absence    absence    absence    absence    absence     absence PROVENCE-ALPES-        060000                                                                               SAVINES-LE-LAC 59 FR060000105164   SAVINES LE LAC      2.600       NA          -       NC      RMC                      05              SAVINES LE LAC          2.600       2.600       2.600   060905164001                               3.000     3.000    3.000   secondair    NC        41029           2009       N           N        40617         41029         travaux de la station ont démarré en mars 2011 http://lagirafequirit.blogspirit.com/archive/2010/11/04/              20/05/09             26/11/09       d'autosurv d'autosurveill d'autosurv d'autosurveil d'autosurv d'autosurveil d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurveil d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv CTE-AZUR          105164                                                                                      Chef-lieu                                          e                                                                                            communaute-de-communes-de-la-vologne.html http://www.klekoon.com/JOCE/joue-appel-offre-mise-                                                               eillance       ance         eillance       lance    eillance     lance      eillance   eillance   eillance      lance      eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance    eillance normes-systeme-assainissement-rive-gauche-construction-station-2060095.htm absence                                                                                        Les travaux de construction de la station ont débuté en mai 2011 pour s'achever au 31 mai 2012, sous PROVENCE-ALPES-        060000                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  pas de      pas de         pas de        pas de     pas de     pas de       pas de     pas de     pas de      pas de       pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de      pas de 64 FR060000105063        LA GRAVE       2.700       NA          -       NC      RMC                      05                    LA GRAVE          2.700       2.700       2.700   NOSTEP05063            Rejet brut            0          0        0         de      NC        41060           2009       N           N        40725         41060        réserve d'interruption hivernale. Les travaux de la canalisation de transfert ont commencé à l'automne                25/03/08              40169 CTE-AZUR          105063                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  STEP         STEP           STEP         STEP       STEP        STEP        STEP       STEP       STEP         STEP        STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP        STEP traitement                                                                                                                                                   2010 Le marché de la la STEP a enfin été attribué en avril 2011, après deux appels d'offres infructueux. Les absence                                                                                         travaux ont commencé en septembre 2011, pour une mise en eau prévue en février 2013, avec 6 mois PROVENCE-ALPES-        060000                                                                                                                                                                                                                                     de trêve hivernale (l'agglo se situe à plus de 1500 m d'altitude, dans une région où les chutes de neige                                                     pas de      pas de         pas de        pas de     pas de     pas de       pas de     pas de     pas de      pas de       pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de      pas de 125 FR060000105001  ABRIES RISTOLAS      3.766       NA          -       NC      RMC                      05             ABRIES RISTOLAS          3.000       3.000       3.000   NOSTEP05001            Rejet brut            0          0        0         de      NC        41333           2010       N           N        40787         41333 CTE-AZUR          105001                                                                                                                                                                                                                                       peuvent être très abondantes) (page 4-5) http://www.escartonduqueyras.com/Download/journal-18-                                                             STEP         STEP           STEP         STEP       STEP        STEP        STEP       STEP       STEP         STEP        STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP        STEP traitement web.pdf                                                     06/12/07             12/10/09 http://www.escartonduqueyras.com/Download/journal-18-web.pdf Construction d'une station d'épuration traitant les effluents de Aiguilles, Château Ville-Vieille et Arvieux AIGUILLES -                                                                                                                absence                                                                                        dont les travaux vont démarrer en juin 2012 Le maître d'ouvrage veut abandonner le projet initial d'une AIGUILLES-CHATEAU                                                   PROVENCE-ALPES-        060000                                                                                                                                                                                                                                        STEP unique pour les 3 communes, pour se diriger vers un projet avec une STEP pour la commune                                                             pas de      pas de         pas de        pas de     pas de     pas de       pas de     pas de     pas de      pas de       pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de      pas de 131 FR060000105003                       3.933       NA          -       NC      RMC                      05               CHATEAU VILLE          5.800       5.800       5.800   NOSTEP05003      Rejet brut Aiguilles        0          0        0         de      NC        41639           2009       S           S        41061         41639                                                                                                                              06/12/07             12/10/09 VILLE VIEILLE                                                        CTE-AZUR          105003                                                                                                                                                                                                                                      d'Arvieux (3500 EH) et une STEP pour les deux communes de Château-Ville-Vieille et Aiguilles (3000                                                          STEP         STEP           STEP         STEP       STEP        STEP        STEP       STEP       STEP         STEP        STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP        STEP VIEILLE                                                                                                               traitement EH). Cela entraîne un gros retard s par rapport aux échéances initiales. Un PV pour non respect d'une mise en demeure a été dressée contre la CdC le 5 janvier 2011. Le début des travaux est envisagé traitement SAINT-VALLIER-DE-                                                  PROVENCE-ALPES-        060000    SAINT-VALLIER-DE-                                                         SAINT-VALLIER DE                                                                                                                                           station en travaux http://www.marchespublicsaffiches.com/commune-vallier-station-modernisation- 85 FR060000106130                       3.000       NA          -       NC      RMC                      06                                      4.415       3.031       2.000   060906130001                               2.500     2.500    2.500   secondair    NC        40969           2010       N           N        40634         40969                                                                                                                                                                     195,3       330,2           77,6          73,9      61,1        92,4        75,0        23,1                                                     67,5       30,2       15,5       25,5        7,7        4,2       30,5         2,9 THIEY                                                          CTE-AZUR          106130               THIEY                                                                   THIEY                                                                                                                                                                                           annonce-204717.html e 39437               26/02/10 janv à sept 2010 SAINT-MARTIN-                                                    PROVENCE-ALPES-        060000     SAINT-MARTIN-DE-                                                        ST MARTIN VESUBIE                                      traitement                                                                                             Suite à des modifications du PLU demandées par l'Etat, la construction de la station est retardée, 87 FR060000106127                       3.000       NA          -       NC      RMC                      06                                      2.031       2.822       1.904   060906127001                               2.500     2.500    2.500                NC        41394           2010       N           N        41000         41394                                                                                                                                                    40169            102,4       109,7           48,0          53,8      29,8        42,8        60,0        15,6                                                     23,5       17,6       21,2       13,9        2,8        2,0       15,7         1,7              (valeurs VESUBIE 1                                                          CTE-AZUR          106127       VESUBIE Village                                                             Toron/village                                     primaire                                                                                      préparation de l'arrêté de la consignation des fonds pour la réalisation du DCE et du dossier loi sur l'eau                                                                                                                                                                                                                                                                                                   rédhibitoires) 39548 Deuxième appel d'offre infructueux. le MO a choisi d'ouvrir à traitement                                                                                           négociation avec ouverture à concurrence sur la base du DCE initial. Le choix des offres après les 110 FR060906073001          ISOLA 1      3.386       NA          -       NC      RMC   PROVENCE-ALPES-    06  060000           ISOLA 2000         6.152       6.613       6.152   060906073001          ISOLA 2000           3.000     3.000    3.000   secondair    NC        41518           2010       N           N        41061         41518         négociations est prévu pour octobre 2011. le projet a été revu car trop cher. http://www.klekoon.com/                                                       113,4       284,0           81,0          53,9      33,0       110,1        85,8        15,7      43,4         34,0         33,0      22,8       42,6       33,2       32,6       22,4        5,6        4,0       26,3         2,9      Janv à mi-oct 2010 CTE-AZUR          106073                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           (valeur rhédibitoire) e                                                                                                      boamp/boamp-appels-offres-construction-station-epuration-capacite-9600-eh-collecteur- transfert-1329039.htm                                                 39437               05/03/10 absence                                                                                        réalisation de deux stations sur BRAUX et château-REGNAULT, travaux en cours qui s'achèveront d'ici CHAMPAGNE-          020000                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  pas de      pas de         pas de        pas de     pas de     pas de       pas de     pas de     pas de      pas de       pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de      pas de 501 FR020000108081 BOGNY-SUR-MEUSE       6.000   SA/CASA         -       NC      RM                       08            BOGNY-SUR-MEUSE           6.000       6.000       6.000    PROV08081     BOGNY-SUR-MEUSE               0          0        0         de      NC        41000           2009       S           S        40575         41000     2012.http://www.lunion.presse.fr/article/autres-actus/bogny-sur-meuse-une-premiere-station-depuration-                    39281 ARDENNE           108081                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  STEP         STEP           STEP         STEP       STEP        STEP        STEP       STEP       STEP         STEP        STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP        STEP traitement                                                                                                                                                en-chantier 24/06/10 Station d'épuration en construction. Retard lié à l'acquisition du terrain pour la construction de la station traitement                                                                                     d'épuration http://www.ladepeche.fr/article/2011/01/24/996791-Saverdun-Tous-les-indicateurs-sont-au-                                                          absence     absence        absence       absence    absence    absence      absence    absence    absence     absence      absence    absence    absence    absence    absence    absence    absence    absence    absence     absence 050000                                                                                                                                                                                                                                   vert.html 40 FR050000109282       SAVERDUN        2.400       NA          -       NC       AG     MIDI-PYRENEES    09                  SAVERDUN            2.500       2.500       2.500   0509282V001          SAVERDUN              3.500     3.500    3.500       plus     NC        40838           2010       N           N        40504         40838                                                                                                                                                                  d'autosurv d'autosurveill d'autosurv d'autosurveil d'autosurv d'autosurveil d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurveil d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv 109282                                                                                                                                    rigoureux                                                                                                                                                                                                                                                    eillance       ance         eillance       lance    eillance     lance      eillance   eillance   eillance      lance      eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance    eillance 39744 traitement 050000 6  FR050000109324        VARILHES       2.100       NA          -       NC       AG     MIDI-PYRENEES    09                    VARILHES          2.100       4.100       2.400   0509324V001            VARILHES            2.000     2.000    2.000   secondair    NC        41030           2010       N           N        40819         41000       Les travaux de la station ont démarré en octobre 2011 http://www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-                                            14/01/10          193,2       246,8           50,5         122,2      35,1       102,5        78,3        22,2                                                                                                  6,4        6,3       35,6         4,1 109324                                                                                                                                         e                                                                                                                   offres-construction-nouvelle-station-epuration-varilhes-1454620.htm 39489 traitement                                                                                       conforme en 2008 mais sur un nombre insuffisant de valeurs. Une nouvelle station est en construction. 0500001 310 FR050000112185  PONT-DE-SALARS       2.300   SA/CASA         -       NC       AG     MIDI-PYRENEES    12             PONT-DE-SALARS           2.300       2.300       2.300   0512185V001     PONT DE SALARS             1.800     1.800    1.800       plus     NC        41090           2009       N           N        40634         41090      http://www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-offres-creation-station-epuration-reseaux-transfert-eaux-                                                            115,0       161,6             88           20       16,0        61,1          96          3       40,4         14,3          51         7,0      38,0       14,3         54         6,6       1,6        1,7         84         0,3 12185                                                                                                                                    rigoureux                                                                                                                                         usees-pont-1211475.htm 40210 traitement LE PUY-SAINTE-                                                   PROVENCE-ALPES-        0600001      LE PUY-SAINTE-                                                                                                                                                                                                                  construction d'une nouvelle station de 6 500 Eh http://www.ville-lepuysaintereparade.fr/le-puy-sainte- 127 FR060000113080                       3.800       NA          -       NC      RMC                      13                                      4.100       2.321       2.321   060913080001   PUY STE REPARADE            5.000     5.000    5.000   secondair    NC       31/03/12         2010       N           N        40663        31/03/12                                                                                                                                                                   149,1       232,1           81,9          42,0      33,0        91,5        89,8         9,3      47,9         29,4         53,7      13,6       47,7       29,4       53,8       13,6        2,4        2,9       76,0   janv à0,7 nov 2010 (valeurs rédhibitoires en DBO5) REPARADE                                                           CTE-AZUR           13080           REPARADE                                                                                                                                                                                                                                                   reparade/quotidien/projets-station-epuration-college/ e 01/03/10             01/01/11 traitement                                                                                           Les travaux de la nouvelle steu de 8 300 EH ont pris du retard pour un problème de foncier puis de PROVENCE-ALPES-        0600001                                                                            MALLEMORT          CHEF- 94 FR060000113053  MALLEMORT VILLE      3.100       NA          -       NC      RMC                      13            MALLEMORT VILLE           3.100      11.882      11.882   060913053001                               3.000     3.000    3.000   secondair    NC        41000           2009       N           N        40909         41334                contentieux sur l'attribution du marché. Un nouveau marché a été relancé qui est en cours de                                        40165             120         838              84          128         34        392           90         36          /           /            /          /          /          /          /         41        7,5        8,2          2          8 CTE-AZUR           13053                                                                                        LIEU                                             e                                                                                          dépouillement. Le démarrage des travaux est prévu en janvier 2012 ils devraient durer de 12 à 14 mois. http://www.paca.pref.gouv.fr/content/download/2643/12237/file/station_epuration_mallemort.pdf traitement 0500001            ARNAC-                                                                                                                                                                                                                 nouvelle station d'épuration de 3 500 Eh. Les travaux devraient démarrer endécembre 2011. Une seule 37 FR050000119011 ARNAC-POMPADOUR       2.400       NA          -       NC       AG        LIMOUSIN      19                                      3.400     2.100,00    1.600,00   0519011V001   ARNAC-POMPADOUR             5.000     5.000    5.000       plus     NC        41348           2009       N           N        40892         41348                                                                                                                                                                      94,6       185,2           82,4          32,6      15,2        80,0        93,5         5,2       11,9        23,0         82,2        4,1       9,3       22,9       86,0         3,2       3,9        3,0       55,9         1,3 19011         POMPADOUR                                                                                                                                                                                                                              valeur rédhibitoire en DBO et DCO en 2009 http://www.pompadour.net/index.php?id=217 rigoureux l'autosurveillance a été mise en place en 2009 et les performances de la station actuelle sont assez MONTPON                                        traitement MONTPON-                                                                             050000           MONTPON-                                                                                                                                                                                                                    bonnes. Une nouvelle station est en cours de construction http://www.riberac.fr/PDF/1210bulletin.pdf 349 FR050000124294                       2.600   SA/CASA         -       NC       AG        AQUITAINE     24                                      5.200       4.050       5.600   0524294V001         MENESTEROL             4.667     4.667    4.667   secondair    NC        41121           2009       N           N        40787         41121                                                                                                                               39538                                  91,3       392,9           83,8          63,7       9,8       129,5        94,7         6,9      16,0         32,6         57,2      14,0       14,0       32,6       62,5       12,2        3,0        5,1       48,2         2,6                2009 MENESTEROL                                                                             124294        MENESTEROL                                                                                                                                                                                                                 (p4) http://www.montpon-menesterol.fr/download/.../CR%2020%2010%202010.pdf http://www.montpon- (COMMUNALE)                                             e                                                                                                              menesterol.fr/download/journal-municipal/LE%20LIEN-JUILLET%202011.pdf 29/12/2009 et 14/01/2010 traitement                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Janv à juin 2010 L'ISLE-SUR-LE-                                                                          060000        L'ISLE-SUR-LE-                                                          L'ISLE-SUR-LE-                                                                                                                                              nouvelle station d'épuration de 4 000 Eh dont les travaux ont démarré en décembre 2010 http:// 389 FR060000125315                       3.000   SA/CASA         -       NC      RMC    FRANCHE-COMTE     25                                      3.000       3.000       2.700   060925315001                               3.150     3.150    3.150   secondair    NC        40940           2010       N           N        40513         40940                                                                                                                            31/12/2008                               258,2       481,2           74,4         123,3      67,3       177,1        81,9        32,1      79,0         66,6         43,4      37,7       78,7       66,5       43,4       37,6        8,4        7,2       43,9         4,0              (valeurs DOUBS                                                                             125315              DOUBS                                                                    DOUBS                                                                                                                                                                www.lepays.fr/doubs/2011/09/16/visite-de-la-future-station-d-epuration e                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       rédhibitoires) une procédure pénale a été engagée par le procureur de la république avec enquête de gendarmerie. traitement                                                                                      En 2010 comme en 2009 l'état de non conformité perdure. Le choix du constructeur a été fait au conseil 060000                                                                                       Nyons -                                                                                                                                          municipal d'avril 2011 générant un début des travaux en septembre 2011 et une mise en service fin 258 FR060000126220           NYONS      13.500       NA          -       NC      RMC      RHONE-ALPES     26                       Nyons        14.000       13.000      13.000   060926220001                              18.500     18.500   18.500  secondair    NC        41274           2010       N           N       01/10/11       41274                                                                                                                                                                     142,4       968,5           74,0         251,4      28,5       375,3        87,3        47,8      24,6         67,0         50,8      33,0       20,0       66,6       59,9       26,7        3,6       11,0       55,9         4,8 126220                                                                                 intercommunale                                                                                                                                               2012. http://www.nyons.com/component/jcalpro/view/192/date/2010-09-20/2010-09-01.html? e tmpl=component&return_to=L2NvbXBvbmVudC9qY2FscHJvL2RhdGUvMjAxMC0wOS0yMC5odG1s /                                         22/12/09             04/01/10 www.nyons.com/vivre/habitat-et-environnement/dechets-et-assainissement.html traitement                                                                                              station de nouveau en service depuis le 15 septembre 2009 avec remise en service de la filière 060000 149 FR06000022A090         Coggia 2      4.400       NA          -       NC      RMC         CORSE        2A                     Coggia 2         4.400       6.200       5.100   060920090002             Sagone           10.000     10.000   10.000  secondair    NC        40817           2010       N           N       30/04/10       40848     biologique.Suite à de nombreux contre-temps et notamment a un automate qu'il a fallu remplacer suite à                                                          282,9       185,4           42,9         105,8      111,6      101,1        50,5        50,0      62,6         28,1          0,4      28,0       61,6       28,1        1,9       27,6        7,1        3,1        0,0         3,1 22A090                                                                                                                                         e                                                                                                      un orage en juillet, la mise en conformité de la step a été reportée au 1er novembre 2011 06/04/10 060000                                                                                                                                    traitement                                                                                                     nouvelle station d'épuration dont les travaux ont démarré en septembre 2010 http:// 238 FR06000012A249        Propriano     11.000       NA          -       NC      RMC         CORSE        2A                     Propriano      10.000        9.500      12.200   060920249001           Propriano          15.000     15.000   15.000               NC        40877           2010       N           N        40422         40877                                                                                                                                                                     610,3       906,1           25,5         675,2     268,7       370,7        19,8       297,3                                                     80,7       89,3        8,9       81,4        7,0        7,7        8,7         7,1 12A249                                                                                                                                     primaire                                                                                                                                   www.corsematin.com/node/309029 29/12/05                 oui nouvelle station en cours de mise en eau. Pb d'intrusion d'eau salée retard sur la mise en eau des 060000                                                                                                                                    traitement 236 FR06000022A041       Bonifacio 2    11.000       NA          -       NC      RMC         CORSE        2A                    Bonifacio 2     12.000       13.200      11.700   060920041002         BONIFACIO             8.000     8.000    8.000                NC        40908           2010       N           N        40071         40908        membranes http://www.corsematin.com/article/corse-du-sud/bonifacio-bientot-une-station-depuration-                                                           385,2       701,0           59,2         286,1     158,6       312,1        62,3       117,8      65,8          0,0          0,0      60,1       65,0       75,1       20,9       59,4        2,5        6,2       63,0         2,3 