I.

26.

MP

28.

2%

. ramassage des coquillages en Baie de Seine: perturbation indesirable caus&e par

l’eutrophisation). I] s'agit bien lä d'une perturbation indesirable, tout comme celle
causde par l’algue Phaeocystis. (voir page 50 du SDAGE Seine-Normandie).
Des Etudes de modelisation montrent le röle preponderant de la Seine dans
l'apparition de cette algue. (voir &tude ERM page 3).

Les autorites frangaises n’ont par ailleurs pas identifi€ comme sensibles les
trongons de la Seine et de ses affluents en aval de la confluence avec l’Andelle
pourtant designes comme eutrophes par le SDAGE (page 50) et l’&tude ERM
(pages 24 A 26).

S'agissant du bassin Loire-Bretagne

Si la Commission peut finalement partager l’avis de la France sur le caract&re non
significatif des apports d’origine urbaine en Loire moyenne et aval ainsi que dans
les baies de St Brieuc et de Lannion, elle doit en revanche maintenir son grief
pour les autres sites cites dans la mise en demeure tels qu’ils figurent dans
l’etude ERM: estuaire de l'Elom, baie de Douarnenez,. de Concarneau,
golfe du Morbihan, rade de Lorient ainsi que les rivieres Couesnon, Gouessant,
Trieux, Laita/Elle et Blavet pour lesquelles les autorites frangaises ne contestent
d’ailleurs pas l’eutrophisation d’origine urbaine. Pour ces masses d’eau
eutrophisees, la contribution des eaux urbaines residuaires au flux global de
nitrates rejetes est nette (voir tableaux page 36 et 38 &tude ERM). L’argument.de
la France sur la tr&s forte predominance des apports agricoles en Bretagne - 99% -
n'est pas pertinent car il faut calculer les contributions respectives non pas d'une
fagon globale mais pour chaque entit€ hydrographique. Le tableau de la page 36

—de l!&tude ERM montre bien que les apports urbains, pour les eaux cötieres citees

ci-dessus, ne sont pas negligeables. L’eutrophisation en Bretagne se traduit par

des &chouages de macro-algues sur les cötes, dont les effets indesirables sur
l'’equilibre entre especes sont &vidents.

Pour ce qui concerne la Vilaine, la Commission constate que la France a designe
son bassin versant comme sensible, mais pas la baie de Vilaine elle m&me
pourtant tout aussi eutrophisee comme l’etablissent le SDAGE ainsi que le
rapport d’etude realis€ en novembre 2000 par ’IFREMER sur la commande de la
Direction generale Environnement de la Commission (en annexe III, pages 20
et 29).

La Commission constate &galement que si concernant la Sevre Niortaise les
autorites francaises indiquent que la concentration de nitrates a justifi& le
classement en zone vulnerable au titre de la directive, la ville de Niort, situee sur
le bassin versant et comptant plus de 10.000 EH, contribue elle aussi ä cette
pollution, ce qui justifierait le classement de la Sevre Niortaise Egalement en zone
sensible.

Enfin la Commission note que la France ne conteste pas les manquements dans
V’identification des fleuves cötiers venddens Yon, Lay et Vendee, dont il resulte
de l’&tude ERM (pages 48 ä 51) que dependant egalement du mäme bassin ils
sont eutrophises.

10

30.

"S’agissant du bassin Artois-Picardie

S’agissant des eaüx littorales, les autorites frangaises font valoir dans leur reponse
ä la mise en demeure que le littoral de la region ne connaltrait pas de phenomene
marqu& d’enrichissement de ses eaux en nutriments tout en reconnaissant
cependant l’existence de blooms de micro-algues Phaeocystis qui ne seraient
cependant pas lies aux apports azotes et qui en l’absence de baisse de la
concentration en oxygene dissousne caracteriserait pas une perturbation de
l’equilibre des organismes presents dans l’eau.