22A041                                                                                                                                     primaire                                                                                                                                                  high-tech traitement                                                                                         raccordement programmé sur Propriano. Début des travaux programmés pour la fin de l'année http://                                                         absence     absence        absence       absence    absence    absence      absence    absence    absence     absence      absence    absence    absence    absence    absence    absence    absence    absence    absence     absence 060000 152 FR06000012A272         Sartne 1      4.500       NA          -       NC      RMC         CORSE        2A                     Sartène 1        4.500       4.500       4.500   060920272001      Sartène chef lieu        8.000     8.000    8.000   secondair    NC        41274           2009       N           N       31/12/11      31/12/12    www.marchesonline.com/mol/front/visualisation/run.do?idsim=4689337&versionsim=1&typeinfo=typeao                                                             d'autosurv d'autosurveill d'autosurv d'autosurveil d'autosurv d'autosurveil d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurveil d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv 12A272                                                                                                                                         e                                                                                              Page 3 http://www.corsematin.com/article/corse-du-sud/une-station-depuration-prevue-debut-2012                                                           eillance       ance         eillance       lance    eillance     lance      eillance   eillance   eillance      lance      eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance    eillance 26/07/10                 oui étude en cours notamment pour déterminer la taille exacte de la station, terrain en cours d'achat. Projet traitement                                                                                                                                                                                                                                                   absence     absence        absence       absence    absence    absence      absence    absence    absence     absence      absence    absence    absence    absence    absence    absence    absence    absence    absence     absence 060000                                                                                                                                                                                                                                    de nouvelle station d'épuration en cours. Agglomération certainement inférieure à 2000 Eh. Les travaux 34 FR06000012A031         Bastelica     2.300       NA          -       NC      RMC         CORSE        2A                     Bastelica        2.300       1.500       1.800   060920031001   BASTELICA VILLAGE           1.500     1.500    1.500   secondair    NC        41639           2008       N           N        40908         41639                                                                                                                                                                  d'autosurv d'autosurveill d'autosurv d'autosurveil d'autosurv d'autosurveil d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurveil d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv 12A031                                                                                                                                                                                                                                   devraient démarrer à la fin de l'année 2011. Le récépissé a été signé le 5 août 2011. Le Maire a d'ores et e                                                                                                                                                                                                                                                       eillance       ance         eillance       lance    eillance     lance      eillance   eillance   eillance      lance      eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance    eillance déjà pris contact avec le SGAC pour le financement 26/07/10                 oui Construction d'une nouvelle station d'épuration sur un nouveau site d'implantation sur la commune de traitement                                                                                                                                                                                                                                                   absence     absence        absence       absence    absence    absence      absence    absence    absence     absence      absence    absence    absence    absence    absence    absence    absence    absence    absence     absence 060000                                                                                                                                                                                                                                      POGGIO-DI-VENACO. Les travaux vont démarrer d'ici la fin de l'année. Retard pour raison de fouilles 210 FR06000012B096           CORTE       8.628       NA          -       NC      RMC         CORSE        2B                      CORTE         10.463       10.463      10.696   060920096001             CORTE             8.500     8.500    8.500   secondair    NC        41090           2009       N           N        40909         41274                                                                                                                                                                  d'autosurv d'autosurveill d'autosurv d'autosurveil d'autosurv d'autosurveil d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurveil d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv 12B096                                                                                                                                                                                                                                     archéologiques sur le terrain de la station http://www.mairie-corte.fr/mairiecorte/cgi-bin/pages/news.pl? e                                                                                                                                                                                                                                                       eillance       ance         eillance       lance    eillance     lance      eillance   eillance   eillance      lance      eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance    eillance infoid=278 extension de la station à 10 000 Eh en cours. Forte influence du niveau de la nappe dans le traitement                                                                                          fonctionnement de la station. En 2008 les performances de la station étaient bonnes mais elle a été 050000                                                                                                                                                                                                                                     déclarée non conforme pour intégrer les dysfonctionnement du réseau . De nouveau non conforme en                                                                                                                                                                                                                                                                                                       6 premiers mois de 148 FR050000131421    PINS-JUSTARET      4.400       NA          -       NC       AG     MIDI-PYRENEES    31               PINS-JUSTARET          7.165       6.530       5.821   0531421V001       PINS-JUSTARET            4.500     4.500    4.500   secondair    NC        41091           2010       O           N       01/06/11       41091                                                                                                                                                                      75,7       545,8           80,4         106,9      16,1       222,2        89,7        22,8      20,3         59,6         55,2      26,7       10,1       59,6       77,7       13,3        4,1        8,6       37,4         5,4 131421                                                                                                                                                                                                                                         performances en 2010. http://www.haute-garonne.gouv.fr/web/Portail_de_la_Haute-Garonne/3659-                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 2010 e demande-d-autorisation-d-extension-de-la-station-d-epuration-de-pins-justaret-presentee-par-le-sivom-         pas de mise en demeure de-la-plaine-ariege-garonne.php projet de nouvelle station d'épuration commune à plusieurs agglomérations (Fonsorbes, La Salvetat St traitement                                                                                                Gilles, Fontenilles, Bonrepos sur Aussonnelle). Les travaux devraient démarrer en 2012. Les 050000 424 FR050000231187     FONSORBES 2       3.650   SA/CASA         -       NC       AG     MIDI-PYRENEES    31               FONSORBES 2S           8.880       6.640       7.487    0531187V003   FONSORBES (Sivom)           3.000     3.000    3.000       plus     NC        41639           2010       N           N        41091         41639         performances de l'actuelle station sont bonnes en 2008 mais la station est en surcharges En 2009 et                                                          99,0       624,2           76,4         147,1      16,3       255,9        90,5        24,2      16,4         77,7         69,0      24,0        8,7       77,7       83,6       12,8        2,4        9,8       63,8         3,5                2009 231187                                                                                                                                    rigoureux                                                                                           2010 une valeur rédhibitoire en DCO et DBO5.. Elle a été déclarée non conforme en équipement en 2008 et 2009                                                 3 junio 2009 absence 060000                                                                                                                                                                                                                                               Les travaux ont démarrét en mai 2011 http://www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-offres-                                                             pas de      pas de         pas de        pas de     pas de     pas de       pas de     pas de     pas de      pas de       pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de      pas de 185 FR060000138269         LA MURE       6.300       NA          -       NC      RMC      RHONE-ALPES     38                 LA MURE siaj         6.000       6.000       6.000   060938269002           LA MURE               0          0        0         de      NC        41030           2010       S           S        40795         41030 138269                                                                                                                                                                                                                                          construction-station-epuration-syndicat-intercommunal-assainissement-jonche-pour-1336898.htm                                                            STEP         STEP           STEP         STEP       STEP        STEP        STEP       STEP       STEP         STEP        STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP        STEP traitement 16/07/07             23/12/10 2010 (1 valeur traitement                                                                                            fermeture de l'abattoir (principal industriel raccordé) en juillet 2008. nouvelle station d'épuration de LA COTE-SAINT-                                                                          060000       LA COTE-SAINT-                                                           LA COTE-SAINT-                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  rédhibitoire en 187 FR060000238130                       6.900       NA          -       NC      RMC      RHONE-ALPES     38                                    10.000        8.700      10.100   060938130001                               5.900     5.900    5.900   secondair    NC        41091           2010       O           N        40756         41091      capacité 14 600 EH dont les travaux ont démarré aout 2011. http://www.cc-bievre-liers.fr/-La-station-d-                                                         94,9       780,9           86,5         105,3      20,2       313,4        92,9        22,4      31,2         65,7         47,4      34,6       31,2       65,7       47,4       34,6        4,1        9,8       53,8         4,5 ANDRE Rival                                                                           238130         ANDRE Rival                                                          ANDRE / LE RIVAL                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             DBO5 en prenant le e                                                                                                              epuration-au-Rival-.html http://sardieu.info/fr/mairie_crcm/crcm20101201.htm 05/02/08 PC 95) , Les travaux doivent commencer en oct 2011et finir en septembre 2013 (le projet a été revu car traitement                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  2010 (valeurs 060000                                                                                                                                                                                                                                     l'entreprise Bolard ne sera plus raccordée sur la step). La nouvelle station aura une capacité nominale 503 FR060000139475     SAINT- AMOUR      6.100   SA/CASA         -       NC      RMC    FRANCHE-COMTE     39                SAINT- AMOUR          6.000       5.830       6.100   060939475001       SAINT- AMOUR            5.600     5.600    5.600   secondair    NC        41547           2010       N           N        40817         41547                                                                                                                                                                     120,2       347,8           64,5         115,9      17,6       172,9        89,7        17,0      10,1          0,0          0,0        7,9       8,6       28,4       69,7         6,7       3,2        3,8       34,8         2,5         rédhibitoires en 139475                                                                                                                                                                                                                                   de 4200 EH Page_2 http://www.paysdesaintamour.fr/medias/la_communaute/conseils_communautaires/ e                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     DBO5 et DCO) PV_200111.pdf 14/05/07             21/10/10 En 2009 constat de non conformité station. La 1ère tranche de travaux sur le réseau de collecte a traitement                                                                                        débuté le 25 juillet 2011. Le projet de développement industriels et d'une mise en conformité oblige à 050000 223 FR050000146251      SAINT-CERE      10.000       NA          -       NC       AG     MIDI-PYRENEES    46                 SAINT_CERE         13.000       13.500      11.800   0546251V001         SAINT- CERE            5.100     5.100    5.100       plus     NC        41487           2009       N           N        40940         41487         revoir le dimensionnement de la future steu http://www.ladepeche.fr/article/2011/01/08/985123-Saint-                                                        212,1       867,6           80,3         170,9      45,6       368,8        90,0        36,7      17,6         59,7         75,5      14,6       16,7       59,7       76,7       13,9        2,5        7,3       71,8         2,1 146251                                                                                                                                    rigoureux                                                                                      Cere-L-annee-de-la-mise-aux-normes-des-reseaux.html http://www.klekoon.com/boamp/boamp-appels- offres-mission-maitrise-oeuvre-relative-construction-nouvelle-station-epuration-1485515.htm                    39654               21/12/09 traitement CHAMPAGNE-          030000 421 FR030000151559         SUIPPES       3.600   SA/CASA         -       NC       SN                      51                     SUIPPES          7.500       4.200       4.400   035155901000           SUIPPES             4.000     4.000    4.000       plus     NC        40940           2009       N           N        40483         40940                              La station est en travaux http://www.cc-regiondesuippes.fr/index.php?                           24/10/08                              126,71      369,69          82,43         55,82     24,32      201,19        79,97      13,31      7,95        39,94          74       10,33      5,34       39,94      82,8       6,96        1,5       4,46       47,5        1,96 ARDENNE           151559                                                                                                                                    rigoureux                                                                                      option=com_content&view=article&id=77&Itemid=127&8935f4a769586acb052e9ce2c15c25bd=2e6b9e6 c39b8e57d2e77bc93df8cdc5c Contrat travaux amélioration de collecte et élimination ECP terminé - construction d'une step à Lay-St- absence LAY SAINT                                                                           020000            LAY SAINT                                                               LAY-SAINT-                                                                                                                                       Christophe contractualisée avec CC du Grand Couronné (step Amezule basse) - travaux en cours (OS                                                             pas de      pas de         pas de        pas de     pas de     pas de       pas de     pas de     pas de      pas de       pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de      pas de 322 FR020000154305                       2.360   SA/CASA         -       NC      RM         LORRAINE      54                                      2.360       2.360       2.360    PROV54305                                   0          0        0         de      NC        40724           2010       S           S        40268         40907 CHRISTOPHE                                                                            154305         CHRISTOPHE                                                               CHRISTOPHE                                                                                                                                        sept09) http://www.station-amezule-basse.com/LeProjet/tabid/1137/language/fr-FR/Default.aspx http://                                                          STEP         STEP           STEP         STEP       STEP        STEP        STEP       STEP       STEP         STEP        STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP        STEP traitement                                                                                                                                  www.station-amezule-basse.com/ 23/11/06 traitement                                                                                          Nouvelle station d'épuration prévue . Marché attribué à TERNOIS Assainissement - Cette step sera                                                         absence     absence        absence       absence    absence    absence      absence    absence    absence     absence      absence    absence    absence    absence    absence    absence    absence    absence    absence     absence 020000 332 FR020000157650  SIERCK-LES-BAINS     2.420   SA/CASA         -       NC      RM         LORRAINE      57            SIERCK-LES-BAINS          2.420       2.420       2.420   025765000263    SIERCK-LES-BAINS           1.850     1.850    1.850   secondair    NC        40908           2009       N           N        40543         40908                  prochainement abandonnée puisqu'une nouvelle step est en cours de construction http://                       39533                              d'autosurv d'autosurveill d'autosurv d'autosurveil d'autosurv d'autosurveil d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurveil d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv 157650                                                                                                                                         e                                                                                                           www.republicain-lorrain.fr/moselle/2011/01/29/la-station-d-epuration-sort-de-terre                                                          eillance       ance         eillance       lance    eillance     lance      eillance   eillance   eillance      lance      eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance    eillance 30/06/09 Problème de rejet non domestique sur le réseau (lié à plusieurs ICPE) qui ont conduit à la non traitement                                                                                          conformité de la station d'épuration qui est récente. En cours de traitement avec les industriels. Une NORD-PAS-DE-        010000                                                                                                                                                                                                                                           partie des effluents a été envoyé sur d'autres stations (Cambrai et Caudry) http://www.noreade.fr/ 398 FR010000159624 VILLERS-OUTREAUX      3.127   SA/CASA         -       NC       AP                      59           VILLERS-OUTREAUX           9.083       2.567       2.924   011038700000   VILLERS-OUTREAUX            3.150     3.150    3.150   secondair    NC        40908           2010       N           N        40543         40908                                                                                                                                                                     210,8       455,2           83,7          74,3      21,4       118,8        93,6         7,6      18,0         29,6         76,6        6,9      15,4       29,5       80,0         5,9       3,0        3,6       68,6         1,1 CALAIS           159624                                                                                                                                                                                                                                                                                              documents/ e noreade_siden_sian_fiches_techniques_villers_outreaux_aubencheul_aux_bois_malincourt_station_epu                         21/07/11 ration.pdf traitement                                                                                     Extension de la station d'épuration en cours. Déversement par le bassin de dépollution non comptabilisé NORD-PAS-DE-        010000 530 FR010000159051       LA BASSEE       7.873   SA/CASA         -       NC       AP                      59                   LA BASSEE          3.683       5.448      27.174   010000159051         LA BASSEE             4.667     4.667    4.667       plus     NC        40940           2010       N           N        40779         41274         dans le débit entrant d'où la non conformité en 2010 http://www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-                                                             345,5      1037,1            1,8        1018,7     147,4       441,9         1,6       434,7      42,6        127,6          1,4      125,4      42,4       127,5       2,1       124,8       4,7       13,9        1,4        13,7       NC 2010 (PC 95) CALAIS           159051                                                                                                                                    rigoureux                                                                                                      offres-travaux-extension-capacites-station-epuration-salome-rectificatif-1464837.htm 40144               08/03/11 La commune conduit avec l’exploitant de la station (SAUR) une expertise pour déterminer l’origine des traitement                                                                                      difficultés rencontrées et la façon d’y remédier. Afin de pallier les dysfonctionnements (départ de boues, 030000                                                                                                                                                                                                                                            mauvaises qualité des eaux), la commune a procédé au cours de l'année 2009 aux réalisations 465 FR030000161508      VIMOUTIERS       4.680   SA/CASA         -       NC       SN   BASSE NORMANDIE    61                 VIMOUTIERS           7.270       7.270       5.880   036150801000        VIMOUTIERS            19.000     19.000   19.000      plus     NC        41182           2008       O           N        40787         41244                                                                                                                                                    39861            121,7       646,1           86,8          85,2      12,8       213,4        95,4         9,7      16,4         40,8         70,1      12,2       13,2       40,0       75,3         9,9       2,7        5,6       64,3         2,0 161508                                                                                                                                                                                                                                                                                              suivantes : rigoureux - Fiabilisation du réseau d'eaux pluviales afin de mettre en conformité les branchements des particuliers,                39489 - Travaux sur les réseaux d'eaux pluviales appartenant à la ville, traitement                                                                                          Construction d'une nouvelle STEP de 14500 EH . Les travaux ont démarré en mars 2011 la mise en                                                                                                                                                                                                                                                                                                          2010 (valeurs LANGUEDOC-          060000 222 FR060000166049           CERET       9.800       NA          -       NC      RMC                      66                      CERET          11.120      10.070      10.100   060966049001             CERET            10.000     10.000   10.000  secondair    NC        41152           2010       N           N        40603         41152                 service est prévue pour août 2012 http://www.lindependant.fr/2011/07/27/le-point-sur-les-                                          40067            133,7      1038,8           76,6         243,6      21,4       363,5        89,3        39,0      31,6        110,7         42,4      63,8       28,7       109,3      47,0       57,9        4,5       16,8       45,4         9,2         rédhibitoires en ROUSSILLON         166049                                                                                                                                         e                                                                                                                                                travaux,45666.php                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    DBO5 et DCO) 24/01/07 dossier particulier puisque le filtre planté existant, mis en service en 1999 n'a pas été réceptionné par le traitement                                                                                      MO et qu'un contentieux est tjs en cours avec le constructeur - La collectivité a délibéré en déc 08 pour 020000                                                                                                                                                                                                                                    la reconstruction d'une nouvelle step de type Boues activées sur le même site - *pas de contrat car une 282 FR020000167489      SUNDHOUSE        2.100   SA/CASA         -       NC      RM          ALSACE       67                 SUNDHOUSE            2.300       3.100       3.800   026745301239         SCHOENAU              3.000     3.000    3.000   secondair    NC        40908           2009       O           N        40349         40908                                                                                                                                                                      92,0       311,1           85,3          45,8      24,3       130,5        90,7        12,1      49,6         33,6         26,6      24,7       48,5       33,6       28,1       24,1        6,1        4,4       34,7         2,8 167486                                                                                                                                                                                                                                       seule opération step inscrite - appel d'offre lancé fin 2009 (constructeur retenu : MSE). Au niveau des e performances 2009, 2 valeurs rédhibitoires sur la DBO5 en janvier et février 2009 qui ne se sont pas                 06/03/08 reproduites. Les travaux sont en cours http://appel-offre.francemarches.com/appel-offre- construction d'une step de 9800 EH - OS agence en sept 09 mais pb avec maire commune implantation ralentit le projet (attaque du PC, blocages...) absence 020000                                                                                                                                                                                                                                       10/09/2009 : les premiers travaux de terrassement ont été réalisés, mais le chantier a été stoppé. Le                                                      pas de      pas de         pas de        pas de     pas de     pas de       pas de     pas de     pas de      pas de       pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de      pas de 442 FR020000168355    WALDIGHOFEN        4.000   SA/CASA         -       NC      RM          ALSACE       68               WALDIGHOFEN            4.000       4.000       4.000   NOSTEP68108       GRENTZINGEN                0          0        0         de      NC        40908           2010       S           S        40063         40908 168355                                                                                                                                                                                                                                     chantier est reparti en 2010 pour une mis en eau prochaine http://sitemap.dna.fr/articles/201009/19/le-                                                      STEP         STEP           STEP         STEP       STEP        STEP        STEP       STEP       STEP         STEP        STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP        STEP traitement                                                                                                                                bout-du-tuyau,altkirch,000010183.php 27/06/07 20/09/2011 : Problème uniquement en période des vendanges. Pendant les 2 mois concernés, traitement                                                                                      l'exploitant met en place une aération supplémentaire et aide la décantation des boues avec de l'argile.                                                                                                                                                                                                                                                                                                     