Toutefois, il resulte du rapport d’etude realise en novembre 2000 par !’IFREMER
(en annexe III, page7), qu’ont &et€ constates sur environ une dizaine d’anndes
l’apparition repetee chaque annde au printemps d’importantes et spectaculaires
efflorescences de Phaetocystis, avec un accroissement de la biomasse
ehlorophylienne conjointement avec l’augmentation des teneurs moyennes en
nitrates d dans 1’ Caäu, le milieu marin ı reagissant donc aux appül rts de seis azotes.
Si les sites de Boulogne sur Mer et de Dunkerque ne semblent pas touches par les
phenome£nes d’anoxie, on y releve pas moins une tr&s importante concentration de

Phaeocystis. Cette zone devait donc bien £tre designde comme sensible.

Pour ce qui concerne les eaux continentales, l’ötude ERM( pages 5 ä 9) fait
reference au taux de chlorophylle A, au PH et au taux d’oxygene ce qui constitue
des signes averes d'eutrophisation ou de risques d’eutrophisation au sens de la
directive. Cette &tude indique que, sur la base des resultats du r&seau national d

donnees sur l’eau, on peut conclure ä une eutrophisation continentale sienificative
sur l’ensemble du reseau hydrographique compris entre l’axe Aa canalisde/Escaut

_ d’une part et la frontiere belge d’autre part. Au sud de cet axe, l’eutrophisation est

saracterisee en aval des agglomerations: la Scarpe en aval d’Arras, le canal
de Lens en aval de Lens notamment. L’eutrophisation de la rivitre Somme est
egalement averee le long de son cours. Le SDAGE mentionne d’ailleurs que
l'ensemble du bassin Artois-Picardie a vocation ä &tre une zone sensible

_S’agissant du bassin Rhöne-Mediterranee-Corse_____ BE

>,

Si a la suite des arguments pre&sentes par les autorit&s frangaises dans leur r&ponse
a la mise en demeure contestant l’eutrophisation la Commission est amende ä

_ abandonner son grief pour ce qui concerne la rade de St Tropez elle ne peut en

revanche relativement ä la riviere Vistre que constater que les autorites frangaises
reconnaissent la "qualit& de milieu enrichi a l'aval de Nimes" et donc maintenir
son grief pour ce qui concerne l’absence d’identification de cette zone d’ailleurs
egalement retenue comme eutrophisee par le SDAGE.

Par ailleurs, s’agissant de l’&tang de Thau, alors m&me que les autorites frangaises
y reconnaissent un phenomene d’enrichissement des eaux en nutrients, la
Commission constate qu’il ressort de l’etude de l’IFREMER precitee (en
annexe III, pages 16-17) que les compose&s azotes notamment issus du bassin
versant de cette lagune consomment de l’oxygene durant leur phase de
remineralisation, ce qui est ä l’origine des phönom£nes de malaigues observ& de
facon recurrente en 1982, 1983, 1987, 1990 et 1997 qui se manifestent par le
developpement de foyers d’anoxie avec production d’hydrogene sulfure et

1l

32.

HL2.

33.

 

"toxicit€ du milieu aquatique entrainant de nombreuses pertes de coquillages; le

grief initial doit donc aussi &tre maintenu pour cette zone

En conclusion

La Commission prenant acte que la France a procede & lidentification de zones
sensibles ä la Reunion le 31/8/99 et ne pouvant determiner s'il s'agit d'une
identification tardive au regard des exigences de la directive, estime donc que la
Republique frangaise a manque aux obligations qui lui incombent en vertu de
V’article 5, paragraphe 1, et de l’annexe II de la directive pour ce qui concerne les
bassins Seine-Normandie, Loire-Bretagne, Artois-Picardie et
Rhöne-Mediterrande-Corse en omettant d’identifier les zones ci dessus Evoquees
comme zones sensibles au titre de l’eutrophisation.

Sur Pabsence de traitement plus rigoureux des eaux urbaines residuaires
rejetees dans les zones sensibles

L’article 5, paragraphe 2, fait obligation aux Etats membres de soumettre, au plus
tard le 31 decembre 1998, les rejets, dans les zones sensibles, d'’eaux urbaines
residuaires entrant dans les systemes de collecte & un traitement plus rigoureux
que le traitement secondaire pour toutes les agglomerations ayant un EH de plus
de 10000. En outre, le paragraphe 5 du m&me article soumet ä la meme
obligation les rejets de stations d’epuration d’'eaux urbaines residuaires qui sont
situes dans les bassins versants pertinents des zones sensibles et qui contribuent ä
la pollution de ces zones.

34. __Or il apparait que tel n'a pas &te systematiquement le cas en France.

35;

TII.2.I. Rejets dans les zones sensibles identifiees par les autorites francaises

Dans un premier temps, en l’absence de reponse des autorites frangaises & la lettre

precitee du 23 avril 1999 demandant des informations sur ce point aux autorites

frangaises la Commission ne pouvait que se fonder sur les termes depourvus de

toute ambiguit& de4aJettre-eireulaire du 6 janvier 1999-de Madame le Ministrede-
l'’Environnement et de l’Amenagement du Territoire aux prefets des d&partements,

parue dans le suppl&ment du Moniteur des Travaux publics et du Bätiment du

23 avril 1999. Cette circulaire souligne en effet que seules 38 % des

agglomerations concernees respecteraient l'&cheance du 31 decembre 1998, 27%

ayant un retard superieur de un ä trois ans et 35 % un retard superieur & quatre

ans. La lettre-circulaire cite une liste d'agglomerations de plus 100 000 EH, parmi

lesquelles les suivantes, qui rejettent dans des zones sensibles identifiees par les

autorites frangaises et ne respectent pas l’echeance du 31 decembre 1998:

Montpellier, Mulhouse, Boulogne/mer, Saint-Etienne, Nancy, Clermont-F errand,
Alberville, Dijon, Besangon, Aix en Provence, Angoul&me, Loudeac-Callouet,
Auxerre, Coudekerque Branche, Cherbourg, Villefranche sur Saöne, Mäcon,
Vitrolles en Provence, Tarare et Vichy.

12

‘Mais dans leur reponse du 12 decembre 2000 (RP n° 3346), les autorites
frangaises ont elles m&me reconnu que pour 130 agglomerations dont la liste a Ete
produite en annexe ä cette r&ponse, les &quipements de traitement des eaux
urbaines residuaires n’&taient pas, ä l’echeance du 31 decembre 1998, conformes

aux exigences de la directive.

IIIL.2.2 .Rejets dans les zones qui auraient dü Etre identifices comme sensibles par
les autorites frangaises

36.  Linsuffisance de la designation en zone sensible decrite plus haut entraine
inevitablement que l'obligation de l'article 5, paragraphe 2, de la directive
d'imposer un traitement plus rigoureux que le traitement secondaire ä toutes les
agglomerations ayant un EH de plus de 10.000 rejetant des eaux urbaines
residuaires dans ces zones sensibles n'a pas Et prise en compte.

37. La Commission estime donc que la Republique frangaise a mangque ä l’obligation
qui lui incombe en vertu de l'article 5 de la directive de mettre en @uvre un
traitement plus rigoureux des rejets d'eaux urbaines r&siduaires dans les zones
suivantes qui auraient dü &tre designdes comme sensibles: en Seine-Normandie: la
baie de Seine, la Seine et ses affluents en aval de sa confluence avec l'Andelle; en
Loire-Bretagne: l'estuaire de l'Elorn, la baie de Douarnenez, la baie de
Concarneau, le golfe du Morbihan, la rade de Lorient, la baie de Vilaine, les
rivieres Couesnon, Gouessant, Trieux, Laita/Elle et Blavet, les fleuves cötiers
vendeens Yon, Lay, Vendee et Sevre Niortaise; en Artois-Picardie: les eaux
litttorales, le reseau hydrographique compris entre l'Aa canalisde/Escaut d’une
part et la frontiere belge d’autre part, la Scarpe en aval d'Arras, le canal de Lens en
_—avalde Lens, la Somme dans sa totalite; en Rusue, Mediterran&e-Corse: la riviere