Oct-nov 2010 020000                                                                                                                                                                                                                                      Pour limiter la charge entrantes, une partie des effluents de la cave coopérative viticole est transférée 513 FR020000168147       HUNAWIHR        6.956   SA/CASA         -       NC      RM          ALSACE       68                   HUNAWIHR           8.400       6.500       8.300   026814700436         HUNAWIHR              1.800     1.800    1.800       plus     NC        41639           2010       O           N        41091         41639                                                                                                                                                                      63,1       460,0           95,8          19,5      40,3       322,6        96,1        12,4      58,4         15,0         -7,9      16,2        3,0       12,8       93,5         0,8       0,2        0,9       93,8         0,1      (valeur rédhibitoire 168147                                                                                                                                                                                                                                   sur Colmar. Le projet de STEP intercommunale avec Ribeauvillé étant abandonné, la commune vient de rigoureux                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      en DBO5) lancer une étude de faisabilité de raccordement sur Beblen. malgré des pointes de charges importantes,                   29/01/09               dic-99 les autocontrôles réalisés sont conformes en concentration ou en rendement Les effluents industriels ne seront plus acceptés sur la station. Compte tenu du fait que les flux industriels représentent ¾ de la pollution. Le Préfet a accordé à la société de procéder aux travaux de                                                    absence     absence        absence       absence    absence    absence      absence    absence    absence     absence      absence    absence    absence    absence    absence    absence    absence    absence    absence     absence 060000                                                                                                                                    traitement                                                                                          leur nouvelle station d'épuration de type lagunage aéré. La nouvelle station de la commune (2filtres 379 FR060000170472      SAINT-REMY       2.900   SA/CASA         -       NC      RMC    FRANCHE-COMTE     70                 SAINT-REMY           2.900       2.900       2.900   060970472001         SAINT-REMY            2.000     2.000    2.000                NC        40969           2010       S           S     01/10//2011      40969                                                                                                                                                                  d'autosurv d'autosurveill d'autosurv d'autosurveil d'autosurv d'autosurveil d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurveil d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv 170472                                                                                                                                     primaire                                                                                         plantés de 400 EH et420 EH) aura une capacité ne dépassant pas 1 500 Eh. De plus, les efluents de                                                          eillance       ance         eillance       lance    eillance     lance      eillance   eillance   eillance      lance      eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance    eillance l'Hôpital seront traités sur une nouvelle station d'épuration sous maîtrise d'ouvrage hospitalière les                                  15/03/10 travaux vont démarrer en octobre 2011,http://www.saint-remy70.fr/fr/information/34939/la-station- 060000                                                                                                                                    traitement                                                                                              construction d'une nouvelle station d'épuration de 10 500 http://www.lejsl.com/edition-de-chalon/ 438 FR060000171543        TOURNUS        3.900   SA/CASA         -       NC      RMC      BOURGOGNE       71                    TOURNUS           8.000       6.950       3.200   060971543001           TOURNUS             7.200     7.200    7.200                NC        40834           2010       N           N        40415         40834                                                                                                                                                                     125,9       410,8           57,1         176,3      38,6       128,8        58,0        54,1      37,8          0,0          0,0      50,3       37,0       64,2       23,2       49,3        2,0        7,3       63,2         2,7 171543                                                                                                                                     primaire                                                                                                                                    2011/07/21/le-pari-tient-toujours traitement                                                                                      Projet de consctruction de nouvelle station avec complexité politique de mésentente entre les élus qui a                                                     absence     absence        absence       absence    absence    absence      absence    absence    absence     absence      absence    absence    absence    absence    absence    absence    absence    absence    absence     absence SAINT-FRANCOIS-                                                                          060000     SAINT-FRANCOIS-                                                              ST FRANCOIS 221 FR060000173235                       9.700       NA          -       NC      RMC      RHONE-ALPES     73                                      9.700       4.400       2.500   060973235001                               2.500     2.500    2.500   secondair    NC        41426           2009       N           N        40725         41426             retardé le projet. Finalement la mairie de Notre dame du Cruet a décidé d'accueillir la station. Les                                                 d'autosurv d'autosurveill d'autosurv d'autosurveil d'autosurv d'autosurveil d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurveil d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv LONGCHAMP                                                                             173235         LONGCHAMP                                                                LONGCHAMP                                              e                                                                                                            travaux ont démarré en juillet 2011 http://www.siepab.fr/pageLibre0001198b.asp                                                             eillance       ance         eillance       lance    eillance     lance      eillance   eillance   eillance      lance      eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance    eillance 19/06/08             10/02/10 traitement                                                                                      Une nouvelle station est en construction pour les communes de Beynes 1 et 2 http://www.klekoon.com/               07/01/2008 – DLE; 030000 488 FR030000178062        BEYNES 1       5.300   SA/CASA         -       NC       SN     ILE DE FRANCE    78                    BEYNES 1          6.200       5.000       5.000   037806201000    Beynes les plantins        8.000     8.000    8.000       plus     NC        40906           2008       O           N        40544         40906                    JOCE/joue-appel-offre-reconstruction-station-epuration-plantins-reconstruction-station-            23/06/2010 calendrier        39903             70,8      315,57           89,5         31,77     37,15      119,92        90,2       15,73      15,5          45           84          7       9,81         45       87,57        4,4      12,6                               5,6 178062                                                                                                                                    rigoureux                                                                                                                                        epuration-11-2024760.htm                                                DERU traitement                                                                                           gros problème de fiabilité des données d'autosurveillance. Une nouvelle station est en construction          07/01/2008 – DLE; 030000 416 FR030000278062        BEYNES 2       3.500   SA/CASA         -       NC       SN     ILE DE FRANCE    78                    BEYNES 2          3.600       2.500       2.500   037861502000   Val des quatre Pignons      3.700     3.700    3.700   secondair    NC        40906           2008       N           N        40544         40906           commune à Beynes 1 et 2 http://www.klekoon.com/JOCE/joue-appel-offre-reconstruction-station-                23/06/2010 calendrier        39903            2181           _               _            _      746,3         _             _          _       136,4          _            _          _       105,8         _          _          _       21,9         _           _          _ 278062                                                                                                                                         e                                                                                                                   epuration-plantins-reconstruction-station-epuration-11-2024760.htm                              DERU Respect des exigences DERU dès le 31/12/2011 du fait de la mise en place de la tranche conditionnelle traitement                                                                                          du marché : un filtre à tambour utilisé comme traitement tertiaire pour la STEP en construction sera 030000 458 FR030000178451       BAZEMONT        4.400   SA/CASA         -       NC       SN     ILE DE FRANCE    78                  BAZEMONT            3.200       4.420       4030    037845101000             NEZEL             3.500     3.500    3.500       plus     NC        41000           2009       N           N        40721         41056     utilisé comme traitement de secours des effluents de l'ancienne station en attendant le basculement des                                                         213,7        417            65,7        143,22     36,72       164,6        85,1       24,61      16,68       40,76          76         9,8      14,12      40,61        76       8,29       3,74       5,12       56,9         2,2 178451                                                                                                                                    rigoureux                                                                                        eaux prévu le 27/05/2012. http://www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-offres-reconstruction-station- epuration-nezel-1383666.htm (page_2) http://www.nezel.org/mairie/doc/crcm04102010.pdf               18/06/2009 : DLE + échéance avis 31/12/2011 favorable de la commission d'attribution des aides en février 2011 Premier semestre traitement                                                                                         station conforme en performances en 2008, non conforme en 2009. conforme en 2010. Le dossier loi SAINT-LEGER-LES-                                                                          010000     SAINT-LEGER-LES-                                                            ST LEGER LES                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 2010 conforme, 490 FR010000180706                       5.300   SA/CASA         -       NC       AP        PICARDIE      80                                      5.300       3.500       3.333   010291800000                               3.000     3.000    3.000   secondair    NC        41639           2010       N           N       01/12/12       41639             sur l'eau a été déposé le 1er septembre 2011- Les travaux de construction de la nouvelle station                                                        157,9       408,8           84,8          62,1      54,2       158,4        86,5        21,3 DOMART                                                                             180706             DOMART                                                                   DOMART                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               deuxième semestre e                                                                                                                           devraient débuter au cours du premier semestre 2012                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   valeurs rédhibitoires 29/08/11 VOUNEUIL-SOUS-                                                                                                                                        suppression de la step et raccordements sur Poitiers en cours http://www.klekoon.com/boamp/boamp- traitement VOUNEUIL SOUS                                                           POITOU-          040000      VOUNEUIL SOUS                                                              BIARD C.D. 87,                                                                                                                                                    appels-offres-suppression-station-epuration-vouneuil-sous-biard-1309677.htm http:// 463 FR040000186297                       4.600   SA/CASA         -       NC       LB                      86                                      5.500       6.500       4.900   0486297S0001                               4.000     4.000    4.000       plus     NC        40908           2009       N           N        40452         40908                                                                                                                               39419          convention             290,9       587,6           66,9         194,3      48,5       225,0        85,6        32,4      19,0         68,4         79,3      14,2       15,4       67,4       82,9        11,6       8,4        8,5       25,6         6,3 BIARD                                                         CHARENTES          186297              BIARD                                                            BORDURE DE LA                                                                                                                                            www.francebtp.com/reseaux/e-docs/00/00/C3/05/document_articles.php?titre=pose-de-tuyau-pehd- rigoureux                                                                                                                                                                                                                               090471501 du BOIVRE                                                                                                                                                                               sans-enrobage-sous-normes-europeennes 21/10/2010 traitement                                                                                                                                                                                                                                                   absence     absence        absence       absence    absence    absence      absence    absence    absence     absence      absence    absence    absence    absence    absence    absence    absence    absence    absence     absence 020000                                                                                                                                                                                                                                         nouvelle station dont les travaux sont en cours http://www.cc-vallee-vologne.com/les-chantiers-de- 374 FR020000288078 BRUYERES LIZERNE      2.900   SA/CASA         -       NC      RM         LORRAINE      88           BRUYERES LIZERNE           2.900       2.900       2.900   028807800473   BRUYERES LIZERNE            1.300     1.300    1.300       plus     NC        40847           2009       S           S        40313         40847                                                                                                                            03/10/2007              nov-09        d'autosurv d'autosurveill d'autosurv d'autosurveil d'autosurv d'autosurveil d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurveil d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv 288078                                                                                                                                                                                                                                                                                   lassainissement-collectif.html rigoureux                                                                                                                                                                                                                                                    eillance       ance         eillance       lance    eillance     lance      eillance   eillance   eillance      lance      eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance    eillance station d'épuration dont les travaux ont démarré en avril 2011 http://www.klekoon.com/boamp/boamp- absence PLOMBIERES LES                                                                           060000     PLOMBIERES LES                                                           PLOMBIERES LES                                                                                                                                            appels-offres-construction-station-epuration-plombieres-bains-rectificatif-1416982.htm (page 24-25)                                                       pas de      pas de         pas de        pas de     pas de     pas de       pas de     pas de     pas de      pas de       pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de      pas de 300 FR060000188351                       2.200   SA/CASA         -       NC      RMC        LORRAINE      88                                      2.200       3.100       3.100  NOSTEP883511                                  0          0        0         de      NC        41000           2010       S           S        40664         41000                                                                                                                               40158                 dic-09 BAINS 1                                                                            188351             BAINS 1                                                               BAINS VILLE                                                                                                                                             http://www.plombiereslesbains.fr/images/presse/plombieres-mag68-dossiers-speciaux.pdf http://                                                          STEP         STEP           STEP         STEP       STEP        STEP        STEP       STEP       STEP         STEP        STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP        STEP traitement                                                                                                   plombieres-les-bains.fr/images/stories/Plombires_Magazine/PlombieresMagazine72.pdf absence                                                                                        Construction d'une step de 2000 EH (filtres plantés puis fossé enherbé) et extension collecte - mesures 020000                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  pas de      pas de         pas de        pas de     pas de     pas de       pas de     pas de     pas de      pas de       pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de     pas de      pas de 306 FR020000188513          VINCEY       2.300   SA/CASA         -       NC      RM         LORRAINE      88                     VINCEY           2.300       2.300       2.300  NOSTEP885131             VINCEY               0          0        0         de      NC        41274           2010       S           S        40909         41274       compensatoires car implantation en zone inondable – Le marché de la station est en cours d'attribution                  39525 188513                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  STEP         STEP           STEP         STEP       STEP        STEP        STEP       STEP       STEP         STEP        STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP       STEP        STEP traitement                                                                                                                          pour un démarrage des travaux en janvier 2012 26/11/09 non conformité pour absence de données d'autosurveillance en 2006 et jusqu'en 2008. Une nouvelle traitement                                                                                         station va être construite avec un démarrage des travaux ayant eu lieu en septembre 2010 (page 3)                                                         absence     absence        absence       absence    absence    absence      absence    absence    absence     absence      absence    absence    absence    absence    absence    absence    absence    absence    absence     absence BRIENON-SUR-                                                                            030000        BRIENON-SUR-                                                            BRIENON-SUR-                                                                                                                                         http://www.ville-brienon.fr/compterendu/2010/cr20100819.pdf http://www.klekoon.com/boamp/boamp- 377 FR030000189055                       2.900   SA/CASA         -       NC       SN      BOURGOGNE       89                                      2.900       2.900       2.200   038905501000                               3.600     3.600    3.600       plus     NC        41089           2009       N           N        40422         41089                                                                                                                                                                  d'autosurv d'autosurveill d'autosurv d'autosurveil d'autosurv d'autosurveil d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurveil d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv d'autosurv ARMANCON                                                                             189055          ARMANCON                                                                 ARMANCON                                                                                                                                               appels-offres-mission-maitrise-oeuvre-travaux-assainissement-avp-pro-dce-1190891.htm http:// rigoureux                                                                                                                                                                                                                                                    eillance       ance         eillance       lance    eillance     lance      eillance   eillance   eillance      lance      eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance   eillance    eillance www.lyonne.fr/editions_locales/florentinois/ de_gros_travaux_autour_de_l_eau@CARGNjFdJSsBHxkEChs-.html traitement                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  2010 (1 valeur 97  070000                                                                                                                                                                                                                                     problème d'exploitation de la station. Il a été demandé au maitre d'ouvrage d'exploiter correctement sa 154 FR070000197114         GOYAVE        4.500       NA          -       NC      GUA      GUADELOUPE                             GOYAVE           4.800       5.000       6.175   079711400001             Goyave            1.500     1.500    1.500   secondair    NC        41426           2010       N           N        40969         41426                                                                                                                                                                    111.06      324.58           49.1        165.14      38.8       197.6        70.8       57.74      23,8         37,4          1,8      36,7       23,5       37,4        3,1       36,2                                                       rédhibitoire en 1  197114                                                                                                                                                                                                                                                           station. Une étude de faisabilité est en cours pour une nouvelle station e                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    DBO5 et DCO) 13/03/09 traitement 97  080000                                                                                                                                                                                                                                    Amélioration du fonctionnement de la filière actuelle extension de la station de 1 500 Eh prévue pour fin 146 FR080000197223     SAINT-ESPRIT      4.200       NA          -       NC      MAR       MARTINIQUE                       SAINT-ESPRIT          4.200       4.200       1.017   080000197223         PETIT FOND            1.250     1.250    1.250   secondair    NC        41639           2010       N           N       31/12/12       41639                                                                                                                                                                     168,0       136,3           16,4         113,9      40,0        61,0        55,6        27,1      20,0         11,9        -14,3      13,6       13,3        9,5        5,0         9,0       2,2        2,5       40,5         1,5       2010 trois valeurs 2  197223                                                                                                                                                                                                                                   2013. La charge entrante estimée a été fortement abaissée suite à la mise en place de l'autosurveillance e traitement                                                                                              Création d'une deuxième station de40 000 Eh dont les travaux vont bientôt démarrer.Taille agglo ST-LAURENT-DU-                                                                       97  090000   SAINT-LAURENT-DU- 197 FR090000197311                       7.500       NA          -       NC      GUY         GUYANE                                              11.000      13.000      13.000   099731100001    Lagune Nord Fatima         6.000     6.000    6.000   secondair    NC        41426           2009       N           N        40848         41426         calculée à partir de la population insee. http://www.franceguyane.fr/regions/saint-laurent-et-ouest/la-                                                      223       1148,1           86,2         158,5      71,5       779,2        93,4        51,3 MARONI FATIMA                                                                        3  197311       MARONI FATIMA                                                                                                                     e                                                                                                                        future-station-d-epuration-en-debat-18-06-2010-62368.php 10/05/07 241,0       18611         70,1 %         5571       74,7       7637        77,4 %      1724       39,8        1255        37,3 %       787       36,1       1609      44,3 %       897        5,8       218       40,1 %       131 travaux non  non conforme 275.529                                                                         taille globale           332.288     322.913     333.521                                             253.551   253.551  253.551                                                            stations  commencés    en équipement                                                                                                                 moyenne générale ou somme des flux non conformes 2012 et 2013 255.975     252.166     265.237                  capacité 2012 et 2013      183.251   183.251  183.251 10-oct-11        0            15 2012           3            28 2013          15            19 total        18            62 Couleur des cellules       Signification Station d'épuration conforme en équipement ou en performances ou date de travaux démarrés Station d'épuration non conforme en équipement ou en performances Performances en azote ou phosphore bonnes même si ce n'est pas demandé par la directive
3

Normal area (NA) /                                                                                                                                                                                                                                                                                      Niveau traitement Generated load (Pe)                     Compliance Article 3 Compliance Article                                        Code SANDRE de                                                                                                                      Capacité nominale en Capacité nominale en Capacité nominale en                       Compliance article 4 Date conformité   date de référence                                         STEP : date début STEP : date mise en                                                                                               arrêté de mise en                                                                 DCO Flux      DBO Conc.                                   DBO Flux       NGL Conc.                                 Flux        NTK Conc.                                 Flux        Pt Conc.                                Flux Code 2006        Name 2006                           Sensitive area or                                         Code du bassin   Nom de la région dpt                          Nom de l'agglo  Taille agglo 2008 Taille agglo 2009 Taille agglo 2010 Code de la STEP    Nom de la STEP                                                                         existant au 1er                                                           Conformité perf DCO Conformité perf DBO                                                                                      Commentaire                                                         contrat agence DCO Conc. mg/l   Dco flux entrant   DCO Rend.                              DBO flux entrant   DBO Rend.                               NGL Flux entrant    Rend.                             NTK flux entrant    Rend.                           Pt Flux entrant     Rend. 2006                                     2006              4 2006                                                      l'agglo                                                                                                                           EH en 2008           EH en 2009           EH en 2010                             au 1er octobre 2011  échéance initiale   performances                                                 travaux              eau                                                                                                            demeure                                                                        kg/J          mg/l                                        kg/J           mg/l                                    kg/J          mg/l                                    kg/J          mg/l                                  kg/J catchment (SA/CASA)                                                                                                                                                                                                                                                                                         octobre 2011 traitement plus                                                                                                                                                 . La station est conforme en performances en 2009. Le début des travaux de 375 FR030000102684    SAINT-MICHEL          2.900              SA/CASA                 -                   NC              SN             PICARDIE      02    030000102684          SAINT-MICHEL            6.140             2.390             2.633       030268401000         ST MICHEL               4.083                4.083                4.083                                       C               39813               2009                 O                    O               40878             41090                                                                                                            14/09/09            39989           50                366             92,6      25             8                146             97,1       4             34                29             43,6   17            33                 29             44    16             2                3            73,2    1 rigoureux                                                                                                                                                                   raccordement sur la STEP d'Hirson est prévu mi 2012 Des travaux importants ont été réalisés par l'entreprise CHOMARAT (principal industriel raccordé) portant sur : ultrafiltration, filtration membranaire, bassin tampon, récupération des huiles, savons et pâtes permettant de diminuer les charges de traitement plus                                                                                                                                          pollution en entrée. Les performances en 2009 et 2010 on été bonnes. Des travaux 186 FR060000107064    LE-CHEYLARD           6.600                  NA                  -                   NC             RMC          RHONE-ALPES      07    060000107064          LE-CHEYLARD             6.800            17.000             8.000       060907064005         le Cheylard            23.000               23.000               23.000                                       C               40178               2010                 O                    O               40466             40862                                                                                                                                               69,2              845,2            83,5    139,8           5,3              226,3            95,0     11,4           14,1              85,8            64,7  30,3           6,9               85,8           82,8  14,8           2,7              6,9           17,7   5,7 rigoureux                                                                                                                                            vont être effectués sur la station en 2010 et 2011 pour fiabiliser les ouv0rages http:// www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-offres-travaux-rehabilitation-station- epuration-intercommunale-st-michel-aurance-1381021.htm (page 8) http:// www.paysducheylard.fr/templates/1/documents/                            24/06/02 by pass fonctionnant en période estivale liée à l'apport des thermes qui explique la non conformité. La station fonctionne parfaitement. En absence de données sur le By-pass il a été déclaré une non conformité équipement. En fait pendant cette AX LES THERMES                                                                           traitement plus                                                                                                                                           période il y a toutes les chances que les effluents soient très dillués ce qui pourrait 211 FR050000109032  AX-LES-THERMES          8.880                  NA                  -                   NC              AG          MIDI-PYRENEES    09    050000109032        AX-LES-THERMES            7.600             8.400             6.000       0509032V002                                  7.000                7.000                7.000                                       C               40178               2010               O?                    O?               40451             41061                                                                                                             39849          décembre 2009      62,6              392,8            81,0     74,8           9,5              161,8            93,0     11,4            8,7              47,3            78,1  10,3           4,8               46,9           87,8   5,7           3,5              6,0           29,3   4,2 (COMMUNALE)                                                                               rigoureux                                                                                                                                                  ne pas rendre la station non conforme en performances malgré le by-pass. En attente de données pour vérifier la conformité de la station. Des travaux vont être menés sur le réseau pour limiter ces by pass. APMD travaux en date du 23/03/11 fixant – Gestion des ECP (Tx divers) : 31/12/11 – Gestion des effluents entrée Vient de franchir le seuil des 15 000 Eh. Toutefois, ce dépassement de seuil reste à confirmer avec la fiabilisation les données d'autosurveillance des années suivantes car 2008 est la première année de données et il y a eu des problèmes 257 FR050000109122    FOIX Vernajoul       13.400                  NA                  -                   NC              AG          MIDI-PYRENEES    09    050000109122          FOIX Vernajoul         22.000            22.000            14.663       0509122V002    FOIX (VERNAJOUL)              9.000                9.000                9.000        traitement secondaire          C               40178               2010                O?                   O?               41091             41577               d'échantillonage. En 2009 et 2010 les données d'autosurveillance montrent de                  40065              40192          76,3             1181,2            89,3    126,1          14,3              512,9            95,4     23,5           22,0              107,5           66,2  36,3          18,7              107,0           71,1  30,9           4,0             14,7           54,9   6,6 bonnes performances et la taille agglomération est inférieure à 15 000 Eh. Les travaux de la nouvelle station devraient démarrer en avril 2012 publication de l'appel à candidature en semaine 10 (procédure négociée) dossier loi sur l'eau en cours d'élaboration pour finalisation automne 2011 par transmission du dossier entreprise Les travaux sur le réseau en 2009 ont permis de réduire de manière considérable SURBA (TARASCON                                                                                                                                                                                                                                     les débit parasites (infiltration de l'ariège) ce qui a rendu de la station conforme. La 164 FR050000109306     TARASCON             5.100                  NA                  -                   NC              AG          MIDI-PYRENEES    09    050000109306            TARASCON              4.500             7.800             3.500       0509306V001                                  6.000                6.000                6.000        traitement secondaire          C               40178               2010                 O                    O             01/06/11            41639                                                                                                                               08/01/10        71,8              321,1            79,5     65,8          13,3              136,9            91,1     12,2           28,3              39,6            25,1  29,7          22,8               37,8           36,8  23,9           2,9              4,4           29,9   3,1 SUR ARIEGE)                                                                                                                                                                                                                                         station est maintenant conforme en 2010. Un projet de nouvelle station (7 000 EH)est programmé car la station actuelle est ancienne et en zone inondable 11/02/08 Travaux ERU réseaux faits : retour à conformité en 2010. construction d'une 111 FR050000115094   LAROQUEBROU            3.400                  NA                  -                   NC              AG            AUVERGNE       15     050000115094        LAROQUEBROU              3.265             2.750             1.829       0515094V001      LAROQUEBROU                 3.100                3.100                3.100             traitement plus           C               40543               2010                 O                    O               40787             41153                   nouvelle station avec un démarrage des travaux en septembre 2011 http://                                                    93,5              154,3            75,9     37,2          13,2               67,4            92,2      5,2           16,6              14,9            55,9   6,6          14,0               14,3           61,1   5,6           2,0              1,9           57,3   0,8 BOURG                                                                                rigoureux                                                                                                                                              www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-offres-maitrise-oeuvre-pour-construction- station-epuration-mise-normes-1237551.htm 26/03/08 CHATEAUNEUF SUR                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 arrêté de mise en CHATEAUNEUF-                                                                                                          POITOU-                                 CHATEAUNEUF-                                                                                                                                                                      traitement plus                                                                                                                                                nouvelle station dont les travaux vont démarrer début 2012. Une seule valeur 432 FR050000116090                          3.705              SA/CASA                 -                   NC              AG                           16     050000116090                                 2.760             4.600             4.900       0516090V004         CHARENTE                 3.000                3.000                3.000                                       C               40178               2010                 O                    O               40939             41274                                                                                                         demeure pris                          43,7              296,3            92,3     22,9           2,7              138,3            99,0      1,4            9,3              44,4            87,7   5,4           6,1               44,4           92,0   3,6           1,1              4,8           86,5   0,6 SUR-CHARENTE                                                                                                        CHARENTES                                 SUR-CHARENTE                                                                                                                                                                         rigoureux                                                                                                                                                           rédhibitoire en DCO en 2009* conforme en 2010 en performances (COMMUNALE)                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   prochainement des travaux sur le réseau ont été effectué en 2008. Des travaux d'une nouvelle station sont en cours. Les travaux sur le réseau et la très bonne exploitation des 143 FR050000124352      RIBERAC             4.100                  NA                  -                   NC              AG             AQUITAINE     24    050000124352             RIBERAC              9.900             8.200             5.600       0524352V001           RIBERAC                8.750                8.750                8.750        traitement secondaire          C               39813               2009                 O                    O               40301             40862         ouvrages ont permis d'avoir une station conforme en performance en 2009 (page 2)                    39538              39640          73,7              659,9            85,5     98,9          13,8              218,6            91,4     18,6           23,6              66,8            61,0  26,1          19,4               66,1           67,5  21,5           3,4              6,6           43,4   3,7 http://www.riberac.fr/PDF/0509bulletin24.pdF http://www.riberac.fr/PDF/ 1210bulletin.pdf (page 4) PORT STE FOY ET                                                                                                                                                                                                                                            suppression supplémentaire des eaux parasites sur le réseau en 2011. Les PORT-SAINTE-FOY-                                                                                                                                              PORT-SAINTE-FOY-                                                                                                                                                                    traitement plus 41  FR050000124335                          2.400                  NA                  -                   NC              AG             AQUITAINE     24    050000124335                                  2.500             2.500             2.050       0524335V001         PONCHAPT                 2.000                2.000                2.000                                       C               39813               2009                 O                    O               40848             40999            performances ont été bonnes en 2009. Deux évènements ont été exclus du calcul                    39587                             53,8              187,3            94,4     10,4          27,7               91,1            91,7      7,6           19,0              20,7            72,1   5,8          17,6               20,7           74,1   5,4           8,0              2,5            4,1   2,4 ET-PONCHAPT                                                                                                                                                   ET-PONCHAPT                                                                                                                                                                         rigoureux (BOURG.)                                                                                                                                                                                                                                                            de la conformité suite à des pluies exceptionnelles. 40163 problème de mesures sur le débit. Les rendements ont été évalués sur les concentrations entrée et sortie. En 2008, 2009 et 2010, les performances de la station étaient bonnes. Création d’une station intercommunale de 9 400 EH avec la 356 FR030000128298       PIERRES            2.670              SA/CASA                 -                   NC              SN              CENTRE       28    030000128298             PIERRES              2.670             4.383             3.630       032829801000          PIERRES                2.500                2.500                2.500        traitement secondaire          C               39447               2010                 O                    O               40827             41518           collectivité de Maintenon (travaux préparatoire à partir d'octobre 2011, Travaux de                                  39922          70,29            222,95           88,05    26,56           10               110,4           96,52     3,65           72,13             98,19           26,4  22,48         71,73             97,95          26,63  22,36           _                _              _     _ la station prévus à partir de 1er trimestre 2012) . Un contrat a été passé avec l'agence de l'eau. Le retard pris résulte d'une transaction fonciére difficile qui n'aboutit que le 14 novembre 2009 ://www.klekoon.com/boamp/boamp-appels- offres-construction-station-epuration-pierres-maintenon-1495515.htm station conforme en 2008 Une valeur rédhibitoire en 2009 sur la 130 FR06000022B042    BORGO NORD            3.930                  NA                  -                   NC             RMC              CORSE        2B    06000022B042          BORGO - Nord            5.952             8.320             5.436       060920042002       BORGO - Nord              3.000                3.000                3.000        traitement secondaire          C               40178               2010                 O                    O               41029             41274         DBO5.Performances bonnes en 2010. mise en demeure DU 19/04/2010 pour projet                                                           85,3              429,5            85,5     62,5          25,7              184,4            91,2     16,2           39,7              47,3            47,5  24,9          37,2               47,3           50,8  23,3           2,4              5,0           70,0   1,5 définitif de mise en conformité de la station 19/04/10           27/04/11 problème de rejet s non domestiques dans les réseaux. Un programme a été mis en 449 FR060000139526       TAVAUX             4.150              SA/CASA                 -                   NC             RMC         FRANCHE-COMTE     39    060000139526              TAVAUX              4.300             3.360             3.340       060939526002           TAVAUX                4.500                4.500                4.500        traitement secondaire          C               40512               2010                 O                    O               40787             40877          place pour diminuer les rejets industriels. Les performances sont bonnes en 2009 et                                                  89,5              432,8            84,6     66,5          11,1              194,1            95,6      8,5           63,3              47,0            17,8  38,7          21,0               50,0           54,5  17,6           5,0              4,4            8,0   4,1 2010 26/06/08 rejet d'eaux industrielles provoquant un dysfonctionnement de la station. Performances conformes en 2010 et non conformes en 2009.Travaux en cours pour traitement plus 506 FR030000160350      LASSIGNY            6.400              SA/CASA                 -                   NC              SN             PICARDIE      60    030000160350            LASSIGNY              2.365             2.365             2.365       036035001000         LASSIGNY                5.000                5.000                5.000                                       C               40178               2010                 O                    O               40634             41000                    réduire la charge industrielle et travaux d'amélioration de la station http://                              39989          67,1              190,1            81,7     32,9           5,7               63,2            94,8      2,9                                                                   6                26,8           83,8   2,8           3,1 rigoureux                                                                                                                                                 www.klekoon.com/JOCE/joue-appel-offre-maitrise-oeuvre-travaux-amelioration- traitement-station-epuration-lassigny-1750116.htm 23/05/07 Réalisation d'une nouvelle station de 3500 eH prévue dans la délibèration du 27/02/2008 avec échéance fin 2009. Retard pris dans la mise en place de cette opération du fait de l'installation 16  FR050000165284        LOUEY             2.200                  NA                  -                   NC              AG          MIDI-PYRENEES    65    050000165284              LOUEY               4.800             2.300             2.900       0565284V001    LOUEY Lanne-Louey             1.700                1.700                1.700        traitement secondaire          C               39813               2009                 O                    O               41090             41548                      envisagée du futur hopital de Tarbes-Lourdes ( 2016 ) sur Lanne avec                  02/08/11            40162          62,7              205,2            88,8     23,0          11,1               86,8            95,3      4,1           33,6              20,6            24,9  15,4          30,5               20,4           31,1  14,0           8,6              3,0            0,0   3,0 raccordement sur Tarbes, projet qui est aujourd'hui abandonné. Les Performances bonnes en 2009. les travaux de la nouvelle station vont bientôt démarrer. Les performances étaient bonnes en 2009. Dossier qui a pris du retard car le projet initial prévoyait une STEP intercommunale LANGUEDOC-                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            avec Ponteilla mais Ponteilla a finalement renoncé et Trouillas se lance maintenant 21  FR060000166217     TROUILLAS            2.200                  NA                  -                   NC             RMC                           66    060000166217            TROUILLAS             2.200             2.230             2.640       060966217002        TROUILLAS                1.683                1.683                1.683        traitement secondaire          C               40178               2010                 O                    O               40787             41061                                                                                                                                               71,1              229,2            94,1     13,5           9,9               79,1            97,6      1,9           43,0              23,9            68,3   7,6          29,5               23,9           75,8   6,1           3,7              3,1           70,1   0,8 ROUSSILLON                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            dans le projet seule. Les travaux ont démarré en septembre 2011 et la mise en eau est prévue pour juin 2012 07/03/08           19/11/09 Raccordement partiel de QUINCIEUX Des améliorations ont été réalisées en 2006 - 2007 (régulation débit entrée et retour SAINT GERMAIN AU                                                                                                                                              SAINT-GERMAIN-AU-                                                                           ST GERMAIN AU                                                                                                                                                                                                                                    en tête) pour atteindre la conformité dans cette configuration. Les performances ont 97  FR060000169207                          3.200                  NA                  -                   NC             RMC          RHONE-ALPES      69    060000169207                                  2.000             2.330             3.450       060969207001                                 3.833                3.833                3.833        traitement secondaire          C               40908               2010                 O                    O               40633             40908                                                                                                                                40177          61,5              188,8            85,4     27,5          12,2               80,9            92,5      6,1           22,9              25,6            58,8  10,5          16,0               25,6           71,3   7,4           4,2              3,1           37,0   2,0 MONT D'OR                                                                                                                                                      MONT-D'OR                                                                                 MONT D'OR                                                                                                                                                                                                                                                 été bonnes en 2009 et 2010 http://www.grandlyon.com/Les-stations-d- epuration.62.0.html http://www.grandlyon.com/delibs/pdf/ConseildeCommunaute/                      25/11/09 2011/04/18/DELIBERATION/2011-2195.pdf . En 2009 les performances de la station ont été bonnes. Une nouvelle station va être construite et en parallèle un programme d'élimination des eaux parasites sera PROVENCE-ALPES-                                                                                                                          LE MUY Ferrage                                                                                                                                                                                                                                                                mené http://www.ville-lemuy.fr/index.php? 202 FR060000183086   LE MUY 1 (ville)       7.950                  NA                  -                   NC             RMC                           83    060000183086          LE MUY 1 (ville)        6.238             6.713             8.473       060983086002                                 6.300                6.300                6.300        traitement secondaire          C               39813               2009                 O                    O               40422             40908                                                                                                                                40165          41,5              760,8            93,7     48,0           5,4              289,6            97,8      6,3           21,3              64,2            61,3  24,8          19,1               64,2           65,4  22,2           3,4              8,8           55,4   3,9 CTE-AZUR                                                                                                                                   Capo                                                                                                                                                                                                                                    option=com_content&view=article&id=241%3Ales-actions-de-la-mairie-en-faveur-du- d (page 7) http://www.ville-lemuy.fr/documents/mairie/2010/cm/ CMdu4Octobre2010.pdf 04/06/09 Un nouvelle station d'épuration de plus de 10 000 Eh est en cours de travaux. Les PROVENCE-ALPES- 140 FR060000183072      LORGUES             4.008                  NA                  -                   NC             RMC                           83    060000183072             LORGUES              4.456             5.737             4.063       060983072001     LORGUES Village             6.300                6.300                6.300        traitement secondaire          C               39813               2009                 O                    O               40575             40908                   performances en 2009 sur la station actuelle sont bonnes (page 4)http://                                     39671          109,5             525,2            75,9    125,4          34,9              239,0            83,0     40,0           24,0              47,9            24,6  36,1          29,6               47,1           28,2  33,9           2,7              6,1           46,1   3,1 CTE-AZUR                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        www.mairiedelorgues.fr/publications/communication/2011/journal09.pdf 27/08/07 Une nouvelle station vest en construction depuis mai 2011. Les performances de la PROVENCE-ALPES-                                                                                                                                                                                                                 traitement plus 66  FR060000183007         AUPS             2.700                  NA                  -                   NC             RMC                           83    060000183007               AUPS               2.603             2.845             3.480       060983007001        AUPS Village             2.700                2.700                2.700                                       C               39813               2009                 O                    O               40694             41090          station actuelle sont bonnes en 2009 http://www.varmatin.com/article/draguignan/le-                                   40084          43,5              279,6            90,4     26,9           6,5              103,2            96,1      4,0           29,6              29,5            34,4  19,3          28,2               29,5           37,5  18,4           1,5              3,0           67,4   1,0 CTE-AZUR                                                                                                                                                                                                                      rigoureux                                                                                                                                                                          projet-de-station-depuration-en-bonne-voie 27/08/07 absence d'analyse en 2008. Pb d'analyses en 2009. Les mesures de débit ne sont opérationnelles que depuis novembre 2009. la taille de l'agglomération a été revue à 336 FR060000190041     ETUEFFONT            2.450              SA/CASA                 -                   NC             RMC         FRANCHE-COMTE     90    060000190041           ETUEFFONT              2.103             2.103             1.103       060990003001     Ajoutey Etueffont           2.000                2.000                