Vistre. et l’&tang de Thau.
POUR CES MOTIES,
LA COMMISSION,

observations par lettre de mise en demeure du 22 octobre 1999 (ref. SG(1999) D/8354) et
compte tenu de la reponse du gouvernement frangais du 25 fevrier 2000,

EMET L'AVIS MOTIVE

au titre de l’article 226, premier alinea , du traite instituant la Communaute europeenne
que:

- en ayant omis d’identifier les zones ci dessus &voqu&es comme zones sensibles au
titre de l’eutrophisation pour ce qui concerne les bassins Seine-Normandie,
Loire-Bretagne, Artois-Picardie et Rhöne-Mediterranee-Corse,

E en ayant omis de soumettre ä un. traitement plus rigoureux les rejets d’eaux
urbaines residuaires des agglomerations ayant un Equivalent habitant de plus de
10 000 dans des zones sensibles ou qui auraient dü £tre identifidces comme
sensibles,

Ja Republique frangaise a manque aux obligations qui lui incombent en vertu des
articles 5, paragraphes 1,2 et 5, et de I’annexe II de la directive 91/271/CEE ainsi que de
l’article 10 du traite instituant la Communaute europeenne.

En application de l'article 226, premier alinea, du trait& instituant la Communaute
europcenne, la Commission invite la Republique frangaise ä prendre les mesures requises
pour se conformer au present avis motive, en designant de nouvelles zones sensibles, en
soumettant les rejets d’eaux r&siduaires des agglomerations concernees ä un traitement
approprie et en foumissant les elements d’information sollicites par la Commission dans
un delai de deux mois A compter de la reception de.celui-ci.

Fait ä Bruxelles, le 10 -04- 2001
Par la Commission

ANNEXES
1. Colloque de I’A.I.D.E.C. sur « Le phosphore, ses derives et leur comportement

dans le milieu naturel »; expose introductif pp-1-7 ——

1. These soutenue le 7 avril 1999 par Monsieur P. Cugier ä l’Universite de
Caen/Basse-Normandie; conclusion generale; pp 203-207

II. ° Rapport de l’etude realisee en novembre 2000 par ’IFREMER ä la demande de la
Commission (pages 7, 16-17, 20 et 29).

14

Anmecı

L

 

 

ı

A.I.D.E.Cc.- COLLOOUE SUR "LE PHOSPHORE, SES DERIVES
ET LEUR CONPORTEMENT DANS LE MILIEU NATUREL".

Expose& Introductif

DE I.G.G.R.E.F. _ M.1.S.E. - SECRETARIAT
E

Z'ETAT 'AUPRES DU PREMIER MINISTRE CHARGE DE
L'ENVIRONNEMENT
LE. DEVELSPPEKENT DES_KANIFESTATIONS DE LS ENIGROPR ISA, To

C'une forme d'alt&ration des eaux. d&sign&e couramment
sous le nom, d'"eutrophisation". et Provoqu&e par un.
enrichissement. excessif des milieux aquatiques ’
en subStances nutritives (azöte et
phosphore notamment) favorisant le developpenent exüu-
berant. des vegeraux, des algues en particulier. -

En eau profonde et calme, les algues
pPrennent un grand developpement parfois ä caractäöre

tres rapide et temporaire, sous forme de "fleurs d'eau",

La bri®vete du cycle vital de certaines esp&ces, la
Secr&etion de Substances r&gulatrices, l'&puisement plus
Ou Roins marqu& du milieu et l'&volution des autres
pärametres (&clairement, temperature) peuvent induire