2.000        traitement secondaire          C               40178               2010                 O                    O             01/06/12          01/06/13           la baisse en phase avec la population qui est de 1 500 habitants en 2008. Station                                                  56,4             3652,1            79,2    761,4          11,9             1316,8            87,8    160,2           31,8              60,6            62,7  22,6          31,8               60,6           62,7  22,6           5,1             16,3           78,0   3,6 en surchage et eaux parasites importantes dans le réseau. Un projet d'une nouvelle step est en cours avec démarrage des travaux à la mi 2012 problème d'exploitation de la station. Il a été demandé au maitre d'ouvrage d'exploiter correctement sa station et de déposer un dossier de régularisation. PV dressé le 22/07/2009, pour non respect des valeurs rédhibitoires de l'arrêté 196 FR070000197118    PETIT-BOURG           7.500                  NA                  -                   NC             GUA           GUADELOUPE      971    070000197118         PETIT-BOURG             7.530             7.550             6.800       079711800001         Petit Bourg             3.000                3.000                3.000        traitement secondaire          C               39813               2010                 O                    O               40908             41334         ministériel du 22/06/2007 et exploitation d'un ouvrage sans avoir obtenu le récépissé                                                 54,3              652,0            73,1    175,2          16,1              379,7            86,3     52,0 de déclaration.2009 est la première année d'autosurveillance complète. Les performances sont bonnes en 2009 et 2010. Un projet de nouvelle station est en cours. dossier déclaré -consultation en cours – début des travaux fin d'année – mise en eau mi 2013                                       01/12/05 travaux d'amélioration en cours sur la station. En 2009 les performances étaient bonnes.Etude de faisabilité de la nouvelle STEP Terminée système station Sergent                                                                       traitement plus 155 FR070000197116  MORNE-A-L'EAU 1         4.583                  NA                  -                   NC             GUA           GUADELOUPE      971    070000197116       MORNE-A-L'EAU 1           2.700             2.100             2.400       079711600001                                 4.000                4.000                4.000                                       C               39813               2010                 O                    O             01/03/12            41639               d'assainissement déclaré - choix du mandataire en cours – consultation maître                                                   45,0              116,2            58,1     48,7          20,3               77,8            71,8     21,9 (ROUSSEAU)                                                                               rigoureux                                                                                                                                                    d’œuvre 3ème trimestre et conception fin d'année – réalisation des travaux à compter mars 2012 et fin des travaux fin 2013 19/03/2008 consignation Les performances ont été bonnes en 2010. Des travaux sont prévus pour améliorer traitement plus 12  FR080000297206    LE DIAMANT 2          2.100                  NA                  -                   NC             MAR           MARTINIQUE      972   080000297206          LE DIAMANT 2            2.100             3.033             3.040       080000297206            DIZAC                3.200                3.200                3.200                                       C               40178               2010                 O                    O             31/12/12            41639              le fonctionnement de la station. http://www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-                                                      55,0              167,0            91,6     14,0           9,1               98,4            97,7      2,3           10,7              22,5            87,8   2,7           9,1               19,8           88,3   2,3           4,4              2,5           54,7   1,1 rigoureux                                                                                                                                                    offres-maitrise-oeuvre-pour-realisation-step-type-filtres-plantes-1433140.htm 106.526                                                                                                            charge totale 117.482          131.009           102.295                        capacité totale 115.649              115.649              115.649                                                                                                                                                                                                                                                                                                                65,5            12455,6  83,52 %         2052,9           12,9             5002,5  91,50 %           425,4           28,4              943,3 58,37 %       392,8           22,5              965,2 66,82 %       320,2          3,7              106,0 50,66 %      52,3 à saturation 2012 et                                                                                            à saturation 2012 et 2013                                       83.788            87.669            69.369                            2013                   62.966               62.966               62.966 travaux non      non conforme en stations        commencés          équipement 10-oct-11               0                 6 2012                  4                 9 2013                  6                 8 total               10                23
4

Normal area (NA) /                                                                                                                                                                                                                                                                                Niveau traitement Generated load (Pe)                     Compliance Article 3 Compliance Article                                       Code SANDRE de                                                                                                                 Capacité nominale en Capacité nominale en Capacité nominale en                       Compliance article 4 Date conformité   date de référence                                         STEP : date début STEP : date mise en                                                                         arrêté de mise en                                                                             DCO Flux           DBO Conc.                                                DBO Flux           NGL Conc.                                                   Flux            NTK Conc.                                                   Flux             Pt Conc.                                                   Flux Code 2006          Name 2006                          Sensitive area or                                         Code du bassin   Nom de la région dpt                    Nom de l'agglo   Taille agglo 2008 Taille agglo 2009 Taille agglo 2010 Code de la STEP   Nom de la STEP                                                                         existant au 1er                                                           Conformité perf DCO Conformité perf DBO                                                                           Commentaire                                           contrat agence DCO Conc. mg/l     Dco flux entrant       DCO Rend.                                            DBO flux entrant       DBO Rend.                                            NGL Flux entrant         Rend.                                              NTK flux entrant         Rend.                                               Pt Flux entrant         Rend. 2006                                     2006              4 2006                                                    l'agglo                                                                                                                       EH en 2008           EH en 2009           EH en 2010                             au 1er octobre 2011  échéance initiale   performances                                                travaux               eau                                                                                      demeure                                                                                     kg/J               mg/l                                                     kg/J               mg/l                                                     kg/J               mg/l                                                     kg/J               mg/l                                                     kg/J catchment (SA/CASA)                                                                                                                                                                                                                                                                                   octobre 2011 La station a été mise en eau début septembre 2011 http:// HAUTEVILLE                                                                                                                                               HAUTEVILLE                                                                                HAUTEVILLE-                                                                          traitement plus 177 FR060000101185                          6.000                  NA                  -                   NC             RMC          RHONE-ALPES      01   060000101185                              6.000             6.000             6.000       060901185001                                5400                 5400                 5400                                        C               40772               2010                 O                   N               40308              40772         www.hauteville-lompnes.com/1488,projets-et-travaux.html http://e-                                               47,8               223,9              25,3              167,3               13,9               83,7               41,8               48,7                6,9               28,6               13,2               24,8                6,1               28,6               23,3               21,9                0,7                2,9                9,3                2,6 LOMPNES                                                                                                                                                LOMPNES1                                                                               LOMPNES - Nantuy                                                                           rigoureux                                                                                                                                            marchespublics.com/annonce_marche_public_4275_125640.html 11/02/09        27/01/10 Travaux pratiquement fini. La mise en eau a démarré le 12 janvier 2010. La mise en observation de la phase 1 a démarré le CHARLY SUR                                                                                                                                              CHARLY SUR                                                                                                                                                                      traitement plus                                                                                                                                                   26/02/2010 et a été réceptionnée le 1er juillet 2010. Les 537 FR030000102163                          8.500              SA/CASA                 -                   NC              SN              PICARDIE     02   030000102163                             10.533            12.116            12.116       030216301000          CHARLY                7000                 7000                 7000                                        C               40190               2008                 N                   N               39904              40190               performances 2010 sont bonnes http://www.lunion.presse.fr/                                                207                 793                78                176                 70                308                 81                 60                 63                 87                 33                 59                 63                 87                 33                 58                  5                 8,9                47                 4,7 MARNE                                                                                                                                                    MARNE                                                                                                                                                                          rigoureux article/autres-actus/charly-sur-marne-equipement-la-nouvelle- station-depuration-enfin-inauguree http://www.sogreah.fr/ contenu/references/refs_pdf/5_environ_urbain/5_4_epuration/ PROVENCE-ALPES-                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         nouvelle station d'épuration mise en eau en mars 2011 http:// 224 FR060000104143    Oraison Village      10.000                  NA                  -                   NC             RMC                           04   060000104143      Oraison Village         6.350             6.710             6.257       060904143001         ORAISON                3600                 3600                 3600         traitement secondaire          C               40724               2010                 N                   N               40269              40724                                                                                                                        245,8               794,7              67,7              256,9               62,8              309,9               78,8               65,6                                                                                           50,2               71,8               22,5               55,6                6,1               11,1               38,5                6,8 CTE-AZUR                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             www.cc-ilo.com/step-oraison.html 03/08/07 retard car appels d'offres relancés. Nouvelle station d'épuration de PROVENCE-ALPES-                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   4000 Eh mise en eau en juillet 2011 http://www.ville-locmiquelic.fr/ 36 FR060000106153     VALDEBLORE           2.400                  NA                  -                   NC             RMC                           06   060000106153      VALDEBLORE              2.000             1.670             1.670       060906153001       VALDEBLORE               2000                 2000                 2000           traitement primaire          C               40755               2010                 N                   N               40416              40755                                                                                                                        139,6               160,2              60,7               62,9               35,3               51,7               69,2               15,9                                                                                           33,9               24,3               35,3               15,8                4,0                2,5               26,8                1,9 CTE-AZUR                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      fr/actualite/23909/les-travaux-station-depuration-intercommunale (page 4 -5) 39437          21/10/10 réhabilitation de la station d'épuration et des réseaux avec l'extension de la capacité (de 3 200 à 6 750 eh).équipement d'un VILLEFRANCHE DE                                                                                                                                         VILLEFRANCHE DE                                                                            VILLEFRANCHE DE                                                                                                                                                                                                                                         déversoir d'orages, construction prétraitements (déssableur 159 FR050000112299                          5.000                  NA                  -                   NC              AG          MIDI-PYRENEES    12   050000112299                              6.000            10.850            11.050       0512299V001                                 2900                 2900                 6750         traitement secondaire          C               40512               2010                 N                   N               40219              40512                 dégraisseur et traitement biologique des graisses), reprise                                            443,8               667,9              79,5              136,6              177,2              364,6               85,0               54,6 PANAT                                                                                                                                                   PANAT                                                                                      PANAT aération, déphosphatation physico-chimique, dégazage, construction clarificateur diam. 12m, recirculation, extraction et épaississement des boues sur table à égouttage (dans bâtiment               40203 Nouvelle station prévue pour 4 000 EH qui a été mise en eau en aout 2011 http://www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-offres- 43 FR050000119136        MEYMAC            2.400                  NA                  -                   NC              AG             LIMOUSIN      19   050000119136         MEYMAC               2.500             5.700             7.310       0519136V001           MEYMAC                5000                 5000                 5000         traitement secondaire          C               40756               2010                 N                   N               40422              40756                                                                                                                        157,1               415,9              51,1              203,2               66,8              196,9               58,1               82,6               15,5               53,4               58,5               22,2               13,0               38,1               55,3               17,0                2,3                6,9               52,4                3,3 construction-station-epuration-4-000-eh-meymac-1141286.htm http://www.meymac.fr/ImgPDF/d357-.pdf (page 2) Nouvelle station mise en eau en 2011 (nouveau N°060926063001) BUIS-LES-                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               avec une mise en plein régime courant juin 2011. http://                                            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence 54 FR060000126063                          2.500                  NA                  -                   NC             RMC          RHONE-ALPES      26   060000126063    Buis les Baronnies        2.500             2.500             2.500       060926063001     Buis Les Baronies          5200                 5200                 5200         traitement secondaire          C               40634               2010                 N                   N             24/04/10             40634 BARONNIES                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-offres-construction-                                            d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance step-5-500-eh-demolition-step-existante-1190211.htm 22/12/09        23/12/09 nouvelle station intercommunale de 20 000 Eh dont la construction SAINT-JEAN-EN-                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence 22 FR060000126307                          2.200                  NA                  -                   NC             RMC          RHONE-ALPES      26   060000126307  Saint Jean en Royans        2.350             2.350             2.350       060926307001   Saint Jean en Royans         3300                 3300                 3300         traitement secondaire          C               40816               2010                 N                   N             06/04/10             40816                 a démarré au printemps 2010. La mise en eau a eu lieu en ROYANS                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance septembre 2011. 12/07/07 SAINT-CAPRAIS-DE-                                                                                                                                       SAINT-CAPRAIS-DE-                                                                          SAINT-CAPRAIS-DE-                                                                                                                                                                                                                                        nouvelle station dont les travaux se sont achevés fin juillet                                         absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence 17 FR050000133381                          2.200                  NA                  -                   NC              AG             AQUITAINE     33   050000133381                              2.350             2.500             2.500       0533381V001                                 2500                 2500                 2500         traitement secondaire          C               40755               2010                 N                   N               40269              40755 BORDEAUX                                                                                                                                                BORDEAUX                                                                                   BORDEAUX                                                                                                                                                                                                                                               2011.http://www.youblisher.com/p/158593-cambes19/                                             d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance 26/03/10 Nouvelle station d 'épuration de 14 600 Eh, la station a été mise traitement plus                                                                                                                                                 en eau en février 2011. http://ccvinay.sud-gresivaudan.org/ 126 FR060000138559         VINAY            3.790                  NA                  -                   NC             RMC          RHONE-ALPES      38   060000138559          VINAY               3.790             3.790             3.790       060938559001           VINAY                  0                    0                    0                                         C               40634               2009                 S                   S               40147              40634                                                                                                                     pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP rigoureux                                                                                                                                                      SIT_MINI_CODEENTREE/SIT_MINI_URL/4062-eau-et- assainissement.htm#par31211 La STEP a été mise en service le 1 novembre 2009 et a été traitement plus                                                                                                                                                                                                                                                       absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence 368 FR040000143234  SAUGUES (Bourg)         2.800              SA/CASA                 -                   NC              LB            AUVERGNE       43   040000243234  SAUGUES-Le Bourg            2.800             2.800             2.800       0443234S0002   SAUGUES-Le Bourg             2700                 2700                 4200                                        C               40118               2009                 N                   N               39813              40118             inaugurée le 7 janvier 2010 (nouveau n°0443234S0009) http:// rigoureux                                                                                                                                                                                                                                        convention   d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance www.ode43.fr/fiche.php?couche=9&obj=566 070085701 du 10/05/2007 SAINT-MALO-DE- SAINT-MALO-DE-                                                                                                                                          SAINT-MALO-DE-                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               Poste de transfert des sur-débits vers la STEP St-Nazaire/Gron 493 FR040000144176                          5.400              SA/CASA                 -                   NC              LB         PAYS DE LA LOIRE  44   040000144176                              4.300             3.420             3.570       0444176S0001   GUERSAC-La Petite            3600                 3600                 3600         traitement secondaire          C               40543               2010                 N                   N                                  40543                                                                                                                        152,1               275,8              65,3               95,7               44,8              118,4               76,2               28,2               74,9               39,3               18,7               32,0               74,6               39,3               19,0               31,8                8,7                4,5               17,9                3,7 GUERSAC                                                                                                                                                 GUERSAC                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        réceptionné en décembre 2010. Brière Actuellement station industrielle. Nouvelle station d'épuration mise 345 FR040000149176 LE LION-D'ANGERS         2.510              SA/CASA                 -                   NC              LB         PAYS DE LA LOIRE  49   040000149176  LE LION-D'ANGERS            2.120             4.000             2.970       0449176S0001          SOVIBA               28333                28333                28333              traitement plus           C               40663               2009                 O                   N               40298              40663         en eau en avril 2011 http://www.leliondangers.fr/article/articleview/                                          94,26                                                                       51,03                                                                                                                                                   17,32                                                                        1,83 rigoureux                                                                                                                                                      1323/1/64 http://www.siercklesbains.fr/uploads/File/pdf/                          convention cr_20_12_2010.pdfPage 3                                       080250601 du 16/04/08       20/10/2009 Des travaux de réhabilitation du réseau ont été réalisés en 2009. Une nouvelle station a été mise en eau en juillet 2011 http:// www.ouest-france.fr/actu/actuLocale_-Une-nouvelle-station-d- 387 FR030000150341    MONTEBOURG            3.000              SA/CASA                 -                   NC              SN        BASSE NORMANDIE    50   030000150341     MONTEBOURG               3.000             3.000             2.600       035034101000      MONTEBOURG                2500                 2500                 2500         traitement secondaire          C               40725               2009                 N                   N               40280              40725                                    epuration-en-projet-_50341-                                        39910            130,8               146,4              75,4               36,0               21,7               59,0               89,9                6,0               25,6               14,5               51,5                7,1               13,2               14,4               74,7                3,6                5,3                1,6                6,1                1,5 avd-20110111-59687185_actuLocale.Htm http://www.ouest- france.fr/actu/actuLocale_-Syndicat-d-electrification-budget- primitif-2011-adopte-_50022-                      30/04/07 traitement plus                                                                                                                                          Nouvelle step de 5000 EH mise en eau en décembre 2010 http:// 452 FR020000154157     DIEULOUARD           4.290              SA/CASA                 -                   NC              RM             LORRAINE      54   020000154157      DIEULOUARD              4.290             4.290             4.290        PROV54157         DIEULOUARD                 0                    0                  5000                                        C               40520               2008                 S                   S               39995              40520                                                                                       39331           nov-08        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP rigoureux                                                                                                                                                               www.dieulouard.fr/la_step/step_lea3.html nouvelle STEU de 3000 EH STEP: constructeur choisi le 10/08/09. Permis de construire déposé le 01/10/09, en cours d'instruction (déc 09) - Une station 276 FR025500001533   VAUCOULEURS            2.090              SA/CASA                 -                   NC              RM             LORRAINE      55   020000155533     VAUCOULEURS              2.090             2.090             2.090       NOSTEP55533      VAUCOULEURS                  0                    0                    0          absence de traitement          C               40724               2010                 S                   S               40280              40724          d'épuration à boues activées de 2700 EH et 162 Kg et un réseau               39482           nov-08        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP        pas de STEP d'assainissement sont en cours de construction (dossier loi sur l'eau de mars 2009 acté par récépissé de déclaration du 23 mars 2009). L'ancienne station d'épuration, à l'abandon depuis plusieurs années, est remplacée par une nouvelle unité de traitement depuis septembre 2011.                                                          absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence 284 FR020000155351      MONTMEDY            2.110              SA/CASA                 -                   NC              RM             LORRAINE      55   020000155351       MONTMEDY               2.700             2.700             2.700       025535100104        MONTMEDY                2700                 2700                 2700           traitement primaire          C               40787               2009                 N                   N               40269              40787             Il s'agit d'une station d'épuration à boues activées de 2500 EH           39644           jun-09     d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance L'exploitation sera réalisée par le constructeur jusqu'à la fin de l'année 2011, le délégataire devant être choisi pour janvier 2012 p3 http://fr.calameo.com/read/000443224a77c70072b3b suppression et raccordement sur la nouvelle STEP Port Louis Riantec Locmiquelic . Mise en service du réseau de transfert fin LOCMIQUELIC Pen                                                                                                                                                                                                                                                                        Avril 2011 420 FR040000156118    LOCMIQUELIC           3.600              SA/CASA                 -                   NC              LB             BRETAGNE      56   040000156118      LOCMIQUELIC             3.600             3.600             3.600       0456118S0001                                9000                 9000                 9000         traitement secondaire          C               40728               2009                 S                   S               40390              40728            Mise en service de la nouvelle STEU et phase d'observation en                                             Supprimée          Supprimée          Supprimée          Supprimée          Supprimée          Supprimée          Supprimée          Supprimée          Supprimée          Supprimée          Supprimée          Supprimée          Supprimée          Supprimée          Supprimée          Supprimée          Supprimée          Supprimée          Supprimée          Supprimée Mane                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                convention mai et Juin 2011 Mise en service opérationnelle en Juillet 2011 http://www.ville-                     090255701 du locmiquelic.fr/fr/actualite/23909/les-travaux-station-depuration-        10/05/06       24/11/2009 une nouvelle step de 4000 EH - contrat passé en juin 2006 et PUTTELANGE-AUX-                                                                                                                                         PUTTELANGE-AUX-                                                                             PUTTELANGE AUX                                                                          traitement plus                                                                                                                                              travaux démarrés en 2008 – mise en eau effective en octobre                                              absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence 307 FR020000157556                          2.300              SA/CASA                 -                   NC              RM             LORRAINE      57   020000157556                              2.000             1.700             2.100       025755600244                                1300                 1300                 4767                                        C               40452               2009                 N                   N               39478              40452                                                                                                       jun-06 LACS                                                                                                                                                     LACS                                                                                      LACS                                                                                rigoureux                                                                                                                                                    2010 http://www.republicain-lorrain.fr/moselle/2011/01/12/                                       d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance nouvelle-station-d-epuration-en-service Procès verbal pour non respect de mise en demeure en date du 26 novembre 2009. Blocage de l'urbanisation. appel d'offre lancé traitement plus                                                                                                                                              le 17 novembre 2009 pour la réhabilitation de la station et son                                          absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence 520 FR030000160341    LAGNY-LE-SEC          7.300              SA/CASA                 -                   NC              SN              PICARDIE     60   030000160341     LAGNY-LE-SEC             5.418             5.418             7.167       036034101000      LAGNY LE SEC              8000                 8000                 8000                                        C               40756               2009                 S                   S               40483              40756            extension à 11 000 Eh. Station mise en eau en aout 2011 http://                            39989 rigoureux                                                                                                                                                                                                                                                     d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-offres-travaux- rehabilitation-station-epuration-syndicat-sise-sur- commune-1236379.htm                            28/06/07 retards suite à appel d'offre infructueux, La mise en eau s'est effectuée fin avril 2011. http://www.lavoixdunord.fr/Locales/ NORD-PAS-DE-                                                                                                                    AUXI LE CHATEAU 334 FR010000162060  AUXI-LE-CHTEAU          2.431              SA/CASA                 -                   NC              AP                           62   010000162060   AUXI-LE-CHÂTEAU            3.207             3.007             2.176       010401000000                                2000                 2000                 2000         traitement secondaire          C               40663               2010                 N                   N               40266              40663                                 Saint_Pol_sur_Ternoise/actualite/                                                      184,9               273,4              79,7               55,4               45,0               85,1               84,1               13,5               57,2               21,9               -6,1               24,2               51,8               25,8               31,5               17,7                6,2                3,0               28,6                2,1 CALAIS                                                                                                                              SE                                                                                                                                                                                                                                        Autour_de_Saint_Pol_sur_Ternoise/Ternois_Ouest/2011/02/13/ article_nouvelle-station-d-epuration-les-premier.shtml 27/02/07        06/03/09 NORD-PAS-DE-                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    La station a été mise en eau en juillet 2011 http://www.mametz.org/ 291 FR010000162543        MAMETZ            2.198              SA/CASA                 -                   NC              AP                           62   010000162543         MAMETZ               4.683             2.933             1.316       011053900000        MAMETZ SE               1167                 1167                 1167         traitement secondaire          C               40725               2008                 N                   N               40422              40725                                                                                                                         133                 238                42                137                439                94,6                54                43,2                                                                                            76                 24                  8                22,2                8,6                3,2                19                 2,6 CALAIS                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           infos.htm 08/08/07        05/06/09 Station mise en eau en décembre 2010. actuellement en période traitement plus                                                                                                                                                                                                                                                                          absence            absence            absence                               absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence 92 FR050000165168   ESQUIEZE SERE          3.100                  NA                  -                   NC              AG          MIDI-PYRENEES    65   050000165168    ESQUIEZE-SERE             3.100             3.100             3.100       0565168V001      ESQUIEZE SERE              2500                 2500                 5000                                        C               40527               2010                 N                   N               39986              40527               d'observation,Nouvelle station 2011, non conformité sur les 3                                             404                                                                          90 rigoureux                                                                                                                                                                                                                                                                        d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance                    d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance premiers mois de mise en service, depuis conforme 14/05/08 extension et mise aux normes de la step existante (5400EH). La traitement plus 417 FR020000168201      MASEVAUX            3.500              SA/CASA                 -                   NC              RM               ALSACE      68   020000168201       MASEVAUX               7.200             9.000             5.100       026820100445        MASEVAUX                3200                 3200                 3200                                        C               40817               2009                 N                   N               40269              40817         nouvelle station a été mise en eau début octobre 2011.Une valeur                                                190                 860               80,8               165                 43                541                90,6               50,8               16,2               73,5               80,9               14,1                15                73,5                82                13,3                 3                11,9               78,7                2,5 rigoureux                                                                                                                                            ponctuelle correcte de contrôle en 2009 sur la station actuelle mais         11/01/08         nov-09 nouvelle station d'épuration mise en eau en avril 2011 Travaux importants sur le réseau réalisés en 2005, 2006 et 2007http:// traitement plus 405 FR040000171275      MARCIGNY            3.300              SA/CASA                 -                   NC              LB           BOURGOGNE       71   040000171275        MARCIGNY              2.800             3.400             3016        0471275S0001        MARCIGNY                3500                 3500                 3500                                        C               40695               2010                 N                   N               40132              40695                   www.marcigny.fr/la-nouvelle-station-d-epuration http://                                              264,3               424,9              31,8              289,6               86,9              157,0               39,3               95,3               14,5               33,2               19,5               26,7               13,1               31,3               22,7               24,2                2,3                5,2               17,4                4,3 rigoureux                                                                                                                                             www.lejsl.com/fr/region/faits-divers/article/4033688/Reperages-a- la-nouvelle-station-d-epuration.html 04/09/07 nouvelle station mise en eau en juillet 2011 http:// 409 FR030000176258 FAUVILLE-EN-CAUX         3.400              SA/CASA                 -                   NC              SN        HAUTE-NORMANDIE    76   030000176258  FAUVILLE-EN-CAUX            2.900             4.100             2.400       037625801000   FAUVILLE-EN-CAUX             2000                 2000                 2000         traitement secondaire          C               40730               2010                 N                   N               40261              40730                                                                                                       39922            141,3               273,1              77,9               60,3               41,9              104,5               82,9               17,9               35,2               29,4               43,0               16,8               34,6               29,1               43,4               16,5                3,9                3,6               48,5                1,8 www.coeurdecaux.fr/La-station-d-epuration,2,151,1199.html 40018 La mise en route du premier étage (filtre planté de roseaux) est effective depuis le Jeudi 30 Juillet 2010 (CR du 04 aout 2010) La LES SALLES-SUR-                                                                                                  PROVENCE-ALPES-                        LES SALLES-SUR-                                                                            LES SALLES SUR                                                                          traitement plus                                                                                                                                               mise en service du 2ème étage a eu ieu la semaine 42 soit le 46 FR060000183122                          2.466                  NA                  -                   NC             RMC                           83   060000183122                              2.466             2.033             2.033       060983122001                                2700                 2700                 2700                                        C               40473               2009                 N                   N               40238              40473          22/10/2010 : date retenue pour la conformité en équipement de la                             40084            133,4                163                84                25,5               21,8                71                 94                 4,1              23,04              14,85                71                4,35               17,1              14,85                71                4,35               10,2               1,85                 0                1,85 VERDON                                                                                                          CTE-AZUR                                VERDON                                                                                     VERDON                                                                               rigoureux STEP. La dernière opération consistant a été mise en place en semaine 47. http://www.verdon-info.net/article-les-salles-sur- verdon-une-nouvelle-station-d-epurationne-avec-une-aide-de-la-             27/08/07 La nouvelle station a été mise en eau en juillet 2011- page 6 NEUVILLE DE                                                                                                         POITOU-                             NEUVILLE DE                                                                               NEUVILLE-DE-                                                                                                                                                                                                                                                                                                            03/12/2007 et 456 FR040000186177                          4.400              SA/CASA                 -                   NC              LB                           86   040000186177                              5.600             7.700             4.600       0486177S0001                                3262                 3262                 3262         traitement secondaire          C               40754               2009                 N                   N               40483              40754                           http://www.neuville-de-poitou.com/IMG/pdf/                                                   840,9               523,5              14,1              449,4              205,9              232,5               52,7              110,0               73,3               33,0                0,0               33,0               72,2               32,9                0,0               32,9               14,6                4,1                0,0                4,1 POITOU BOURG                                                                                                        CHARENTES                           POITOU BOURG                                                                              POITOU LE BETIN                                                                                                                                                                                                                                                                                                            29/04/2009       convention NEUVILLEMAG_AVRIL_2011_WEB.pdf 090258701 du 20/10/2009 Mise en demeure pour régularisation système assainissement : arrêté préfectoral du 3/12/2007 MONTMORILLON                                                                                                          POITOU-                           MONTMORILLON                                                                             MONTMORILLON ZI                                                                          traitement plus                                                                                                                                           28/12/2009 : arrêté préfectoral modificatif mise en demeure pour         3/12/2007 et 517 FR040000286165                          7.100              SA/CASA                 -                   NC              LB                           86   040000286165                             17.200            17.500            12.300       0486165S0002                               5.000                5.000                5.000                                        C               40817               2009                 N                   N               40422              40817                                                                                                                        431,3              1039,6              95,0               51,8               50,3              427,4               98,6                6,0               85,4               54,0               78,4               11,6               85,2               53,8               78,4               11,6                3,4                8,6               94,6                0,5 LES MATS                                                                                                        CHARENTES                               LES MATS                                                                                  DES MATS                                                                               rigoureux                                                                                                                                                report date mise en conformité au 1/10/2011 car appel d'offres         28/12/2009 infructueux. Travaux de la station en cours http://                           convention www.montmorillon.fr/page.php?id=40                                   090249601 du 24/11/2009 La charge a été évaluée en sommant les pollutions domestique et vinicole théoriquement raccordées, sans tenir compte du lissage traitement plus                                                                                                                                                              obtenu avec les bassins de stockage.                                                     absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence 524 FR030000189242       MALIGNY            7.500              SA/CASA                 -                   NC              SN           BOURGOGNE       89   030000189242         MALIGNY              7.500             7.500             7.500       038924201000         MALIGNY                3500                 7500                 7500                                        C               40178               2009                 N                   N                                  40178           La valeur maximale mesurée en entrée de la station d'épuration rigoureux                                                                                                                                                                                                                                                     d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance donne un flux polluant de 2000 EH (hors vendanges). En 2006, 2007 et 2008 il n'y avait pas assez de données d'autosurveillance pour établir une conformité. Mise en place en 2010 nouvelle station d'épuration terminée fin 2010. Elle sera traitement plus                                                                                                                                             pleinement fonctionnelle en février 2011. http://www.saintflo.fr/                                         absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence 489 FR030000189345  SAINT-FLORENTIN         5.300              SA/CASA                 -                   NC              SN           BOURGOGNE       89   030000289345   SAINT-FLORENTIN            5.300             5.300             4.200       038934501000    SAINT-FLORENTIN            11000                11000                11000                                        C               40527               2009                 N                   N               40343              40527 rigoureux                                                                                                                                               Accueil/Informations/tabid/134/articleType/ArticleView/articleId/                                     d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance 121/Nouvelle-usine-de-depollution-debut-du-chantier.aspx nouvelle station avec bassin tampon d'orage mise en eau en juin SAINT-BRIS-LE-                                                                                                                                          SAINT-BRIS-LE-                                                                            SAINT-BRIS-LE-                                                                         traitement plus                                                                                                                                                                                                                                                       absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence 548 FR030000189337                          9.700              SA/CASA                 -                   NC              SN           BOURGOGNE       89   030000189337                              9.700             5.500              710        038933701000                                2500                 5500                 5500                                        C               40695               2009                 N                   N               40299              40695                    2011 Page 12 http://www.communaute-auxerrois.com/                                  39877 VINEUX                                                                                                                                                  VINEUX                                                                                     VINEUX                                                                               rigoureux                                                                                                                                                                                                                                                     d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance docotheque_blog/20100614101400.pdf 19/03/08 VILLENEUVE-LA-                                                                                                                                          VILLENEUVE-LA-                                                                             VILLENEUVE-LA-                                                                         traitement plus                                                                                                                                                                                                                                                       absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence 328 FR030000189460                          2.400              SA/CASA                 -                   NC              SN           BOURGOGNE       89   030000189460                              2.400             2.400             1.300       038946001000                                3000                 3000                 3000                                        C               40801               2008                 N                   N               40391              40801               nouvelle station d'épuration mise en eau en septembrle 2011                             39877 GUYARD                                                                                                                                                  GUYARD                                                                                     GUYARD                                                                               rigoureux                                                                                                                                                                                                                                                     d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance 02/07/07 Pb de raccordement EDF pour mise en service de la nouvelle                                               absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence            absence 112 FR070000197115       LAMENTIN           3.400                  NA                  -                   NC             GUA           GUADELOUPE      971  070000197115       LAMENTIN 1             2.500             2.500             2.560       079711500001         Lamentin 1             1500                 1500                 1500         traitement secondaire          C               40612               2009                 N                   N             01/08/10             40612          station et ensuite problème de canalisation qu'il a fallu refaire. La                                   d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance d'autosurveillance mise en eau est opérationnelle depuis le 10 mars 2011 140.585                                                                                                                                                   153.247           163.177           141.741                                                 141.862              148.862              165.179 Station d'épuration conforme en équipement mais en attente des résultats performances
5

Normal area (NA) /                                                                                                                                                                                                                                                                             Niveau traitement Generated load (Pe)                     Compliance Article 3 Compliance Article                                      Code SANDRE de                                                                                                               Capacité nominale en Capacité nominale en Capacité nominale en                       Compliance article 4 Date conformité     date de référence                                           STEP : date début STEP : date mise en                                                                       arrêté de mise en                                                                         DCO Flux DBO Conc.                                   DBO Flux NGL Conc.                                   Flux  NTK Conc.                                   Flux  Pt Conc.                                  Flux Code 2006          Name 2006                         Sensitive area or                                         Code du bassin  Nom de la région dpt                    Nom de l'agglo Taille agglo 2008 Taille agglo 2009 Taille agglo 2010 Code de la STEP    Nom de la STEP                                                                        existant au 1er                                                               Conformité perf DCO Conformité perf DBO                                                                        Commentaire                                                  contrat agence   DCO Conc. mg/l Dco flux entrant     DCO Rend.                       DBO flux entrant     DBO Rend.                       NGL Flux entrant       Rend.                      NTK flux entrant       Rend.                     Pt Flux entrant       Rend. 2006                                    2006              4 2006                                                   l'agglo                                                                                                                     EH en 2008           EH en 2009           EH en 2010                             au 1er octobre 2011  échéance initiale     performances                                                  travaux               eau                                                                                    demeure                                                                                kg/J     mg/l                                        kg/J     mg/l                                      kg/J    mg/l                                      kg/J    mg/l                                    kg/J catchment (SA/CASA)                                                                                                                                                                                                                                                                                octobre 2011 Station mise en service en mai 2010 avec retard de 3 mois                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           Nouvelle station ( juin traitement plus 213 FR060000101244       MEXIMIEUX          9.000                 NA                  -                   NC             RMC          RHONE-ALPES     01   060000101244        MEXIMIEUX          10.800             9.150             7.600       060901244001         MEXIMIEUX              5817                 5817                10000                                        C               40330                 2010                   O                   O               39904              40329         (découverte de silos béton enterrés importants non répertoriés)                                                    36,8            487,2              89,8        48,7      3,0         175,5              97,7         3,9      3,0          68,6              94,4       4,0     2,2          68,3              96,0        2,9    3,2          7,6             44,4        4,2          2010 à décembre rigoureux                                                                                                                                                http://www.mairie-meximieux.fr/Doc/DOC_106_1644.pdf ('page               08/09/02008                                                                                                                                                                                                                                                                                                               2010) Travaux attribués sous le régime de la concession le 16/12/09 PROVENCE-ALPES-                                                                                                                                                                                                        traitement plus 215 FR060000105098       LES ORRES          9.000                 NA                  -                   NC             RMC                          05   060000105098       LES ORRES            7.500            11.800            11.800       060905098001        LES ORRES              10000                12500                12500                                        C               40558             2011 (5 mois)              O                   O               40298              40558          – station mise en eau le 15 janvier 2011 http://cce.pays-sud.fr/                                  40162           101,3           797,6              88,2        93,8     26,8         254,8              90,3        24,8     67,7         109,0              39,7      65,8    66,7         108,4              40,2      64,8     0,9         11,1             92,4        0,8  2011 (janv à mai ) nouvelle step CTE-AZUR                                                                                                                                                                                                              rigoureux                                                                                                                                                                  missions_et_actions/assainissement/ac Station mise en eau en juin 2010. Des problèmes techniques PROVENCE-ALPES-                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 2011 avril à aout 86 FR060000105166  SERRES Chef-lieu        3.000                 NA                  -                   NC             RMC                          05   060000105166   SERRES Chef-lieu         2.500             2.500             2.180       060905166001     SERRES Chef-lieu           2500                 2500                 2700         traitement secondaire          C               40359             2011 (5 mois)              O                   O               39995              40359               ont retardé la mise en place de l'autosurveillance, qui est          06/12/07                                 15              250                93          12        3           131                99           1                                                                       15                97         0.4     4           2,2              40         1,3 CTE-AZUR                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       effective depuis avril 2011. Les résultats sont bons, et le STEU                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              nouvelle step travaux de restructuration de la station d'épurationterminé. PROVENCE-ALPES- 38 FR060000106057      L'ESCARENE          2.400                 NA                  -                   NC             RMC                          06   060000106057       L'ESCARENE           2.400             2.568             2.400       060906057001        L'ESCARENE              2500                 2500                 2500         traitement secondaire          C               40360             2011 (5 mois)              0                   O               40193              40603                      Mise en eau de la station le 1er mars 2011 http://                                                    51,7            267,6              92,8        19,2     12,1         112,7              96,0         4,5                                                                                                                                                                  Janv à mai 2011 CTE-AZUR                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          www.escarene.fr/index.php?id=962 http://www.escarene.fr/                 39437                22/09/09 Nouvelle station d'épuration mise en eau en avril 2010. http://                          Pas de contrat avec CHAMPAGNE-                                                                                                                                                                                                           traitement plus                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           2010 (données 478 FR030000110034   BAR-SUR-SEINE          5.000             SA/CASA                 -                   NC              SN                          10   030000110034    BAR-SUR-SEINE           6.200             2.400             3.500       031003401000      BAR SUR SEINE             2000                 2000                 7290                                        C               40269                 2010                   O                   O               39904              40269                   www.lest-eclair.fr/article/a-la-une/la-nouvelle-station-        09/04/02 et      l'AESN les travaux      31,3           438,17              96,1        17,09     8,4         176,1              97,4         4,6     5,83          45,7             93,03      3,18                                                      3,84          4,3            51,16        2,1 ARDENNE                                                                                                                                                                                                               rigoureux                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   papier) depuration-inauguree                    21/02/08 échéancier          étant déjà Problème d'apport d'éffluents d'une fromagerie. Performances traitement plus 119 FR050000112119        LAGUIOLE          3.600                 NA                  -                   NC              AG         MIDI-PYRENEES    12   050000112119       LAGUIOLE 1           6.615             6.700            12.525        0512119V001           Laguiole             4833                 4833                 4833                                        C               36160                 2010                   O                   O                                  36160           bonnes en 2009 et 2010. amélioration du prétraitement sur la                                                     63,5            551,8              94,6        29,9     25,2         295,1              96,0        11,9      7,6          23,6              86,3       3,2     7,1          22,8              86,7        3,0    1,4          3,7             84,6        0,6 rigoureux                                                                                                                                                                                laiterie en 2011 174 FR050000112096        ESPALION          5.700                 NA                  -                   NC              AG         MIDI-PYRENEES    12   050000112096         ESPALION           7.660             5.000             8.680       0512096V001           ESPALION              7700                 7700                 7700         traitement secondaire          C               36891                 2008                   O                   O             12/04/10           30/09/11           Les travauxde la nouvelle station de 11 300 Eh ont débuté le                                                    107,2           846,3              73,4        225,5    16,9         288,9              90,1        28,6     32,0          67,6              24,3      51,2    31,4          62,0              19,1      50,2     3,8         10,0             39,9        6,0 12 avril 2010 et se sont achevés début octobre 2011. Les Des travaux sur les réseaux et la station on été effectués pour CHATEAURENARD                                                                                                   PROVENCE-ALPES-                       CHATEAURENARD                                                                           CHATEAURENARD -                                                                          traitement plus 239 FR060000113027                         11.250                 NA                  -                   NC             RMC                          13   060000113027                           12.100            12.100            12.100       060913027001                               10000                10000                17000                                        C               40117             2011 (6 mois)              0                   O                                  40117                         permettre d'améliorer la qualité des rejets :                                                      39,5           2006,3              96,3        74,6      3,0         744,9              99,2         5,7      2,9         141,5              96,2       5,4     2,0         140,8              97,4        3,7    0,4         15,5             95,2        0,7  2011 (janv à juin ) nouvelle step VILLE                                                                                                      CTE-AZUR                                  VILLE                                                                                    VILLE                                                                              rigoureux                                                                                                                                                 - travaux de réhabilitation des réseaux en cours depuis 2002 : Cette station est une lagune qui se termine en infiltration sur                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      autosurveillance avant PROVENCE-ALPES- 81 FR060913024002      CHARLEVAL           2.950                 NA                  -                   NC             RMC                          13   060913024002       CHARLEVAL            2.950             2.950             2.950       060913024002        CHARLEVAL               3000                 3000                 3000         traitement secondaire          C               39813         2009 avant peupleraie          O                   O               40575              40725            une peupleuraie. Les performancesde la lagune ne sont pas                                                        175             481                70          143      26           224        59,8214285714286    90        /             /                 /         /       /             /                 /         33      8           6,3               0         6,3        peupleuraie . Avec la CTE-AZUR                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        bonnes. le curage de celle-ci a commencé en février 2011 Par                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           peupleuraie on est sur extension et mise en conformité de la station d'épuration 370 FR060000121370  MAGNY-SUR-TILLE         2.800             SA/CASA                 -                   NC             RMC          BOURGOGNE       21   060000121370   MAGNY-SUR-TILLE          3.200             3.300             2.491       060921370001    MAGNY-SUR-TILLE             2000                 2000                 2000         traitement secondaire          C               40178                 2010                   O                   O               40193              40695          achevés en juin 2011. Les performances de la station actuelle                                                     65,1            155,5              82,9        26,5     12,6          61,6              91,7         5,1     43,7          19,3               7,6      17,8    43,7          19,3               7,6      17,8     4,3          2,6             32,4        1,8 étaient bonnes en 2010 Point_7 http://                  03/07/09              03/07/09 la station a correctement fonctionné en 2009 malgré la légère BRANTOME                                                                           traitement plus 7  FR050000124064       BRANTOME           2.100                 NA                  -                   NC              AG            AQUITAINE     24   050000124064        BRANTOME            2.800             2.700             3.370       0524064V002                                 2383                 2383                 2383                                        C              31/12/08               2009                   O                   O               40210              40664          saturation en charge. Une nouvelle station a été mise en eau               39540                  39644           59,1            251,7              93,8        15,7     16,6          96,9              95,4         4,4     10,6          15,6              84,1       2,5     9,3          15,5              86,1        2,2    3,1          2,3             67,8        0,7 (COMMUNALE)                                                                              rigoureux                                                                                                                                                    en juin 2011 http://www.sudouest.fr/2010/09/07/la-nouvelle- les performances ont été quasimement bonnes en 2009 sur la traitement plus                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     nouvelle station ( avril 228 FR060000126235     PIERRELATTE        10.000                  NA                  -                   NC             RMC          RHONE-ALPES     26   060000126235         Pierrelatte       13.000            12.000            12.000       060926235001          Pierrelatte          15750                15750                15750                                        C               40617             2011 (4 mois)              0                   O               40196              40617                 station actuelle. La station étant toutefois ancienne, une                                                 41,0           1242,6              93,5        80,9      3,3         550,3              98,8         6,5     18,1         142,3              74,8      35,9    16,9         142,3              76,5      33,4     2,5         16,0             69,1        4,9 rigoureux                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           2011 à juillet 2011) nouvelle station a été mise en eau le 15 mars 2011 .http://           20/12/07 nouvelle station mise en eau prévue en aout 2011. La station LANGUEDOC- 128 FR060000130227   SAINT- AMBROIX         3.800                 NA                  -                   NC             RMC                          30   060000130227    SAINT- AMBROIX          3.700             3.300             2.260       060930227001     SAINT- AMBROIX             6500                 6500                 6500         traitement secondaire          C              31/12/09               2010                   O                   O               40422            01/08/11                        actuelle a des bonnes performances. http://                                                        35,3            213,2              88,7        24,0      5,9          93,3              95,7         4,0     18,7          22,4              43,3      12,7    18,7          22,4              43,3      12,7     2,2          3,2             54,2        1,5 ROUSSILLON                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        autourdudugas.over-blog.com/article-la-premiere-pierre-de-la-             11/02/08 LANGUEDOC-                                                                                                                                                                                                           traitement plus 145 FR060000134161        MONTADY           4.173                 NA                  -                   NC             RMC                          34   060000134161         MONTADY            4.200             5.000             5.600       060934161001          MONTADY               3267                 3267                 3267                                        C               33239                 2008                   O                   O             01/09/10           01/09/11            STEP conforme en performance en 2007 et 2008. Nouvelle                                                         86,4            486,4              90,7        45,5     19,6         204,1              95,0        10,3     43,1          45,6              50,4      22,6    42,1          45,6              51,5      22,1     2,1          6,6             83,4        1,1            2009 à oct 2010 ROUSSILLON                                                                                                                                                                                                              rigoureux                                                                                                                                                     station de 5 500 Eh boue activée aération prolongée 1ère nouvelle station d'épuration de 16 000 Eh mise en eau en traitement plus 502 FR050000140217 PARENTIS EN BORN         6.100             SA/CASA                 -                   NC              AG            AQUITAINE     40   050000140217  PARENTIS EN BORN          8.600             7.300             8.000       0540217V003    PARENTIS EN BORN             8000                 8000                 8000                                        C               40585             2011 (5 mois)              O                   O               40210              40585               février 2011 http://www.parentis.com/Travaux-Urbanisme/               39609                                  36,2            564,1              94,1        33,1      3,0         216,3              98,6         3,0      6,0          66,5              91,0       6,0     5,5          66,5              91,7        5,5    4,9          8,3             41,7        4,8   2011 (fev à juin ) nouvelle step rigoureux                                                                                                                                                Travaux/Station-d-epuration/Inauguration-de-la-nouvelle-Usine- nouvelle station (nouveau n° 0442234S0005) mise en eau en SAINT HEAND- Les                                                                        traitement plus 384 FR040000142234     SAINT-HEAND          3.000             SA/CASA                 -                   NC              LB          RHONE-ALPES     42   040000142234      SAINT-HEAND           3.600             3.000             3.459       0442234S0002                                2917                 3500                 3500                                        C               40086                 2010                   O                   O                                  40086               septembre 2009. Les performances sont bonnes en 2010                                                         41,4            213,2              92,5        16,0      3,0          80,9              98,6         1,1      9,0          19,4              84,1       3,1     4,7          18,5              91,2        1,6    0,6          3,6             92,1        0,3                   2010 Chazottes                                                                            rigoureux                                                                                                                                                   http://www.saint-heand.fr/Portes-ouvertes-a-la-station-d.html Les performances de la station actuelle sont bonnes en 2009. 181 FR050000146102          FIGEAC          6.100                 NA                  -                   NC              AG         MIDI-PYRENEES    46   050000146102          FIGEAC            7.900             5.900             8.600       0546102V001            FIGEAC              16000                16000                16000         traitement secondaire          C              31/12/08               2009                   O                   O               39920              40743           Nouvelle station d'épuration de type SBR de 17 500 EH mise                                                       58,6            439,1              84,4        68,6     12,5         159,9              90,8        14,7     27,3          25,9              27,9      18,7    27,0          25,9              28,7      18,5     2,7          3,5             47,8        1,8            2009 (2010 NC) en service le 19 juillet 2011. http://www.ladepeche.fr/article/ Les performances en 2008, 2009 et 2010 sont bonnes mais                                     convention                                                                                                                                                                                                                                                                                   Pas de données JALLAIS ,Rue du pont 314 FR040000149162         JALLAIS          2.300             SA/CASA                 -                   NC              LB        PAYS DE LA LOIRE  49   040000149162          JALLAIS           2.750             2.200             2.030       0449162S0001                                3000                 3000                 3000         traitement secondaire          C              31/12/07               2009                   O                   O               40359              40724              une nouvelle station a été mise en eau en juin 2011 http://                              070509501 du         124,5           185,4              80,9        35,5     25,9          74,4              90,4         7,1     51,1          23,8              31,9      16,2    39,2          23,6              47,4      12,4    10,1          4,5             29,4        3,2        d'autosurveillance de Piau                                                                                                                                                                                                                                       www.ouest-france.fr/actu/actuLocale_-Le-point-sur-les-travaux-             16/04/08             24/11/2009                                                                                                                                                                                                                                                                                 la nouvelle station 1 bilan 24 h conforme traitement plus                                                                                                                                                   nouvellle station mise en eau fin mai 2009 http://www.le- 313 FR040000149179    LE LONGERON           2.300             SA/CASA                 -                   NC              LB        PAYS DE LA LOIRE  49   040000149179     LE LONGERON            2.300             2.300             2.300       0449179S0001     LONGERON (LE) .            1400                 2550                 2550                                        C               39963                 2010                   O                   O               39752              39963                                                                                                                            33,0             83,3              95,3         3,9      3,0          29,8              98,8         0,4                                                                                                                                                                       (débit et rigoureux                                                                                                                                                       longeron.fr/module-Contenus-viewpub-tid-2-pid-205.html              16/04/08                                                                                                                                                                                                                                                                                                       concentration) et 11 La non conformité de cette station était due à des problèmes SERMAIZE LES                                                                                                    CHAMPAGNE-                            SERMAIZE LES                                                                                                                                                                   traitement plus 406 FR030000151531                          3.300             SA/CASA                 -                   NC              SN                          51   030000151531                            5.800             2.900             6.000       035153101000     SERMAIZE VILLE             2500                 2500                 2500                                        C               36524                 2009                   O                   O                                  36524                 sur le réseau qui recevait des effluents parasites d'une                                                   31,76           342,5       95,7372262773723   14,6     2,32         165,7       99,3542546771273   1,07     9,37          37,5       88,5333333333333  4,3    8,02          37,5       90,1333333333333   3,7   1,94         6,74      86,7952522255193 0,89 BAINS                                                                                                      ARDENNE                                   BAINS                                                                                                                                                                       rigoureux                                                                                                                                                sucrerie ( problème en partie résolu par des travaux en 2007).             