SUr un m&me site .au cours de l'ann&e des Successions de
dEveloppements d'algues ou’ möme de fleurs d'eau.consti-

tuees d'espäöces ou de groupements d'esp&ces differentes:

Giatom6es, chlorophyce&es, Cyanophycöes,,,

. 'En eau peu profonde les algues unicellu-
laires Peuvent c&der la place aux plantes sup£rieures
aAquatiques et/ou aux algues filamenteuses,

Etre consid&rable et son apparition tr&s rapide. La
Consistance Physique des eaux et la couleur en sont
directement affect&es ce qui Constitue une gene directe
Pour ]l'ensemble des utilisations des eaux et tout
d'abord' pour les op&@rations de pr&l&vement.,

=D]

D'autre part, certaines espäces secr&-
tent des substances malodorantes, inhibitrices, voire
toxiques en quantites suffisantes pour cr&eer de graves.
nuisances, La majeure Partie de cette Diomasse non conson-
‚m&e par les autres niveaux trophiques constitue des r&si-
dus ConSsommateurs d'oxygäne et gen&rarteurs d'envasement
et alimenie des d&composeurs dont certains secrätent ä leur
tour des m&etabolites dommageables Pour diverses utilisa-
tions de l'eau.

En öutre, s'ils fournissent de l'oxygöne
Pendant le Jour par photosynihäse, les veg&taux en cönsom-
ment par respiration le jour’ et la nuit ; leur d&veloppe-
ment massif entcraine une variabilit& importante du pH (en
‚eaux peu tamponn&es) et des veneurs en oxygene pouvant.
aller: jusqu'ä des Situations. anoxiques en fin de nuit,

cClimats temp&r&s, les manifestations de l'eutrophisation
Sont accentu6ses par la stratification induisanr des diffe-
Sences importantes entre les couches Sup&rieures ou
"epilimnion'" chaudes, riches en oxyzene et oü domınent les
Ph&enom£&nes de production et: les couches inf&rieures ou
"hypolimnion' plus froides, desoxygändes, et oü dominent
les Pphönomänes de d&composition. Les rösidus organiques
Sedimentes induisent une hypoxie des fonds parfois tr&s
PFononc&e qui modifie le comportement des sediments
(relargage d'&l&ments anterieurement stock&äs) et accentue
la d&egradation de la qualit& des eaux : dissolution de
Composös metalliques.notamment le fer et manganäse.

En milieu marin, et Surtout dans les
zZones ]littorales Peu renouveläes, des phenomänes analogues
apparaissenc sous l'influence des apports terrigenes. ei se
traduisent par des troubles divers : developpement eXplosif
des ulves, "mar6es vertes", eaux color&es, disparition ‘des

:herbiers (posidonies),...

Certaines conditions met&orologiques
eStivales Particuliöres (absence de vent, 'crues des. fleuves

qQuent une Stratification des eaux et une accentuation des
nuisances : mortalitäs des Poissons de fond par anoxie,
Prolif&ration de dinoflagelles Secr&teurs de toxines ren-
dant les coquillages impropres & la Consommation, däterio-
Fation de la qualit& des plages,.,, De tels phenomänes ont
Pu &tre observ&s .ces derni®res anndes notamment sur le
littoral breton. '

- 3 _

. ' Ainsi des apports excessifs SOUS forme
Minerale ou Organique de substances, a priori normalemen+
assimilables Par l'&difice biologique, donnent lieu de
Tacon Sirecte ou indirecie et 8@neralement Gifferges dans .
.le temps (et) Ou l'espace ä des troubles Profonds äu fonc-
tionnement des Syst&mes aquatiques,

Totale ou Partielle des especes ConSommätrices ]es Plus
sersibles et notamnment les Poissons.

ji L'ensemble des uUtilisations des eaux
Se trouve äffecte par ces troubles, y Compris des usages
Sinplenent "m&caniques" comme ]a navigation ou la Produc-
tion Eee (eeonbremean- des prises d'eau) ou le Simple
transfer de l'eau dans. les Canaux., Certaines nuisances
POUVent äffecte; ]a sSante humaine dans le cas de ]a bDaigna-
Ge et de 1a Preparation de l'eau Potable. Les probl&mes

La Gegradarijon generale de Ja Qualite de J'reau et la neces-
Sit& de l'&limination Physique des algues exigent une con-
Sommarion @accrue de r&eactifs et Compliquent les etapes
Suivantes Au traitement Ges eaux er la maintenance des
reseaux (corrosion, Consommation des bacteriostatiques
residuels,.. Les metabolites Secr6tes par les algues et
les autres Organismes abondanis dans les eaux eutrophisges
OU resultan+ de:leur decomposition Peuvent engenärer des
Compos&s halogenes indesiradles lors.des traitements d'oxy.
Sation ou de desinfection des eaux brutes : Ces metabolites
alterent egälement les Gualites Organoleprjques (goüt,
'‘odeur) des eaux brutes et vraitees,

maintenant bien etadlie pour certains 8roupes dialgües,
Chrysophycses, dynophycses, Cyanophyc6es, et d'organismes
associes, \ z \

. Cette voxicite Peut se mManifester de
facon directe par des mortalit6s de Poissons ou d'animaux
domestiques & l'abreuvement Ou indirecte a l'&gard de

zones Alteintes l'interdiction de la cueillette, de la
"OMMercialisation‘ et de ]la cConsommation des mollusques
filtreurs (huftres, moules),

5 a 3 An

Une partie de ces toxines resiste ä& cer.
taines op&rations de traitement courant des eaux ; aucune
intoxication humaine aigu& lie & la consommation d'eaun'a
cependant &t& observöe en raison des faibdles concentrations
existant normalement dans les eaux pr&leväes.:Des recherches
recentes ont cependant mis en &vidence des effets subl&etaux
siznifıcatifs caus&s par des eaux de distribution gravenenc
affect&es par l'eutirophisation (dommages hepatiques, zgastro-
enterites,.,.,) et des r&actions Pyrog&niques ont &t& .rele-
v&es chez les malades traitös par hemodyalise. Les metaboli-
tes en cause sont egalement fortement suspeci&s d'reffets
mutag£önes, teratogänes et gonadotoxiques. De plus diverses
affections (allergies, dermatites,...) sont sSusceptibles

d'atteindre les baigneurs en contäct avec les eaux contanmi-
n&ees .

L'aspect inasthätique de certaines fleurs
d'eau handicape les utilisations r&äcr&atives des plans d'eau
atteints et nuit & la qualit& de l'environnement qu'ils cons
tituent,

Ces types de probl&ämes ä& des degr&s varia-
bles de gravit& sont assez generalises sur L'ensemble du
territoire e: ont incit& les diverses Agences de Bassinä
Organiser d'importants programmes d'&tudes et-de lutte
compl&tant les programmes de recherche pluriannuels de plu-
Sieurs instituts scientifiques, \

2 - LE ROLE DU PHOSPHOREDANS LES PHENOMENES D'EUTROPHISATION

La degradation des eaux due ä-un excös
G'apport de Substances nutritives est essentiellement due
AUx modifications des pPeuplements sous l'influence de ces
apports, : “ ?

Aussi les hydrobiologistes et les ütilisa-
teurs cherchent & etablir, en vue d'applications pratiques,
la relation Susceptible d'exister entre la composition chi-
mique .des eaux (notamment leur teneur en sels nutritifs) et
l'effet sur les organismes aquatiques notamment sur la Pro-
ducetion Primaire. \ '

Cependant l'exp&rience montre qu'il n'exis-
te Das de relation directe entre concentration en elements
nutritifs et Production primaire ni entre celle-ci et la
teneur en oxygene des couches profondes dans les lacs.

tante,