11/12/07 station d'épuration mise en eau octobre 2010 http://www.oise.fr/ NEUILLY-EN-                                                                                                                                                                                                                                   LE MESNIL EN                                                                         traitement plus                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          2011 (janv à fev) 544 FR030000160450                          9.100             SA/CASA                 -                   NC              SN            PICARDIE      60   030000160450  NEUILLY-EN-THELLE        11.000            15.750            11.633       036039801000                               10500                10500                10500                                        C               40452             2011 (2 mois)              O                   O               40057              40452                fileadmin/oise.fr/pdf/Accueil/Vous_etes/Elu/Lettre-ADTO-                                                    33,9           2060,0              98,5        31,5      4,8         277,9              98,5         4,2      4,3          77,4              95,1       3,8     3,5          76,9              96,1        3,0    1,6          9,9             85,5        1,4 THELLE                                                                                                                                                                                                                                         THELLE                                                                              rigoureux                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              nouvelle step Mai-2011.pdf Auto-surveillance opérationnelle en juillet 2007 .Performances 169 FR050000265235  JUILLAN VILLAGE         5.400                 NA                  -                   NC              AG         MIDI-PYRENEES    65   050000265235     JUILLAN Village        4.500             3.800             4.400       0565235V004       JUILLAN Village           3500                 3500                 3500         traitement secondaire          C              31/12/07               2009                   O                   O             01/06/10             40678               conformes en 2008 et 2009, mais surcharge organique et                                                       101,6           416,6              82,2        72,6     16,0         166,2              92,9        11,4     41,2          44,8              19,6      34,4    32,9          42,8              30,6      27,4     4,6          5,0             24,8        3,8 mauvaises performances les années précédentes entrainant 02/09/2005 18/01/2007 .Performances conformes en 2009 et 2010 grâce au bassin LANGUEDOC- 172 FR060000166141            PIA           5.500                 NA                  -                   NC             RMC                          66   060000166141            PIA             7.090             7.060             7.060       060966141001             PIA                6000                 6000                 6000         traitement secondaire          C              31/12/09               2010                   O                   O               40390              40756          tampon en entrée de station. Les nouveaux ouvrages ont été                                                        108,8           623,2              80,0        124,8    40,0         274,0              83,3        45,8     60,9          77,8              20,2      62,0    59,3          73,3              16,1      61,6     7,1          7,7              4,7        7,3 ROUSSILLON                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             mis en eau en aout 2011 http://www.klekoon.com/boamp/ La station actuelle est conforme en équipement et en LANGUEDOC- 227 FR060000166088     ILLE SUR TET       10.000                  NA                  -                   NC             RMC                          66   060000166088      ILLE SUR TET         11.420             7.510             6.560       060966088001       ILLE SUR TET             7500                 7500                 7500         traitement secondaire          C               38717                 2010                   O                   O               40909              41274             performance en 2010 sur la DBO5 et la DCO. Construction                                                        49,2            555,0              88,5        63,7      9,5         263,2              95,3        12,3                                                       13,4          52,5              66,0      17,9     2,4          6,2             47,8        3,2           Janv à Nov 2010 ROUSSILLON                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       d'une nouvelle station avec des travaux devant démarrer début              22/06/07              28/10/09 nouvelle station d'épuration mise en eau en avril 2010 http:// traitement plus 496 FR060000171137          CLUNY           5.550             SA/CASA                 -                   NC             RMC          BOURGOGNE       71   060000171137           CLUNY            5.550             3.040             3.040       060971137001           CLUNY                4500                 4500                 4500                                        C               40269             2011 (6 mois)              O                   O               39762              40269              www.lejsl.com/fr/votre-region/macon/article/3821682,1451/                                                     31,5            185,5              91,4        16,0      3,0          72,2              97,9         1,5      3,6          27,9              93,2       1,9     2,3          27,8              95,7        1,2    1,6          3,2             73,3        0,8 rigoureux                                                                                                                                                                      Nouvelle-station-d-epuration.html                    04/09/07                                                                                                                                                                                                                                                                                               Nouvelle station (janvier à juin 2011) raccordement sur la step de Châlon sur Saône. La station VARENNES-LE-                                                                                                                                          VARENNES-LE-                                                                             SAINT LOUP DE 483 FR060000171444                          5.200             SA/CASA                 -                   NC             RMC          BOURGOGNE       71   060000171444                            3.500             2.840             2.950       060971444001                                2500                 2500                 2500         traitement secondaire          C              31/12/09               2010                   O                   O             01/01/11             40908                     actuelle est conforme en performances en 2010 le                                                       60,1            369,5              89,6        38,4     10,0         151,5              95,6         6,6     35,9          39,9              32,1      27,1    48,4          43,7              30,0      30,6     5,1          4,3             23,6        3,3 GRAND                                                                                                                                                GRAND                                                                                  VARENNES                                                                                                                                                                                                                                                     raccordement a été effectué en juin 2011 http://             04/09/07              16/02/10 La nouvelle station sur CHEVRIER n°060974074002 (9 500                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 2010 (pas encore traitement plus 25 FR060000174288        VALLEIRY          2.220                 NA                  -                   NC             RMC          RHONE-ALPES     74   060000174288         VALLEIRY           3.700             3.400             3.400       060974288001          VALLEIRY              1700                 1700                 5000                                        C               40178                 2010                   O                   O               40238           14//06/2011        EH) a été inaugurée en septembre 2011. Le raccordement de                                                        48,9            312,9              91,1        28,0     12,0         133,2              94,9         6,8     14,4          28,1              70,9       8,2    14,4          28,1              70,9        8,2    3,0          3,9             57,1        1,7        d'autosurveillance sur rigoureux                                                                                                                                                l'ancienne steu de Valleiry sur la nouvelle a été effectué en juin         22/07/08                                                                                                                                                                                                                                                                                                             la nouvelle) La construction de la nouvelle station doit débuter en janvier POIX-DE-PICARDIE-                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       traitement plus 281 FR010000180630                          2.100             SA/CASA                 -                   NC              AP            PICARDIE      80   010000180630  POIX-DE-PICARDIE          2.100             1.429             1.967       011049300000    POIX DE PICARDIE            3000                 3000                 3000                                        C               29586                 2010                   O                   O             01/01/12             41274          2012 pour une durée d'une année de travaux.Autosurveillance                                                       34,2            200,3              93,3        13,3      4,2          81,3              98,0         1,6      8,4           0,0               0,0       3,6     7,2          22,3              86,0        3,1    2,4          2,5             59,4        1,0                   2010 VILLE                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            rigoureux                                                                                                                                                   mise en place en 2008.Les performances étaient bonnes en                                       07/02/11 La nouvelle station a été mise en eau en juin 2011. Les                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          En prenant le PC 95, PROVENCE-ALPES-                                                                                                                                                                                                        traitement plus 61 FR060000183067       GONFARON           2.666                 NA                  -                   NC             RMC                          83   060000183067       GONFARON             5.165             4.362             3.873       060983067002    GONFARON Village            2700                 2700                 2700                                        C               40178                 2010                   O                   O               40422              40695              performances sont bonnes sur la station actuelle en 2009                                      40043           63,4            410,1              87,3        52,0      6,5         163,2              96,8         5,3     14,1          45,1              70,9      13,1    12,8          44,9              73,5       11,9    2,8          6,2             57,3        2,6           les performances CTE-AZUR                                                                                                                                                                                                              rigoureux                                                                                                                                                     http://www.varmatin.com/article/societe/station-depuration-           25/01/10                                                                                                                                                                                                                                                                                                        restent bonnes en nouvelle station d'épuration en service depuis le 01/0 1/2010.                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           2010 (les résultats PROVENCE-ALPES-                                                                                                                                                                                                        traitement plus 80 FR060000183127          SIGNES          2.950                 NA                  -                   NC             RMC                          83   060000183127          SIGNES            3.506             3.506             2.352       060983127001       SIGNES Village            900                  900                 3000                                        C               40178                 2010                   O                   O                                  40178               Non conforme en 2008 car seulement deux données. Les                                                         57,9            159,7              93,7        10,1      7,1          66,8              98,1         1,2     33,9          14,4              58,6       5,9     9,2          14,3              88,7        1,6    8,5          1,9             23,1        1,5         2011 des 5 premiers CTE-AZUR                                                                                                                                                                                                              rigoureux                                                                                                                                                                    performances sont bonnes en 2010                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        mois ne sont pas Nouvelle station de 7 500 EH. Les premières performances PROVENCE-ALPES-                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 Mai et juin 2011 183 FR060000183091       PIERREFEU          6.231                 NA                  -                   NC             RMC                          83   060000183091       PIERREFEU            4.198             4.543             7.084       060983091001    PIERREFEU Village           2000                 2000                 2000         traitement secondaire          C               40695             2011 (2 mois)              O                   O               40127              40695          2011 sont bonnes. http://www.varmatin.com/article/gapeau/la-                                                      37,9           1336,0              98,2        23,7      3,1         479,2              99,6         1,9 CTE-AZUR                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   (nouvelle station) nouvelle-station-depuration-a-ete-inauguree                10/09/07              03/02/10 PROVENCE-ALPES-                                                                                                                                                                                                        traitement plus                                                                                                                                              Mise en service nouvelle step de 4500 EH en décembre 2010.                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     janv à aout 77 FR060000184065          LAURIS          2.900                 NA                  -                   NC             RMC                          84   060000184065          LAURIS            2.900             3.800             4.000       060984065001           LAURIS               2700                 2700                 4500                                        C               40527             2011 (8 mois)              O                   O               40105              40527                                                                                                                            41,3            353,0              95,0        16,4      5,8         125,0              98,0         2,2      5,6          28,0              92,0       2,2     3,8          28,0              94,0        1,5    3,6          4,0             64,0        1,4 CTE-AZUR                                                                                                                                                                                                              rigoureux                                                                                                                                                Les performances sont bonnes en 2011 sur les 8 premiers mois                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  2011(nouvelle) 03/08/07 nouvelle station d'épuration mise en eau en décembre 2010. PROVENCE-ALPES-                                                                                                                                                                                                        traitement plus                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        2011 (janv à mai ) 104 FR060000184133 LA TOUR D'AIGUES         3.300                 NA                  -                   NC             RMC                          84   060000184133  LA TOUR D'AIGUES          3.500             4.300             3.600       060984133001    LA TOUR D'AIGUES            3300                 3300                 6200                                        C               40527             2011 (5 mois)              O                   O               40182              40527         Les performances sont bonnes en 2011 sur les 5 premiers mois                                                       74,5            379,3              91,9        30,8      9,2         138,9              97,3         3,8      6,6          30,0              90,9       2,7     5,5          29,6              92,3        2,3    1,9          3,9             79,5        0,8 CTE-AZUR                                                                                                                                                                                                              rigoureux                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              nouvelle step (p6) http://www.latourdaigues.fr/fdl7site%20.pdf             03/08/07 Une valeur rédhibitoire sur la DBO5 en 2006 qui ne s'est pas POITOU-                                                                                                                                                                                                           traitement plus 466 FR050000186078          CIVRAY          4.700             SA/CASA                 -                   NC              AG                          86   050000186078          CIVRAY           18.400            13.600             5.100       0586078V001            CIVRAY               4083                 4083                 4083                                        C               38717                 2009                   O                   O             01/10/10             40817              reproduite. Conforme en 2009. juin 2010 : nouvelle STEU         03/12/2007 + arrêté                           47,2            571,5              94,4        32,2     18,8         255,4              95,0        12,8     12,7          53,0              82,9       9,1     9,9          50,8              86,0        7,1    4,2          8,0             62,6        3,0 CHARENTES                                                                                                                                                                                                              rigoureux                                                                                                                                                      8000 EH avec bassin stockage eaux usées (utilisation de       modificatif 28/12/2009 Nouvelle step mise en eau le 1/10/2009 http:// POITOU-                                                                                                                                                                                                           traitement plus 343 FR040000186082          COUHE           2.500             SA/CASA                 -                   NC              LB                          86   040000186082          COUHE             2.000             2.850             3.200       0486082S0001    COUHE ABATTOIR              4040                 4040                 3000                                        C               40087                 2010                   O                   O                                  40087                  www.lanouvellerepublique.fr/vienne/ACTUALITE/Infos-                                                       28,0            201,1              96,0         8,1      3,0          85,8              99,0         0,9     13,4          22,2              81,0       4,2     7,6          22,1              89,3        2,4    2,3          2,5             73,3        0,7       2010 (nouvelle step) CHARENTES                                                                                                                                                                                                              rigoureux                                                                                                                                                           Departementales/La-station-d-epuration-inauguree2 traitement plus 330 FR060000188029  BAINS LES BAINS         2.400             SA/CASA                 -                   NC             RMC            LORRAINE      88   060000188029   BAINS LES BAINS          2.400             2.400             2.400       060988029001     BAINS LES BAINS            2800                 2800                 2800                                        C               39961             2011 (7 mois)              O                   O                                  39961               nouvelle station d'épuration mise en service en mai 2009                                                     32,5             77,5              91,6         6,5      4,5          27,9              96,7         0,9     12,5           7,3              67,8       2,4    12,4           7,3              67,9        2,3    0,2          0,8             94,4        0,0            Janv à juil 2011 rigoureux Nouvelle stationd 'épuration de 10 000 Eh mise en eau en traitement plus 120 FR080000197228    SAINTE-MARIE          3.600                 NA                  -                   NC             MAR           MARTINIQUE     972  080000197228     SAINTE-MARIE           3.600             5.590             5.594       080000297228       POINTE BENIE          10.000,00            10.000,00            10.000,00                                      C               39447                 2010                   O                   O                                  39447          décembre 2007. Conforme en 2008 Page 8 http://www.ville-                                                          18,1            314,9              95,5        14,2      4,7         157,9              97,6         3,8      3,2          43,5              94,8       2,3     2,0          42,9              96,7        1,4    3,7         15,7             70,4        4,6 rigoureux                                                                                                                                                                 saintemarie.fr/pages/journal/tombolo1.pdf 29 FR080000197203    BASSE-POINTE          2.250                 NA                  -                   NC             MAR           MARTINIQUE     972  080000197203    BASSE-POINTE            2.250             1.423             1.945       080000197203         HACKAERT            4.000,00             4.000,00             4.000,00        traitement secondaire          C               34699                 2010                   O                   O                                  34699                      pb d'exploitation en 2006. conforme depuis 2008                                                       34,4            146,6              94,3         8,5     12,8          75,0              95,9         3,2                                                                                                         10,3          0,0              0,0        2,6 Conforme depuis 2010 était non conforme en 2006. L'exploitant 246 FR080000197207          DUCOS         12.000                  NA                  -                   NC             MAR           MARTINIQUE     972  080000197207          DUCOS            12.000            19.267            19.267       080000197207         PAYS NOYE           10.000,00            10.000,00            10.000,00       traitement secondaire          C               39813                 2010                   O                   O                                  39813            fait le maximum. Projet de nouvelle station pour améliorer le                                                   74,3           1332,3              92,1        104,6    17,6         790,7              96,9        24,8     25,4         115,4              69,1      35,7    23,8         109,7              69,5      33,5     4,0         16,5             65,5        5,7 traitement des nutriments traitement plus 180 FR080000197210     LE FRANCOIS          6.000                 NA                  -                   NC             MAR           MARTINIQUE     972  080000197210      LE FRANCOIS           6.000             5.950             6.593       080000197210   POINTE COURCHET           6.666,00             6.666,00             6.666,00                                       C               36160                 2010                   O                   O                                  36160                   Etait conforme en 2006, reste conforme depuis 2008                                                       45,5            597,4              90,6        56,2      9,3         271,8              95,9        11,2      8,3          67,6              85,1      10,1     6,1          63,4              88,3        7,4    2,5          5,1             39,4        3,0 rigoureux traitement plus                                                                                                                                                 Projet de station commune à Ducos, Saint Esprit. Conforme 200 FR080000197221   RIVIERE-SALEE          7.743                 NA                  -                   NC             MAR           MARTINIQUE     972  080000197221    RIVIERE-SALEE           7.743             8.850             7.427       080000197221           BOURG             7.000,00             7.000,00             7.000,00                                       C               33238                 2010                   O                   O                                  33238                                                                                                                            38,5            514,8              94,0        31,1      8,1         313,6              97,9         6,5     13,2          59,2              82,0      10,7    11,3          51,3              82,1        9,2    3,8          9,9             68,8        3,1 rigoureux                                                                                                                                                                                  depuis 2008 traitement plus 28 FR080000297227    SAINTE-LUCE 2         2.250                 NA                  -                   NC             MAR           MARTINIQUE     972  080000297227    SAINTE-LUCE 2           2.250             4.616             5.000       080000297227           BOURG             3.000,00             3.000,00             3.000,00                                       C               29220                 2010                   O                   O                                  29220                      pb d'exploitation en 2006. conforme depuis 2008                                                       45,3            374,6              93,3        25,2      7,2         207,8              98,1         4,0     12,7           0,0               0,0       7,1    11,7          50,2              87,0        6,5    1,7          5,5             83,0        0,9 rigoureux raccordement sur la step de Châlon sur Saône. – http:// www.vivre-a-chalon.com/lire_Chalon-_-Interventions-de-Gilles- traitement plus                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     données 2010 Châlon 354 FR060000171202       FONTAINES          2.600             SA/CASA                 -                   NC             RMC          BOURGOGNE       71   060000171202        FONTAINES           1.685             3.670             7.783       060971202001         FONTAINES              2500                 2500                 2500                                        C               40816             2010 Châlon                O                   O               40391              40816                                Maniere-au-Conseil-municipal-                                                               39,3           9191,9              91,2        814,5     5,4        3712,0              97,0       112,6      7,7        1042,0              84,6      160,4    3,3        1034,0              93,3      69,2     1,1        131,8             82,8      22,7 rigoureux                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 sur Saone du-16-12-2010,23034d30e80a5fcb147d23edaed26cc0c74f47a b.html 04/09/07              21/01/10 Raccordement de l'agglo de Montegenèvre à la nouvelle station d'épuration de Briançon FR060000105023. Des retards PROVENCE-ALPES-                                                                                                                                                                                                        traitement plus                                                                                                                                                  pris car la nouvelle municipalité élue en septembre 2009 a                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               données 2010 201 FR060000105085   MONTGENEVRE            7.900                 NA                  -                   NC             RMC                          05   060000105085    MONTGENEVRE             7.710             7.700            13.880       060905085001      MONTGENEVRE              12000                12000                12000                                        C               40785            2010 Briançon               O                   O               38981              40785                  voulu remettre en cause le projet initial.Une procédure           25/03/08                                37,7           3534,2              89,7        362,3     8,1        1599,5              95,2        77,5     26,8         415,2              37,3      260,2   12,8         413,6              70,0      123,9    0,4         50,6             92,3        3,9 CTE-AZUR                                                                                                                                                                                                              rigoureux                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Briançon judiciaire est en cours. Le raccordement a été demandé avant la fin juin 2010. De nouveaux retards ont été pris pour le raccordement de Montgenèvre à Briançon : choix d'un tracé de suppression d'eaux claires parasite et création d'un bassin de stockage POITOU-                                                                                                                   LUSIGNAN LE PRE                                                                         traitement plus 482 FR040000186139       LUSIGNAN           5.200             SA/CASA                 -                   NC              LB                          86   040000186139        LUSIGNAN            3.000             4.400             6.900       0486139S0001                               4.667                4.667                4.667                                        C               40513                 2009                   O                   O               40484              40817         Mise en eau le 1/12/2010. Les performances ont été bonnes en                39419                                  29,6            336,9              94,3        19,1     11,6         141,0              94,7         7,5     10,2          30,7              76,1       7,3     7,8          28,4              80,2        5,6    2,5          3,2             44,4        1,8 CHARENTES                                                                                                                        GUICHARD                                                                              rigoureux                                                                                                                                                 2009. nouvelle station d'épuration mise en eau au 1er octobre                                  convention 2011                                                   090006601 du 24/06/2009 La nouvelle station d'épuration de 15 000 Eh a été mise en eau                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Janv à août 2011 247 FR050000147310         Tonneins       12.100                  NA                  -                   NC              AG            AQUITAINE     47   050000147310        TONNEINS           11.600            12.000             8.550       0547310V001          TONNEINS               5500                 5500                15500         traitement secondaire          C               40547             2011 (8 mois)              O                   O               40179              40547                                                                                     39527                                  99,4            709,0              84,8        107,8    16,7         315,4              94,6        17,1     24,4          71,4              62,0      27,1    23,0          71,2              64,1      25,6    11,2         35,1             67,2       11,5 le 4 janvier 2011.                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              nouvelle steu 214.933                                                                                                                                                250.742           246.324           259.953                                                 228.956              233.189              258.922                                                                                                                                                                            flux maxi ou concentration moyenne                                                                              55,4          35566,9            91,17 %      3139,8    10,7       14482,7            95,72 %      620,3     19,4        3215,4            69,71 %     974,1   17,2        3263,6            76,96 %     751,9    3,5        461,4           70,62 %     135,6
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